Charges Sociales / Impôts sur le revenu en micro-bénéfice agricole

Bonjour,

Je suis nouveau sur le forum en tant que membre actif. Je suis pluri-actif dans le Rhône depuis 7 ans avec une trentaine d'années mais aussi de ruches en production.

J'aimerais connaître des informations précises sur les charges sociales MSA et sur l'impôt sur le revenu en micro-bénéfice agricole. Pour une SARL/EURL, je connais les principes et le calcul des montants mais je trouve que pour le micro-bénéfice agricole et en particulier pour l'apiculture, c'est un peu flou et aucun sujet d'aucun forum ne m'a renseigné précisément.

J'ai mis au point un petit outil de simulation des charges pour un professionnel et j'aimerais savoir plusieurs choses :

• En utilisant le barême des cotisations sociales de la MSA de 2017 et en faisant la somme des charges, j'obtiens un % de cotisations sociales compris entre 38 et 45% suivant le revenu imposable. Ma question : ce pourcentage est-il à calculer sur le chiffre d'affaire où sur le chiffre d'affaire rabattu des 87% c'est à dire le revenu imposable pour le micro bénéfice agricole? La MSA parle du revenu imposable mais je m'interroge sur le montant car il resterait très faible par rapport au système SARL/EURL classique (seulement 5000€ de charges sociales pour un CA de 82200€ HT. Corrigez moi si je me trompe !
• Concernant les impôts sur le revenu, si j'ai bien compris en regardant les barêmes, on ne paye rien en-dessous de 10 000€ en France? Remarque : en considérant 82200€ HT de C.A. maximum, on est peu ou très peu imposable en micro-bénéfice agricole?

Au final, mon cheminement tente de comprendre à quoi l'apiculteur pro est soumis en termes de charges sociales et impôts. Pour le Micro-BA, il semblerait donc que le revenu imposable soit fixé à 10700€ max avec le plancher des 82200€? L'Etat considère-t-il vraiment que l'agriculteur paye des charges s'élevant à 87% de son chiffre d'affaire? Toutes les charges sont donc à calculer par rapport à ce montant rabattu?

Merci d'avance aux professionnels qui pourront répondre à cette question.

Romain

Pour les impots , ce qui sera retenu , ce sont les 13% de ton Ca ( en ne parlant que d'une année ) pour le moment ;
Pour la Msa , le calcul sera fait sur ces 13% imposable ou pas ( voir foyer fiscal ) .

Plusieurs autres critéres entrent en lice , ton antériorité dans tes cotisations ( moyenne sur 3 ans ) , pour la msa dans les premiéres années ( forfait ) , donc 2014 et 2015 , la msa ne sera pas énorme , par contre en 2018 et 2019 , le calcul sera forcément plus élevé autant pour l'impot que pour les cotisations sociales .
Si tu es célibataire , tu ne vas pas atteindre le seuil imposable . En vivant à deux , vous allez etre imposables si cette personne à un salaire .
En gros pour le moment les cotisations sociales pour le Ca en dessous de 82200 naviguent entre 3000 et 3500 euros en étant pro .
Effectivement les 87% correspondent aux charges de l'exploitation , émolument compris . Les charges sont différentes sur chaque exploitation , ( msa , assurances ,émolument , emprunts , achats de matériel , carburant , compta , etc..)

Merci duluy pour cette réponse qui tranche sur les deux questions.

Tu parles de salaire compris dans le rabattement, tu veux dire que les charges sociales sont calculées sur un bénéfice avant impôt?

Cela veut donc dire qu'avec le Micro BA et sa limite de 82200€ HT, on se limite à une tranche d'imposition maximale sur le revenu de 14% des 82200€ HT rabattu à 13%?

• Soit 14% de 10686€ soit 1496€ d'impôts sur le revenu
• Et des charges sociales maximale de 45% de 10686€ soit environ 4800€ ?

Ça fait ainsi et si je ne m'abuse 6296€ d'impôts et charges sociales sur 82200€ HT de C.A.? Si oui, c'est plutôt une niche fiscale(et personne n'en dira du mal) le micro BA, non?

