Assurance d'une ruche déplacée
- florent48
- Topic Author
- Visitor
je me pose une question au sujet de l'assurance pour une ruche que je vai déplacer.
J'ai 5 ruches en lozère, déclarées à la dsv et assurées par le syndicat apicole.
Je vais déplacer une de ces ruches et l'emmener dans un nouveau rucher dans le gard,situé sur le terrain d'un particulier.
Cette personne ne veut pas d'ennui, et me demande d'être assuré.
Dans le cas où quelqu'un se ferait piquer chez lui, qui couvrirait le dégat?
Mon assurance personnelle responsabilité civile souscrite avec mon assurance habitation, (la ruche équivaudrait dans ce cas là à un chien qui mordrait quelqu'un?) ou l'assurance souscrite auprés du syndicat apicole pour mes 5 ruches actuelles?
Ceci pour la période de battement en attendant la future déclaration de ruche à la dsv et l'assurance par le syndicat pour cette ruche déplacée dans le gard.
J'espère que vous comprendrez ma question!
Merci encore par avance
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- Mielpimpin
- Visitor
Le gars qui se fait piquer , il faudra d'abord qu'il prouve que l'abeille vient de votre ruche ,et ça c'est pas gagnéOriginally posted by florent48:
Bonjour à tous,
je me pose une question au sujet de l'assurance pour une ruche que je vai déplacer.
J'ai 5 ruches en lozère, déclarées à la dsv et assurées par le syndicat apicole.
Je vais déplacer une de ces ruches et l'emmener dans un nouveau rucher dans le gard,situé sur le terrain d'un particulier.
Cette personne ne veut pas d'ennui, et me demande d'être assuré.
Dans le cas où quelqu'un se ferait piquer chez lui, qui couvrirait le dégat?
Mon assurance personnelle responsabilité civile souscrite avec mon assurance habitation, (la ruche équivaudrait dans ce cas là à un chien qui mordrait quelqu'un?) ou l'assurance souscrite auprés du syndicat apicole pour mes 5 ruches actuelles?
Ceci pour la période de battement en attendant la future déclaration de ruche à la dsv et l'assurance par le syndicat pour cette ruche déplacée dans le gard.
J'espère que vous comprendrez ma question!
Merci encore par avance
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- sipatte
- Visitor
C'est ta responsabilité qui est assurée.
Donc quel que soit l'emplacement de tes ruches (en France), l'assurance responsabilité civile souscrite au syndicat te couvre.
Ta responsabilité civile habitation ou personnelle ne couvrira pas des dommages loin de l'habitation.
Si l'entretien et la surveillance de cette ruche est confiée à ce particulier, alors il devient responsable (même si la ruche t'appartient toujours) et il doit alors être assuré.
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- LE DOEUFF Louis
- Visitor
Je dirais comme sipatte mais je me renseignerais quand même auprès du syndicat qui assure tes ruches pour être sûr que cette assurance apicole couvre un rucher situé dans un autre département. Car tant qu'il ne se passe rien tout va bien mais lors d'un sinistre les compagnies d'assurances cherchent tout pour éviter de couvrir les responsabilités si elles sortent du cadre prévu.
a+
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- florent48
- Topic Author
- Visitor
Cette ruche, qui j'espère ne restera pas seule, serra entretenue et suivie uniquement par moi même.
Je la déclarerai à la dsv lors de ma prochaine déclaration et continuerai de souscrire à l'assurance par le syndicat de lozère car c'est là où je réside.
Bonne soirée
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- sipatte
- Visitor
Effectivement, on est jamais trop prudent avec les assurancesOriginally posted by LE DOEUFF Louis:
…mais je me renseignerais quand même auprès du syndicat qui assure tes ruches pour être sûr que cette assurance apicole couvre un rucher situé dans un autre département. …
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- jsgros
- Visitor
en effet, c'est elle qui couvre la casse que votre enfant pourrait faire chez des tiers
donc ne fonctionne pas QUE à votre domicile.
ceci dit elle n'est pas forcément la mieux placée pour couvrir les ruches
a+
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- LOULOU 83
- Visitor
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- sipatte
- Visitor
C'est ce que je voulais dire (mais je me suis effectivement mal exprimé).Originally posted by jsgros:
ceci dit elle n'est pas forcément la mieux placée pour couvrir les ruches
Et effectivement, cela peut aussi faire l'objet d'un petit avenant au contrat d'assurance (souvent gratuit), pourvu que l'on prévienne son assureur et qu'il le confirme par un petit écrit (précaution jamais superflux)
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- delpe12
- Visitor
Effectivement l'extension de la RC necessite un avenant au contrat et ce n'est pas gratuit(perso les assurances gratuites c'est seulement pour faire des couts de PUB...).Originally posted by sipatte:
C'est ce que je voulais dire (mais je me suis effectivement mal exprimé).
Et effectivement, cela peut aussi faire l'objet d'un petit avenant au contrat d'assurance (souvent gratuit), pourvu que l'on prévienne son assureur et qu'il le confirme par un petit écrit (précaution jamais superflux).
De plus, La Responsbilité Civile d'un individu s'applique dans le monde entier contrairement a ce qui a été dit au dessus et se limite à un plafond de garantie avec pour certain une franchise.
Pour ce qui est de la détention de ruche, l'extension Rc sur votre habitation se limite trés souvent au texte de loi (10 ruches MAX sinon assurance spécifiques découplées du contrat habitation)et couvre parfois la vente de miel(intox alim).Attention, le fait de vendre du miel sans SIRET n'est plus réglementaire donc peut être exclu du Contrat...
a bon entendeur SALUT
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- sipatte
- Visitor
D'autres assureurs inclues une RC pour les voyages à l'étranger, limitée à quelques semaines.En France, la garantie de responsabilité civile est généralement incluse dans votre assurance automobile ou habitation. Par contre, la territorialité est souvent limitée à la France.
Chaque contrat peut inclure des particularités, il faut vérifier avec son assureur <IMG SRC=" www.apiservices.com/ubb/wink.gif "
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- delpe12
- Visitor
Attention à ne pas melanger l'assurance auto et habitation au niveau des Rc cela n'a rien à voir du tout!!!!!Originally posted by sipatte:
Certaines cartes bancaires internationales inclues effectivement une RC internationale, mais :
D'autres assureurs inclues une RC pour les voyages à l'étranger, limitée à quelques semaines.
Chaque contrat peut inclure des particularités, il faut vérifier avec son assureur <IMG SRC=" www.apiservices.com/ubb/wink.gif ">
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- florent48
- Topic Author
- Visitor
En fait pour pas me mélanger les pinceaux j'assurerai mes ruches en lozere en passant par le syndicat apicole de lozere et celles du gard par l'unaf.
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