TVA à appliquer sur vente ruches peuplées ?

Bonjour,
Qui connaît le taux de TVA à appliquer dans le cadre d'une vente de ruches peuplées.

Hypothèse de départ vente HT ruche peuplée 120 €
J'ai deux versions:

1) on considère l'essaim dans son habitat naturel, dans ce cas TVA= 10% (comme un essaim nu, ou sur cadre, ou encore en paquet d'abeilles)
Ici prix TTC devient 132 €

2) on considère cette fois et l'essaim et la ruche. dans ce cas on estime le prix de l'essaim (par exemple 80 € et 10% de TVA) et celui de la caisse (par exemple 40 € et 20% de TVA)
Dans ce cas le prix TTC devient 88+48= 136 €

Votre solution SVP. L'avis d'un comptable est le bienvenu !
Merci

La TVA est de 10% sur les animaux vivants. Ta caisse est elle un animal vivant??
J'achète un chien et une niche, des vaches et une étable, etc......

Il y a une troisième solution:
Vente essaim 120€ HT et la caisse est en cadeau, offerte en l'indiquant sur la facture

Donc Cher Gallus, lorsque tu vends un pot de miel, je pense que dans ta logique tu dois facturer le miel a 5,5 % et le pot ainsi que le couvercle à 20% ?
Tu dois avoir raison car lorsque l'on vend un pot en verre, cela est il un aliment ?
C'est l'histoire du contenant et du contenu
Je plaisante, j'attends plus de réponses sur ce sujet sérieux
Merci de t'être manifesté

J'avais pas vu ça sous cet angle ...

mdr

Oui, c'est logique car dans le cas du miel, on considère que le pot en verre et le couvercle ont un prix négligeable.
Alors que ta caisse dans ton exemple, à un prix loin d'être négligeable en rapport de l'essaim.
En tout cas, mille merci pour ta remarque.
Et puis puisque tu es si sur de toi, pourquoi poses tu la question alors ????

Au fait, la version 1, tout comme la version 2, m'ont été données par deux "pro" qui sont tous les deux d'excellents commerciaux de matériel apicole.
Voilà pourquoi il est bon de trouver la solution.
Peut être en effet, il y en a plusieurs.

D'autre part, lors de mes cours de comptabilité en BPREA.
Dans le cas des ruches, on pouvait les compter en investissement, donc ensuite comme un amortissement.
On différenciait bien dans ce contexte, les essaims, le cheptel, des ruches, un investissement.
çà te va comme çà ???? çà te parait plus sérieux ???

çà c'est le point de vue de l'acheteur, comment il l'intègre dans sa compatbilité.
Ton acheteur, il t'achète une ruche ou mille ruches, c'est un particulier ou un professionel ?
Si tu veux être sérieux rigoureux, il est donc nécessaire d'analyser la problématique sous tous ses aspects.
Raison pour laquelle tu peux avoir plusieurs réponses, tout dépendant du contexte.

D'autre part dans ton exemple, couvercle, pots sont du consommable et donc ne pourront jamais constituer un investissement.
Donc vu leur bas prix et leur caractère comptable d'être éphémère, rien ne justifie de les intégrer dans la facture.
Libre à toi d'intégrer leur prix dans le prix de vente de ton miel, mais c'est ta stratégie personnelle.

Autre point très important à prendre en compte que tu as omis de signaler, ces caisses sont elles neuves en bon état ou elles ont une certaine vetusté.
C'est également un point très important.
Pour être quelqu'un de sérieux, on gagne beaucoup à être rigoureux dans ses formulations.

Fallait pas le facher Gallus. C'est pas malin.

gallus wrote: Oui, c'est logique car dans le cas du miel, on considère que le pot en verre et le couvercle ont un prix négligeable.
Alors que ta caisse dans ton exemple, à un prix loin d'être négligeable en rapport de l'essaim.
En tout cas, mille merci pour ta remarque.
Et puis puisque tu es si sur de toi, pourquoi poses tu la question alors ????

effectivement Gallus, contenu et contenant est une bonne explication, généralement c'est toujours le produit vendu qui est concerné et non son contenant, ceci est donc rarement disséqué sur une facture, sauf à la demande de l'acheteur qui aura prévu de passer ces divers points en amortissements, et encore ?

plus généralement on vend le miel (+ tva) et l'emballage est considéré comme offert, ou non facturé (ce qui revient au même) pour ma part (et pour les essaims) je ventile toujours les "contenants" comme consignés forfaitairement et du fait, soit de l'éloignement ou des emballages qui ne sont plus terriblement cher, on peut souvent les considérer comme vendus car pas souvent retournés, et à bien y regarder, je dois donc me retrouver en parfaite illégalité, ce matériel étant à 20 % , bonne question ?

vous etes bien compliqué

que veux tu vendre
des ruches en bois avec potentiellement des bêtes dedans (des abeilles, des teignes, des souris, ...) dans ce cas tu vends du matériel c'est 20%

des colonies d'abeilles et la la tva est a 10%.

le taux de tva est défini par ce que tu indique sur ta facture!

tu peux aussi avoir une facture avec trois taux de tva

le matériel à 20%

la colonie à 10 %

et le miel a 5.5 %

mais tu peux faire simple en vendant une colonie d'abeille dans sa ruche et la c'est 10%, c'est le libellé de la facture qui compte.

maintenant si ton acheteur te demande de détaillé ta facture car il veut soit pouvoir amortir, soit etre sur que tu lui fourgue pas de belles colonies en ruchettes cartons alors là il faut tout préciser:

une colonie d'abeilles avec ou sans reines sur combien de cadre dont x cadre de couvain et x cadre de provision, le modèle de la ruche et la liste du matériel qui compose la dite ruche.

Donc dans ce cas comme tu a tout détaillé et tu dois appliquer des taux de tva différent pour chaque objet figurant sur ta facture

bonsoir
et tout les ans dans l enveloppe sur la nouvelle loi des finances y a des trucs qui changent .
voit avec ton comptable quelle logique il vas prendre dans ta gestion comptable et fiscale car ca peut etre different d un exploitant a l autre tout en etant dans les clous, ce qui compte c est la logique qui suit.
pas facile a expliquer mais j ai deja vu ca.
c est surtout pour du réel que je dit ca.
en plus tu verra qu en apiculture les comptables savent pas trop ou caser les zaza car c est pas des vaches ni des cochons qui ont une durée de vie estimé comptablement tandis que ta colo si elle capote tu en remet une autre et 40 ans apres ta caisse est toujours la et la colo aussi.a+