Originally posted by baptiste: J'ai déclaré mon rucher voila plus de 3 mois a la DSV du Nord, ils ne m'ont toujours pas répondu, je souhaite savoir si ces délais sont normaux ou pas.
Non, ce n'est pas normal. L'administration doit répondre en moins de deux mois d'une façon générale ; et dans le cas d'une création de rucher, elle devrait répondre plus vite puisque l'apiculteur a l'obligation de faire apparaitre son numéro de rucher !
<font size="1" face="Verdana, Arial">quote:</font> Par ailleurs je souhaite savoir si je dois me déclarer tous les ans ou pas :
Je débute et j'ai commencé avec 2 ruches, j'en ai depuis achété d'autres (3 autres) est-ce que je préviens la DSV ou pas?
Autant de fois que vous voulez ; ceci dit, l'obligation, c'est de renouveller la déclaration non plus tous les ans comme jusqu'à il y a trois ans, mais en cas de changement notable. Le hic, c'est qu'on ne sait toujours pas ce qu'il faut entendre par là. Création d'un rucher, ou sa suppression, OK ; mais ensuite : variation de x % du nombre de ruches ? Le problème c'est que 25 ou 50 % d'un petit rucher n'a pas la même signification que le même tauxsur un rucher de 20 ou 50 ruches. Enfin, passer de 2 à 5, c'est probablement un changement notable ... Histoire de rire, demandez son avis à la DDSV, vous aurez une réponse, un jour ...
<font size="1" face="Verdana, Arial">quote:</font>Parce que si c'est pour attendre 6 mois j'aurais peut etre deja d'autres ruche en plus d'ici là!!!
Apicolement
Baptiste[/B]
