+ de 10 ruches

Bonjour
Actuellement j ai une dizaine de ruches.
j aimerai dans le futur avoir une quarantaine de ruche. Je rentrerai dans quel statut et obligations fiscales?
Je sais qu il y a différentes catégories mais je ne les connais pas.
Merci

bonjour
Pour la Haute Garonne, à partir de 40 ruches jusqu' à 200 on devient cotisant solidarité auprès de la MSA. On est assujetti à des cotisations qui ne donnent aucun droit, ni à la retraite, ni à la maladie. Au delà de 10 ruches, il faut intégrer un revenu forfaitaire par ruche au revenu imposable. 9.50 euros par ruche chez moi.
Si par ailleurs tu as un peu de terre les ruches s'ajoutent au nombre d'ha ( Chez moi 1 ruche = 0.075 ha )

moi je suis mecano amateur, je répare ma bagnole et occasionellement celles des copains, j'envisages d'en reparer un peu plus mes voisins et mes collègues me demande, quel statut dois je prendre??

Est ce que je dois facturer les travaux avec quel TVA? est ce que je vais payer des impots sur l'argent qu'on me donneras pour avoir gentiment réparer la voiture d'un collégue??

Si cette image peu vous faire réfléchir!! c'est bien

C'est pas très constructif comme réponse

tu me fais penser au responsable syndical de mon département qui, parce que je n'avais pas 400 ruches et fait le larbin chez un pro me prenait pour une M...E

ce n'est pas parce qu'un gars n'a pas le même parcours que toi que c'est un C.N

comme david, je suis passé de 2 ruches à 15 puis a 50 puis à 100 pour en hiverner cette année 200 et passer Pro
sans stage chez un pro
sans bprea
sans subvention
sans prêt bancaire

donc chacun son parcours, chacun ses impératifs

et un peu de cordialité !

+1 Avec Jsgros!

Bonsoir .
+ 100

Merci jsgros tu confirmes ce que je pensais
Du coup Grace a des réponses pareilles ça m a aidé a faire mon choix moi qui voulait rester honnête dans la légalité. Du coup fruit du hasard , mon frère a subitement envie d avoir une dizaine de ruches ainsi que mon père et mon cousin. Ils n ont plus qu a faire leur déclaration ... En plus c est cool on habite tous dans un rayon de moins de 20 bornes. Maya si tu as d autres conseils je suis preneur

C est cool en plus j ai plus besoin de m agrandir

Ce n'est pas nécessaire
jusqu'à 200 ruches tu restes en cotisation de solidarité
ça coûte pas cher en Msa ni en impôts
donc reste dans la légalité, c'est plus simple
a+

maya escribió: moi je suis mecano amateur, je répare ma bagnole et occasionellement celles des copains, j'envisages d'en reparer un peu plus mes voisins et mes collègues me demande, quel statut dois je prendre??

Est ce que je dois facturer les travaux avec quel TVA? est ce que je vais payer des impots sur l'argent qu'on me donneras pour avoir gentiment réparer la voiture d'un collégue??

Si cette image peu vous faire réfléchir!! c'est bien

:sick: :sick: :sick: :sick:
On est pas censé donner des infos à ceux qui en ont besoin?
Ce mépris n'écrase pas ton interlocuteur mec, il t'écrase toi.
Y'a plein d'autres forum à pourrir si tu veux, t'es pas obligé de rester si t'aime personne...
:silly:
Pour répondre à la question posée :

A partir d’une ruche (et jusqu’à 10)
Dés lors que vous avez une colonie en votre possession, vous avez l’obligation de la déclarer. Que vous pratiquiez l’apiculture de loisirs ou non, que vous vendiez votre miel ou non. Deux cas existent. Tous les deux totalement gratuits, et non imposable dans la limite de 10 ruches (vous devenez imposable à la 11ème ruche).