L'impot sur le revenu est de 13% de ton Ca , tu n'as pas d'impot à payer , si tu es seul ( environ 11000 )
Pour la msa , les cotisations sociales seront légérement supérieures à celles actuelles ( env. 3000 ) pour les années à venir .
Normalement tu n'auras pas de csg et crds a payer puisque en dessous du seuil imposable .
Lorsque tu retires toutes les charges avec un émolument de 1200 à 1500euros/mois , tu comprendras vite qu'il n'y a pas de niche fiscale , parceque sur le papier , il est possible de le penser mais dans la réalité c'est plus complexe surtout les mauvaises années si tu n'as pas de réserve de trésorie ( au moins deux ans ) et que les charges te gangrénent le peu de revenus de l'année .

Merci,

Le seuil imposable est à 9700€ non? Tu peux y grimper si tu frôles les 82200€ de C.A. Dans tous les cas ça reste relativement faible (moins de 2000€).

Ok pour la CSG et CRDS.

Bon ça reste de la théorie et j'imagine que nombreuses sont les charges sur une exploitation (carburant, assurances, contrôles techniques, matériel, ...) mais c'est pas si mal que ça le Micro BA comparé à une SARL et une EURL?

J'imagine également qu'il est possible de monter une SARL qui achète du miel pas cher de la Micro BA pour limiter le C.A. et rester en-dessous du seuil d'imposition.

Avec une structure commerciale , tu as également des charges propres mais tu n'impactes pas ta vie privée . Pour le seuil imposable , je n'ai que celui de 2016 au regard des revenus 2015 . Ce revenu imposable doit etre supérieur à 10990 euros . Si tu as des chiffres plus récents pourrais tu les mettres en lien sur le forum .

En résumé , si tu penses atteindre le Ca maxi et etre obligé de passer au réel , tu as deux solutions . Soit un report des ventes sur l'année suivante soit monter une sarl ou un geie

Ce lien traite de l'impôt sur le revenu mais pour les particuliers (c'est là que j'avais trouvé ma fourchette de 9700€) :

www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F357

Pas sûr que ce soit valable pour un exploitant au micro bénéfice agricole d'autant plus que cet autre lien parle de majoration de 25%... Difficile de trouver des valeurs précises et claires dans les textes de lois...

bofip.impots.gouv.fr/bofip/3554-PGP

Concernant le CA, 82 200€, il faut déjà sortir les 6-8 Tonnes de miel au détail et les écouler, ça laisse de quoi faire. Je cherchais pour ma part à calculer le revenu moyen qu'un apiculteur pro. pouvait sortir avec la fiscalité et les charges sociales actuelles, j'en sais un peu plus et j'ai l'impression que c'est pas le bagne, en termes de charges (en termes de quantité de travail c'est autre chose...).

Fiscalement , il y a trés peu d'apis qui se sont dit je vais avoir moins d'impots en faisant de l'apiculture .
La reconversion se fait d'une autre maniére et la plupart de ceux qui sont partis de ce postulat ont échoués .
Si tu pars sur l'idée de mettre en pot 8 tonnes de miel en ayant arrété ton job d'agronome , et à moins d'avoir beaucoup de trésorerie , le projet est voué à l'échec purement et simplement . En plus de quarante ans d'apiculture , j'en ai vu des quantités abandonner et pour plusieurs raisons .
Manque de clients , manque de miel , pertes de ruches , incendie vols ,maladies pro non reconnues , ratages de traitement acaricide et autres problémes .
L'apiculture n'est rentable que si tu ne comptes pas les heures , les échecs cuisants et que tu es bourré d'abnégation . Cela se fait avec le temps , soit tu acceptes , soit tu souffres .
Exemple : Tu as un beau cheptel en fin d'année et tu perds 70% dans l'hiver et que tu es en phase d'installation . Agrimer va t'aider à remonter ton cheptel pour une infime partie , et les assurances , rien du tout . Je te présente ce cas , car il n'est pas rare . Si tu connaissais le nombre d'apis qui ont pliés cet hiver , tu serais bien surpris . Et ce n'est pas faute de bonne volonté pour certains .
Ne t'inquiéte pas pour les impots ou la msa dans un premier temps mais si tu préferres perdre un salaire d'agronome en échange d'une vie d'apiculteur , c'est un choix important dans une vie .
Et pour les charges , elles sont en constante augmentation et peuvent parfois depasser les 87% ( parfois avec un salarié pour la mise en pot ) . Et si la somme plafond pour les impots était ( 1 part ) inférieure à 8500 , tu serais à la limite de payer des impots sur des charges , un comble . Ok pour les 9710 si tu es seul , merci . Tu remarqueras qu'entre mon chiffre et le tien , il ya déjà une différence de plus de 1000 euros sur un an , il faudra bientot penser à etre imposables à certainement moins encore , 8000 , 7000 . :sick:

