vente produit de la ruche en amateur

Bonjour,
En tant qu'amateur je me pose beaucoup de questions sur ce que l'on peut vendre avec le numéro siret: c'est quoi au juste les "produits de la ruche" ? avec ou sans transformation ? Propolis brute ou diluée dans l'alcool, des bonbons, des baumes à la cire...c'est pas les possibilités qui manquent!
J'ai lu quelque part qu'il fallait que le produit final contienne au moins 1 tiers de produits issue des ruches de l'apiculteur. Des infos la dessus?
Et la gelée royale ?
Merci pour vos lumières.

Originally posted by eric isametsa:
Bonjour,
En tant qu'amateur je me pose beaucoup de questions sur ce que l'on peut vendre avec le numéro siret: c'est quoi au juste les "produits de la ruche" ? avec ou sans transformation ? Propolis brute ou diluée dans l'alcool, des bonbons, des baumes à la cire...c'est pas les possibilités qui manquent!
J'ai lu quelque part qu'il fallait que le produit final contienne au moins 1 tiers de produits issue des ruches de l'apiculteur. Des infos la dessus?
Et la gelée royale ?
Merci pour vos lumières.

bonjour.
l apiculteur doit vendre que les produits de
sa recolte, soit a etat naturel comme le miel,pollen,ect...
soit apres leur avoir fait subir des manipulations ne sortant pas du cadre normal de la profession ne fait pas acte de commerce.
prolongement normal de activitee agricole comme la fabrication et mise en bouteille hydromel,de bonbon,ou pain epice fait avec son propre miel

Merci pour l'info; On peut donc vendre de la gelée royale? Je me posais la question des normes sanitaires de ce produit. J'imagine aussi qu'il y a des limites: par exemple proposer des bonbons avec 1% de miel et des ingrédients acheté dans le commerce !! Ce n'est pas mon intention, rassure-toi, mais j'aimerais bien savoir si il y a une règle claire... dans la législation française ça existe pas!!???!

Bonsoir eric isametsa,
Un lien qui pourra peut être t'orienter - Le Guide Apicole Fiscal et Social édité par le Syndicat Apicole Dauphinois :
- www.syndicat-apicole-dauphinois.org/images/stories/dossiers/documents/Legislation%20apicole/Guide_apicole_fiscal_social.pdf

par exemple proposer des bonbons avec 1% de miel et des ingrédients acheté dans le commerce !!
Bonjour
Le principal de la plus value doit se faire sur le produit "miel" et non pas sur les ingrédients achetés.
apicolement
marcel