Pas de vente de miel
Dans le cas ou vous ne consommez votre miel que dans le cercle familial, vous avez juste besoin d’un NUMAGRIT. Il vous donnera accès à un numéro d’apiculteur et au formulaire de déclaration de ruches. Avec cette immatriculation, vous ne pourrez en aucun cas vendre ni même donner votre miel à des tiers, hors mit la famille proche (femme, mari, enfants uniquement). Pour l’obtenir, contactez le GDS de votre département, ou à défaut la DDPP. Vous pouvez également remplir votre première déclaration de ruches sans préciser le NUMAGRIT, auquel cas il sera créé et vous sera envoyé (fonctionne par courrier mais pas pour une télé-déclaration).

Don ou vente de miel
Si vous souhaitez vendre ou céder votre production, il vous faudra au yeux de la loi un numéro de SIRET. Vous pourrez l’obtenir auprès du CFE ou de la chambre d’agriculture la plus proche. Vous n’aurez rien à payer pour l’obtenir, et vous restez non imposable tant que vous ne dépassez pas le seuil des 10 ruches. Vous n’avez donc rien à remplir sur votre déclaration d’impôts.

A partir de 11 ruches
A partir de 11 ruches, les mêmes règles s’appliquent, et une autre s’y ajoute : vous devez déclarer le bénéfice réalisé. Il est calculé non pas sur le bénéfice réel, que vous ne déclarez pas, mais sur le nombre de ruches en votre possession. On appel ça « le forfait ». Ce forfait est décidé chaque année pour chaque région ou département. Vous devez donc multiplier ce forfait par votre nombre de ruches, puis noter le résultat obtenu dans la case BA : Bénéfice agricole.

Par exemple, si le forfait établi est de 10€, et que vous avez 23 ruches : 10×23=230. Vous inscrivez « 230€ » dans la case BA.

A partir de 51 ruches
A partir de 51 ruches (ce seuil peut varier selon le département), les mêmes règles s’appliquent, mais en plus vous êtes considéré comme professionnel à temps partiel (les fameux « pluri-actifs »), et devez à ce titre cotiser à la MSA (Mutualité sociale agricole). Vous serez donc redevable de la cotisation de solidarité, des contributions de formation professionnelle, de la CGS/CRDS, et le cas échéant de la cotisation ATEXA (selon le nombre de ruches, pour être couvert accident du travail et maladie professionnelle). La cotisation de solidarité est fixée selon le revenu déclaré, mais oscille en général entre 400 et 900€.

A partir de 200 ruches
A ce seuil, vous atteignez la demi SMI (surface minimale d’installation), et vous êtes officiellement professionnel à temps plein. Vous devez donc choisir entre le régime du forfait (voir plus haut) et le régime au réel simplifié. Pour la grande majorité des apiculteurs, le forfait est largement plus avantageux, et le réel simplifié irréalisable, à part pour de très grosses exploitations. Si vous restez en dessous de 76 300€ de chiffre d’affaire, vous pouvez rester au forfait, au delà, vous passez automatiquement au réel simplifié. Le réel simplifié n’est valable que si l’on a de très gros investissements.

Vous passez professionnel également à la MSA : vos cotisations changent. Vous payerez au minimum 2000 à 3000€, puis selon vos revenus déclarés.

La TVA
Tant que vous êtes amateur, ne vous souciez pas de la TVA. Si vous êtes professionnel, vous devrez choisir si vous souhaitez être soumis à la TVA ou non. Selon votre comptabilité, cela peut être intéressant ou non.

Attention, au dessus de 46 000€ de chiffre d’affaire : vous êtes obligatoirement assujettis à la TVA et ne pouvez plus choisir.

Merci pour vos réponses et vos réactions

Bon recap mais quelques details :

De 51 à199 il n'y a que la cotisation de solidarité qui n'est pas basée sur les revenus mais sur le nb de ruche (en tous cas dans le Var)

200 ruches n'est pas la SMI mais la 1/2 SMI
la SMi est à 400

a+

Pour être un plus précis avec la Cotisation Solidarité, qui se décompose :

(Mathieua a déjà parfaitement expliqué à partir des différents seuils de ruches).