c'est clair ! déjà il faut arriver à maintenir un cheptel important toute la saison et d'une année à l'autre, produire du miel en quantité et le vendre un bon prix !
le msa et les impôts c'est du détail !
trouve déjà de bons emplacements et une bonne une clientèle...

Ma remarque initiale était simplement de constater que dans les entreprises type SARL/EURL non agricoles, les charges sont plus élevées. Il faut également avoir une bonne clientèle, des produits innovants, etc. La seule différence étant qu'on ne perd pas son outil de production d'une saison à l'autre j'en conviens. Le micro bénéfice agricole semble tout de même une petite niche fiscale, quelle que soient les galères rencontrées.

La reconversion s'envisage uniquement avec une expérience acquise auprès de structures qui tournent en apiculture après plusieurs saisons. J'en suis conscient. J'ai cependant plusieurs amis professionnels à qui je donne de l'aide chaque année dont le rythme de vie ne me semble pas si horrible, avec l'expérience et qui recommenceraient si c'était à refaire. Certains vendent au détail, d'autres en vrac avec le constat que le miel n'a jamais été vendu aussi cher.

Merci pour vos réponses constructives.

Déjà , de voir que le métier d'apiculteur est une niche fiscale , n'est pas trés agréable .
Si un émolument de 800 à 1200 euros /mois est une niche fiscale , je me demande à quoi correspond un salaire d'agronome .
Je pense que les apis que tu connais vendent en pot parce que en gros la musique n'est plus la méme .
Tu nous dis donner de l'aide à des apis pros , combien , dans quelle région , gros ou détail ,femme salariée à l'extérieur , autres revenus , héritage !

Aussi en apiculture , trés petite retraite , pas de congés payés , pas de 13éme mois , pas de chéque vacances , pas de chomage et pas de remboursement de perte de capital dans les cas d'intoxications . .

Ce n'est pas ce que j'ai dit et désolé si tu l'as pris comme ça, c'était simplement un constat (les chiffres n'ont aucun jugement de valeur et ne tiennent pas compte de la profession).

Je ne m'embarquerai pas dans plus d'explications car je n'ai aucune envie d'aller dans un débat sans fin.

Du reste, merci pour ton avis et tes remarques.

sans parler chiffre, je pense que la réaction de Duluy vient aussi du fait que quand on te lit (peut-etre qu'on se trompe...)
on a l'impression que tu veux devenir api pro parce que le système d'impot et de protection sociale est avantageux et que le miel se vend bien et cher.
mais pour faire ce job, il faut vraiment être passionné par les abeilles à 110 % !!!

Pas du tout et je m'en excuse si c'est le cas, j'ai bien trop de respect pour la profession.

Je voulais simplement connaître avec précision les valeurs des charges et impôt sur le revenu (qui sont plus faibles proportionnellement! Mais ce n'est évidemment pas pour rien...).

Personne ne se lance dans l'apiculture pour être riche ou le devenir, c'est une certitude. Je n'ai d'ailleurs pas parlé de m'installer.

Bonjour à tous , beaujolbee tu n'as pas à t'excuser !

