Soyez constructifs et... courtois ! Par avance merci pour les apinautes qui dialoguent avec vous ou qui simplement vous lisent :-)

Etiquetage du miel

  • Sam
  • Topic Author
  • Visitor
  • Visitor
13 Oct 2014 16:59 #83107 by Sam
Etiquetage du miel was created by Sam
Salut à tous,
Je me pose une question...
On me propose de m'acheter un lot de miel en petits conditionnements pour agrémenter les paniers garnis remis aux concurrents d'une épreuve sportive. Ils veulent coller eux même une étiquette avec le nom et la date de l'événement.
Est ce que je suis soumis aux règles habituelles d'étiquetage dans ce cas là, nom, prénom, adresse, poids net numéro de lot DLUO etc, ou est ce que je peux me contenter de les inscrire uniquement sur la facture, pour ne pas surcharger les pots.

Après tout, si je fournis le miel conditionné avec facture et siret en bonne forme, c'est comme pour de la vente en vrac non ? Et du coup je peux les fournir "nus"?

Qu'en pensez vous?? :unsure:
Merci !

Please Log in or Create an account to join the conversation.

  • MichelV
  • Visitor
  • Visitor
13 Oct 2014 18:37 #83114 by MichelV
Replied by MichelV on topic Etiquetage du miel
Bonsoir,

Il faudra leur communiquer les mentions légales qu'ils devront ajouter sur leur étiquette.
Les mentions habituelles quoi! Origine, DLUO,..........

Michel.

Please Log in or Create an account to join the conversation.

  • richard86
  • Visitor
  • Visitor
13 Oct 2014 21:13 #83124 by richard86
Replied by richard86 on topic Etiquetage du miel
Les pots portions (en dessous de 50 gr). Le poids net devra être toujours indiqué.

3 Cas.

1/ Ces portions ne constituent pas une unité de vente (conditionnement regroupé, par exemple vendu à des collectivités, hôtels, etc...), dans ce cas les mentions classiques ne sont pas obligatoires.

2/ Ces portions sont commercialiséees à l'unité, donc les informations comme sur les autres pots sont obligatoires.

3/ Dans le cas d'utilisation de pots portions hors normalisation pour prospection, cadeau, etc..., la mention suivante doit être indiquée "Echantillon gratuit, ne peut être vendu"

Dans le cadre d'une offre promotionnelle, il est toujours intéressant pour le fournisseur d'indiquer (certains l'exigent) une identification de l'origine du produit.

Please Log in or Create an account to join the conversation.

Time to create page: 0.288 seconds
Powered by Kunena Forum