1/ la cotisation de solidarité proprement dit, soit un pourcentage d'une assiette, voté par le Conseil d'Administration de la caisse régionale.
2/ Eventuellement l'assurance accident du travail et maladies professionelles (somme forfaitaire). Cette couverture obligatoire peut être souscrite hors MSA.
3/ Contribution sociale généralisée, Contribution déductible et Contribution remboursement de la dette sociale sont déterminées à partir d'une assiette (supérieure à celle de la solidarité) et avec un taux pour chaque contribution (respectivement 2.4%, 5.1% et 0.5%)
4/ Fonds de Mutualisation sanitaire FMSE (somme forfaitaire).

Donc, le nombre de ruches d'un apiculteur asujetti à la cotisation de solidarité détermine une équivalence SMI.

Pour fixer un ordre de grandeur chiffré, cette cotisation pèse environ 3.5€/ruche pour le département 79 et 86 (Caisse Régionale Sèvres-Vienne).

david02 escribió: Bonjour
Actuellement j ai une dizaine de ruches.
j aimerai dans le futur avoir une quarantaine de ruche. Je rentrerai dans quel statut et obligations fiscales?
Je sais qu il y a différentes catégories mais je ne les connais pas.
Merci

excuse moi david ma 1°réponse est un peu vive, elle ne s'adressais pas a toi personellement, mais tout de même ce que je veux dire est que soit on est apiculteur de loisir et on fait cela comme on fait du maquetisme ou du VTT, soit on en fait une activité rémunératrice et là on le fait sérieusement. Ta question est génante car on voit bien que avoir 40 ruches ca veut dire en tirer un revenu et tant qu'a faire avec le moins de contraintes. pourquoi un professionnel qui détient un certains nombre de ruches auraient des obligation qu'un détenteur de 49 ruches n'auraient pas??oui le seuil est a 49 maintenant.

Ta question aurait du etre j'ai 10 ruches actuellement et je souhaite développer mon cheptel pour développer une petite activité économique suplémentaire

Bonjour,excusez moi je m'incruste,je remercie deja mathieua pour cette reponse tres complete,
concretement si j'ai trentes ruches avec un revenu forfaitaire de 10 euros (pour faire simple),cela me fait 300 euros a declarer,je suis donc imposé sur cette base ,cela fait combien a donner au final ?7 %,10%.....de cette somme ?

j'avais pas lus vos réactions avant de renvoyer un deuxiéme message a david, mais alors la les mecs vous allez vachement vite en besogne relisez vous les mecs et voyaint par vous mêmetoutes les conclusions et sous entendus que vous tirez de ma simple réflexion.

et je le répette ici: soit c'est du loisir et je ne cherche pas de bénéfice, soit c'est une activité économique complémentaire (pour moi dés 10 ruches on produit déja plus que sa conso perso) et là on devient garagiste ou boulanger on arréte de "réparer la bagnoles des potes contres trois billets et on arréte de revendre le pain cuit le week end dans le four a pain de la grange (exemple véridique)

c'est tout ce que j'ai voulu dire, et je 'n'empéche personne de s'installer sans parcours professionels , car moi non plus JS je n'ai pas de BPREA et je ne suis pas aller a l'école d'apiculture. Donc c'est pas bien de vouloir faire croire certaines choses

et mathieu je ne pourri personne même pas toi ce que tu ne te géne pas de faire. Je pose les questions autrement.

parce que pour toi mon histoire de mécano ou de boulanger ne t'interpelle pas?? parle en a ton mécano et tu verras ce qu'il en pense

Cela dépend te tes autres revenus jeff24.

Regarde le pourcentage de ton niveau d'imposition. (cela apparaît sur ta feuille).

Si tu es à 10% d'imposition cela te fera 30€ à payer. Si ton voisin a le même nombre de ruches que toi et s'il est à 30%, il paiera 90 €.

Moralité. Si Mme B.... une des plus grosse fortune de France , n'a pas intérêt à avoir des ruches, elle serait imposée à plus de 50% .....