Pour ma part , je pense que beaujolbee à mis le doigt ou ça fait mal .
Apiculteur pro moi-même depuis presque 40 ans , fils d'artisan je peux dire que l'apiculture
conduite de manière pro nourri sont homme très correctement . Il n'existe aucune profession avec un tel
écart entre rentabilité et charges sociales .( 87 % de charges!!!! ) Mais il est de bon ton de couiner . Je pourrai développer beaucoup
plus pour étayer mes propos ,mais je ne veux pas trop polémiquer . Essayer de monter n'importe quelle autre
forme de société et là oui vous allez couiner pour de bon . Mais bon j'ai dis apiculture pro .

A+

pour ma part je suis a 40/50% de charges sur mon CA en ayant 200 ruches et 2 ha fruitiers/truffiers, et je passe tous sur l'entreprise
donc tant que je fais 4 tonnes de miel dont la moitié en miel de cru, le salaire suit, le problème c'est comme cette année avec les pertes hivernales, on risque d'etre a 2.5 tonnes, 1.2 t de miel de cru vont payer les charges et le salaire se fera sur tournesol(pas encore récolté mais surement 1.2 t), mais en gros a 3 euros du kilo, tout le monde peut faire rapidement le calcul de mon salaire, un petit rsa
bon c'est sur quand on fait 5/6t on gagne bien mais le colza et tournesol n'est plus a 5 euros/kg, donc les années a venir vont plus ressembler a celle d'avant 2011 ou on était sur ces prix de gros pour ceux qui aurait oublié
et pour vendre 6t de miel au détail il faut quand meme avoir un certain réseau et si tu n'es pas un local(enfant du pays) ,voir que tes parents était apis cela va etre dur les premières années, et je sais de quoi je parle en m'installant j'avais opté pour cette stratégie,et je devais vendre 1 t en angleterre ,1 t sur foire et marché et me résoudre a vendre le reste en fut
aujourd'hui tout part en fut, les marchés sont dur a trouver mais peuvent ce perdre très facilement et il y a une concurrence énorme en ce moment niveau vente de miel

COLAS26 wrote: Bonjour à tous , beaujolbee tu n'as pas à t'excuser !

Pour ma part , je pense que beaujolbee à mis le doigt ou ça fait mal .
Apiculteur pro moi-même depuis presque 40 ans , fils d'artisan je peux dire que l'apiculture
conduite de manière pro nourri sont homme très correctement . Il n'existe aucune profession avec un tel
écart entre rentabilité et charges sociales .( 87 % de charges!!!! ) Mais il est de bon ton de couiner . Je pourrai développer beaucoup
plus pour étayer mes propos ,mais je ne veux pas trop polémiquer . Essayer de monter n'importe quelle autre
forme de société et là oui vous allez couiner pour de bon . Mais bon j'ai dis apiculture pro .

A+

tout est dit en début de message: "api pro depuis presque 40 ans"
si tu t'étais installé dans les années 2000 ou surtout 2010 je pense que toi aussi tu couinerai...
et pour les autres sociétés tu doit pas connaitre beaucoup de plombiers ou d'electricien par exemple, le salaire horaire final est incomparable avec l'apiculture, avec dimanche et jour fériés et aucune chance de voir une partie de ses outils de travail disparaitre en hiver

morgan wrote: pour ma part je suis a 40/50% de charges sur mon CA en ayant 200 ruches et 2 ha fruitiers/truffiers, et je passe tous sur l'entreprise
donc tant que je fais 4 tonnes de miel dont la moitié en miel de cru, le salaire suit, le problème c'est comme cette année avec les pertes hivernales, on risque d'etre a 2.5 tonnes, 1.2 t de miel de cru vont payer les charges et le salaire se fera sur tournesol(pas encore récolté mais surement 1.2 t), mais en gros a 3 euros du kilo, tout le monde peut faire rapidement le calcul de mon salaire, un petit rsa
bon c'est sur quand on fait 5/6t on gagne bien mais le colza et tournesol n'est plus a 5 euros/kg, donc les années a venir vont plus ressembler a celle d'avant 2011 ou on était sur ces prix de gros pour ceux qui aurait oublié
et pour vendre 6t de miel au détail il faut quand meme avoir un certain réseau et si tu n'es pas un local(enfant du pays) ,voir que tes parents était apis cela va etre dur les premières années, et je sais de quoi je parle en m'installant j'avais opté pour cette stratégie,et je devais vendre 1 t en angleterre ,1 t sur foire et marché et me résoudre a vendre le reste en fut
aujourd'hui tout part en fut, les marchés sont dur a trouver mais peuvent ce perdre très facilement et il y a une concurrence énorme en ce moment niveau vente de miel

