Allez à
www.google.com
et entrez les mots-clefs suivants "achat terrain POS".
Exemple de la première page de résultats :
terrains constructibles,terrain à bâtir... vie de famille (l'éloignement pouvant imposer l'achat d'un ... La surface du terrain pris en compte peut être ... par les surfaces réservées par le POS aux voies ...
www.321maison.com/construction/
informations/info_terrain.htm - 47k
L'ACHAT DU TERRAIN... viabilisation, les diverses servitudes, le Plan d'Occupation des Sols (POS), le Coefficient ... Voilà pour la première partie qui concerne l'achat du terrain. ...
perso.club-internet.fr/fgth/terrain.htm - 9k
Certificat d'urbanisme et achat d'un terrain... le PLU, plan local d'urbanisme (loi du 13.12.00) ou le POS, plan d ... que vous sollicitez, le cas échéant, non seulement pour l'achat du terrain mais aussi ...
www.anil.org/guide/Accession/achterr.htm
- 46k
FNAIM... Al'inverse, l'achat d'un terrain isolé offre ... qui confirmera le caractère constructible du terrain et les ... On consultera également avec profit le POS (plan d ...
www.fnaim.fr/services/fiches/achat/terrain.aspx
- 27k - 12 mai 2004
Achat de terrains à bâtir... d'occupation des sols) fixé par le POS, PLD (plafond ... Contraintes imposées par le terrain (demander l'avis d ... Achat dans un lotissement (consulter le cahier des ...
www.quid.fr/2000/Q051980.htm
- Pages similaires
Les questions à se poser avant l'achat d'un terrain... Les Questions à se poser avant l’achat d’un terrain. ... le terrain at-il un raccordement au gaz naturel (très ... le PLU (plan local d'urbanisme ex-POS) ou le ...
www.ideesmaison.com/construc/ter/avant.htm
- 13k
Etc.