Jeff24 : ça dépend de la totalité de tes revenus. Si tu n'es pas imposable : 0€... Sinon ça ajoute simplement 300€ à déclarer, donc le calcul de tes impôts se fera sur par exemple 15300€ au lieu de 15000€... Si ça te fais pas passer un palier, ça change rien du tout.
Certains corrigerons si besoin.

Maya : ce qui m'interpelle, c'est ton incapacité à comprendre que ta vision des choses est UNE vision des choses parmi d'autres. Ce n'est pas une vision de l'apiculture qui nous sépare mais carrément un mode de vie, voir même un mode d'organisation sociale tout entier.
Tu es pour la séparation des tâches, la croissance du PIB avec le plus d'échanges commerciaux, chacun chez soi et les moutons seront bien gardés. Moi je suis plutôt partisan d'une société de la démerde, ou tu vas pas appeller une femme de ménage mais passer la balai toit même, ou tu ne vas pas aller au garage mais faire ta vidange toi même, ou tu produits quelques légumes parce que c'est ça de gagné...etc... Et si des gens veulent produire leur miel ou même gagner deux trois ronds avec ça, non seulement ça me dérange pas mais je vais leur donner des conseils pour qu'ils y arrivent du mieux possible.
Et si un jour ils ont plus besoin de moi pour leur en vendre, et ben tant mieux ça voudra dire qu'on vit dans un monde qui aura une meilleur gueule.
Bonne nuit à tous.
:kiss:

Bonsoir,merci,cela ne représente pas grand chose,enfin pour nous autres ayant des revenus normaux !!! :blush: .en plus si l'on regarde avec l’adhésion au GDSA le prix des languettes ils me semblent que c'est tout a notre intérêt mathematiquement.
y a t'il un truc ?

Relis les seuils donnés par Mathieua pour la TVA, le réel, etc...

Cela veut dire que quelqu'un qui est installé depuis longtemps et qui a des investissements mineurs, va tout faire pour rester au forfait ....

Donc, limiter son cheptel (voir l'effet des prix élevés). Pour uniquement de la vente en gros, la limite de 76300€ implique une production de 12 à 15T maxi, ce qui veut dire une limitation du nombre de ruches.

Moralité. Sous un aspect séduisant, ce régime du forfait ne favorise pas le dynamisme ....

C'est clair que pour un grosse exploitation cela va freiner mais pour des petits api comme moi,on se fait une montagne de la déclaration alors que cela ne représente pas grand chose.

Après, le réel est adapté pour des exploitations qui investissent, car investissement=réduction d'impôts.
Le forfait selon moi est plus adapté à des exploitations modestes plus autonomes financièrement.
A chacun de voir.
Y'a aussi ceux au forfait avec 50 T de miel dans le hangar... Ou payé en liquide...
:dry:

Lol et puis il y a toujours moyen de ne pas atteindre le forfait non ????
:huh:

bonjour
je vais faire tres court
au réel il te faut comme l économie actuelle basé sur ca!!! .... de la croissance......tu es condamné a croitre sans arret et investir.
si tu ne le fait pas tu vas stagner un certain temps et apres tu vas dégringoler lentement mais surement.
j ai ete 30 ans a la tva et plus de 15 ans au réel.
je suis a plus rien !!!! et je suis pas pret de retourner dans la bétonniere .
si vous avez un copain paysan ou api au réel surveillez le bien, surtout arrivé en fin de carriers sans avoir un jeune qui reprend.
et si il a tout mis au bilan la c est .....GLIN...GLIN.....le tiroir caisse pour l état car rien de votre entreprise ne vous appartient .
et comme il faut bien faire la cessation c est vente ou estimation de l actif qui passe tout en benefice dans la compta et plus rien en charges en face !!! vous devinez la suite!!!!
GLIN.... GLIN.....a+

Bonjour à tous!

De retour sur ce forum après une longue et intense décade de récolte de miel...
Un peu déçut de ne plus retrouver certaines personnes appréciée!??? Triste de constater que deux apicultures ce tirent dans les pattes!???
Je vais vous donner la phrase d'un vieux api qui m’a dit un jour:
"le vrai apiculteur c'est celui qui à au moins une ruches dans son jardin et tout les matins il salue ces filles..."
Voilà, tout cela pour vous rappeler que du temps des grands parents il y avait 10 ou plus de ruches dans chaque fermes ainsi qu'un grand jardin et de nombreux fruitiers...
Ce temps est révolus mais je suis comme Mathieua; quel bonheur de manger une brèche de miel/polen sur un rucher ou des fruits dans son jardins...

