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rucher

  • pinpon31
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22 Apr 2006 00:00 #21867 by pinpon31
rucher was created by pinpon31
je suis un happy...culteur!!!(happy=heureux en anglais,je sais elle etais facile celle la!)je viens de voir un papy a qui j'attrapais les essaims lors de mes interventions pompier,il viens de me dire qu'il me donnais sont rucher...16 ruches...
ma question,y'a t'il des papiers speciaux a faire mis a part la declaration a la direction veto?je pense prendre une assurance speciale mais laquelle?

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  • jsgros
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25 Apr 2006 00:00 #21868 by jsgros
Replied by jsgros on topic rucher
"papier svp !!!" ca pourraitrappeler des souvenirs aux plus anciens !!!
déclaration DSV
assurance : pas obligatoire mais préférable surtout si les ruches ne sont pas chez toi (auquel cas ton assurance RC perso couvre tout)
tu peux voir avec l'abeille de france pour ca
au dela de 10 ruche il faut payer l'impot (la taille et la gabelle aussi mais c'est une autre histoire)
avec 16 ruches, il est possible que tu tente de vendre ton miel ... donc OFFICIELLEMENT, tu devrait te déclarer à la MSA. Le cout en est modique (surtout pour 16 ruches !) de l'odre de :
(16/400)*676*6,83 soit ... 27€ !!!
plus revenu imposable de ... 160 € (soit pas d'impots à payer ...)
donc tu as tout interet à être en règle (même si il n'y a aucune chance de voir la MSA te poursuivre pour 16 ruches !)

a+

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