200 ruches 4 tonnes de miel y a un truc qui cloche

y a encore de beau-jour pour l'apiculture qui ce souviens en 1995 on payer le tournesol 1.5 francs oui oui francs c fou 23 ans après on mous le paye 18 francs pour le moins débrouillard ( je dis sa certains arrive a vendre du tournesol a 5.5 euro en gros sa fais 36 francs ) pas si mal comme progression de prix ....

oui mais en 1995 quel était le cout de la vie ? les loyers ? les assurances ? la bouffe ? l'essence ?
1995 c'était mon 1 er boulot salarié, le smic si je me souviens bien était à 4800fr/ mois pour 39h/semaine
aujourd'hui à 39h semaine c'est environs 1100€ soit presque 7200fr...
et à l'époque on pouvait vivre et prendre un appartement avec ce smic mais maintenant ?

et puis si le miel à autant augmenté c'est pas pour rien, c'est parce qu'on en produit beaucoup moins...

a jojo 46
moi je parle de faire 4 t pour sortir un smic, apres quand je fais plus et j'ai fait pas mal d'année a plus de 4t, c'est de l'argent que j'ai placé dans l'immobilier, mais dans mon secteur les 30kg de colza tournesol sont passé a 10kg, tu verras quand les agris chez toi mettront ce genre de semences on en reparlera, mais je ne te le souhaite pas
et tout a fait d'accord avec ardecho , le niveau de vie en francs et en euros cela n'a rien a voir donc comparaison inutile
pour ce qui concerne les prix de gros demande aux jeunes apis si les négotiants vont leur proposer 5.5euros du kilo, lol, apres ya beaucoup d'apis qui produisent tellement qu'ils sont obligés d'acheter des futs aux collegues
mais c'est comme le pmu ou la bourse les gens preferent parler de leur gain, moi je prefere parler en vérité comme vincent histoire d'éviter aux jeunes d'aller droit dans le mur,
l'agriculture gagne tellement que la plupart arretent

à jojo ,
Le prix du tournesol en 1995 était bien supérieur à 1,5 franc . Il était acheté de 5 à 6 francs en 87 , le prix le bas était de 5 francs à cette période .

Dans les années 90, on a beaucoup parlé de gaucho et régent et impact dans l'apiculture.
Depuis 2010, ces produits plus sournoisement employés font des dégâts considérables même au plus profond des vallées !!
Je suis revenu d'un champ de tournesol!! Faut voir tout ces cadavres au sol!!!
Donc les années de vaches maigres (je rejoins morgan) risquent malheureusement de se répéter mais les charges sont incompressibles.

les variétés de colza , tournesol sont des hybrides modifiés qui ne donnent trés peu de nectar . Pour en revenir à un revenu , à moins d'avoir un réseau de vente directe , mieux garder son activité , gérer en appoint .
De retour vers l'apiculture , celà a bien changé , le matériel est trés cher,le créneau commercial en fournitures est trés porteur , adhérent d'une coop les prix ont suivi cette embellie , il y a de plus en plus d'apiculteur , d'amateur ...
A mon époque , il y a 15 -20 ans on entendait très peu parler d'abeille , par les médias . C'était une activité marginale réservée à quelques passionnés , un milieu trés fermé ou il fallait être reconnu pour être intégré .
Aujourd'hui , on a des abeilles comme chacun a un animal domestique , c'est devenu commun en plus c'est dans l'air on a un peu des abeilles pour "faire bien , "écolo" en quelques sorte!!!
La réalité des choses fera changer certains .