David, je te conseille de déclarer 10 ruches et le jour ou tu passera au delà de 49 tu te mettra cotisant solidaire car tu verra que ça deviendra une activité, d'autant plus que tu ne pourras pas en avoir plus dans ton jardin!!!
Je suis aujourd'hui au réel alors qu'il y a 6 ans j’étais comme toi avec 40 ruches "sauvage"... et petit à petit je suis arriver à de bons résultats dans ces année que certains appellent merdiques!!!
Je n’ose même pas dire combien de miel j'ai fait dans un autre poste de peur de me faire remballer et faire comme certains ont fait; quitter ce forum!

Merci mélilot
Je suis pompier professionnel depuis plus de 20ans. Dans mon métier nous avons également des pompiers volontaires. Je vous laisse imaginer ce que deviendrait la qualité du service publique si on se tirerait dans les pattes pour une histoire de pro ou pas pro. Du genre moi je suis pro je suis imposable et toi tu es volontaire ( amateur en référence de l apiculture ) tu es payé en vacations , net d impôt....
Tout ça pour dire que j ai malheureusement découvert l apiculture qu a l aube de mes 40 balais et que j ai commencé avec quelques ruches. Comme beaucoup de monde j ai apris sur le tas avec d autres , a mes dépends souvent mais quand on passe pas par un cursus propre au métier c est différent.
Ce que je peux dire aujourd'hui c est qu il n y a pas une journée sans que je pense a mes abeilles , que ce soit au rucher, par le bricolage ( fabrication des ruches. )ou internet...
Alors oui j ai envie d avoir un peu plus de ruches car j aime ça et je peux plus m en passer. A noter au passage que si c était pour l argent j irai bosser au black comme beaucoup de gens et je gagnerai bien plus d argent avec ce que je sais faire.
Donc voilà pourquoi j aimerai avoir une quarantaine de ruches.

Lorsque vous parlez de plus de 10 ruches, il s'agit des ruches en production ou le total de vos ruches?

c'est le nombre de ruche que tu va mettre en hivernage, a la sortie de l'hiver tu en auras moins, puis tu feras des essaims et tu en aurs plus et ensuite tu regrouperas ou suprimeras les rougnes pour revenir a un nombre de ruches a l'entrée en hivernage.

Maya : ce qui m'interpelle, c'est ton incapacité à comprendre que ta vision des choses est UNE vision des choses parmi d'autres. Ce n'est pas une vision de l'apiculture qui nous sépare mais carrément un mode de vie, voir même un mode d'organisation sociale tout entier.
Tu es pour la séparation des tâches, la croissance du PIB avec le plus d'échanges commerciaux, chacun chez soi et les moutons seront bien gardés. Moi je suis plutôt partisan d'une société de la démerde, ou tu vas pas appeller une femme de ménage mais passer la balai toit même, ou tu ne vas pas aller au garage mais faire ta vidange toi même, ou tu produits quelques légumes parce que c'est ça de gagné...etc... Et si des gens veulent produire leur miel ou même gagner deux trois ronds avec ça, non seulement ça me dérange pas mais je vais leur donner des conseils pour qu'ils y arrivent du mieux possible.
Et si un jour ils ont plus besoin de moi pour leur en vendre, et ben tant mieux ça voudra dire qu'on vit dans un monde qui aura une meilleur gueule.
Bonne nuit à tous.
:kiss:[/quote]

mathieu relis toi ton commentaire s'adresse aussi a toi: tu es dans l'incapacité que d'autre puisse avoir envie d'une apiculture diféérente.
je t'explique tu dis ne pas confié ta voiture au garagiste et faire ta vidange toi même comme tu fait ton ménége et peut etre aussi ton pain.

