TVA des produits apicoles.
Produits à la vente.
- En alimentaire non transformés : Miel, Pollen, Gelée royale 5.5%
- Alimentaire transformé (revente) exemple type Bonbons Miel 20%
- Non Alimentaire (ex TVA à 7%) passe à 10% pour la cire brute, la propolis.
- Prestation Pollinisation 20% (c'est une prestation de service)
Produits à l'achat.
- Nourriture pour animaux : Candi, Sirop 10%
- Matériel apicole 20%
Le cas de la cire gaufrée. Si l'on fournit la cire brute, le cirier vous facture la façon à 20%. Cela doit correspondre en poids à la quantité initiale (abondée du coefficient de raréfaction). Logiquement, il ne peut pas y avoir de "troc" en fournissant un équivalent supplémentaire de cire égal à la façon.
Le plus clair : Vous faites une facture à 10% de TVA pour la cire brute, le cirier vous facture la façon à 20%.
Attention !!! S'il y a revente (ou rétrocession) les services fiscaux sont en droit de vous réclamer la TVA à 20% sur le total.