Moi j'ai une autre vision, j'essaye de ne faire que ce que je sais faire et ce qui me pliait: donc je confie mes véhicules a mon garagiste, ma tronçonneuse a mon pote qui tient un magasin de motoculture, j’achète mon pain chez mon boulanger, mes enfants vont é l'école de musique etc tu a s compris je vie dans un monde d'échange et je participe a donner du boulot au maximum;

je ne profite pas plus que toi car quand tu répar ta voiture je suis sur mes ruches ou en miellerie, je ne gagne au final pas plus que toi car je dépense beaucoup plus, je fais juste travailler plus de monde. mais je participe aussi au développement de ma filiére et a l'accompagnement des jeunes en les accompagnant pour leur installation (travail en commun, avance des ruches et des colonies, prêt de miellerie etc)

C'est deux façon de voir les choses mais ne va pas croire que ta vision autarcique soit l'avenir de la société humaine!

La société humaine a besoin d'échange de partage que ce soit des échanges commerciaux ou humains.

je n'ais pas une plus grosse voiture que toi, je travaille plus pour gagner plus pour ne pas avoir a entretenir ma voiture moi même et comme ca en plus je donne du boulot a mon gagragiste qui peut de ce fait m'acheter du miel et envoyer ses enfants a l'école de musique avec les miens;

c'est effectivement une autre vision de la société, elle n'en est pas moins équitable et solidaire, car elle est basé sur le partage et l'échange.

Aprés pour finir avec les gens qui veulent arrondir leur fin de mois en vandant du miel ca ne me géne pas s'ils le vendent effectivement au prix du marché sans faire de concurence déloyale au professionels qui lui a des charges et surtout ca me géne quand je retrouve ces concurent déloyaux sur les marchés ou les foires qui een plus de vendre leur miel a bas prix t'explique que eux font du vrai miel, qu'ils ne traitentb pas leur ruches et qu'ils le vendent pas cher pour pas assomer leur clients. Heureusement tous ne sont pas comme ca c'est une caricature, mais elle existe, d'ou mon premier message un peu sec je l'avoue et mal a propos envers david qui n'a du rien comprendre je m'en excuse encore auprés de lui.

mais pour toi Mathieu, comprends que tout le monde ne partage pas ta vision et que de plus elle peut etre critiquer et heureusement contester et remise en cause.tu présente toujours ta version de l'apiculture comme la plus respectueuse (de l'homme de l'abeille de l'environnement) tu cherche et sous entends en permanence détenir la méthode d'apiculture. Tu fait ce que tu veux je m'en fous mais quand tu dis des anneries ou quand tu affirmes des contre vérité alors on est en droit de te reprendre et de corriger tes affirmations gratuites.

Maya, je ne peux pas te laisser dire ça.
Oui, nous avons deux visions différentes.
Mais non je ne ferme jamais la porte à personne et j'évite les message de donneurs de leçons ou de mr je-sais-tout.
Consulte les derniers sujets "chauds", tu verras que je pose plus souvent de questions que je ne donne de réponses.

Tout simplement parce que je n'ai pas l'expérience de chacun et que je respecte tous les modes de vies.
Après, je suis vraiment désolé de le dire (ce n'est pas rhétorique, je suis vraiment désolé par ce genre de rapports) mais si tu fais un sondage rapide sur les membres du forum, tu verras que tes interventions sont bien souvent ressenties comme agressives, et comme "la seule vérité".

Oui, j'essaye modestement d'avoir une "version de l'apiculture comme la plus respectueuse (de l'homme de l'abeille de l'environnement)", mais j'en suis très loin. Il y a des données économiques et il faut jongler avec tout ça.

N'hésites pas à me le faire remarquer sur un sujet précis si tu as l'impression que je "sous entends en permanence détenir la méthode d'apiculture", j'en prendrais note ou m'expliquerais.
Par contre les attaques de ce genre lancées en l'air ça ne vaut pas grand chose.

Bref, si tu as la dent contre moi et mes interventions, il y a les MP, le forum est suffisamment pollué en ce moment.