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Hydromel
- Fredneol
- Autor del tema
- Invitado
17 Ago 2006 00:00 #22324
por Fredneol
Hydromel Publicado por Fredneol
Bonjour,
Sous quelles conditions peut-on vendre l'hydromel que l'on produit ? Existe-t-il une réglementation particulière ?
Merci d'avance.
Sous quelles conditions peut-on vendre l'hydromel que l'on produit ? Existe-t-il une réglementation particulière ?
Merci d'avance.
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- Fredneol
- Autor del tema
- Invitado
21 Ago 2006 00:00 #22325
por Fredneol
Respuesta de Fredneol sobre el tema Hydromel
Personne n'a d'info pour la vente d'hydromel en direct ?
Allez je relance...
Allez je relance...
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- mardec
- Invitado
21 Ago 2006 00:00 #22326
por mardec
Respuesta de mardec sobre el tema Hydromel
Bonjour
Ce que j'en pense :
Vendre sa production de miel sans formalités quand on a moins de 10 ruches est une tolérance ou un avantage pour favoriser l'apiculture.
L'hydromel étant un produit alcolisé, la vente en est interdite parce que la production ou élaboration d'alcool est interdite pour un citoyen landa. Ca rejoint le problême des bouilleurs de cru qui eux ont un privilège.
Pour vendre de l'hydromel, il faut confier votre miel à un élaborateur qui lui s'acquitera des taxes sur l'alcool et vous donnera une facture.
Vous vendrez alors l'hydromel de "votre miel" qui est de votre production.
slts
mardec
Ce que j'en pense :
Vendre sa production de miel sans formalités quand on a moins de 10 ruches est une tolérance ou un avantage pour favoriser l'apiculture.
L'hydromel étant un produit alcolisé, la vente en est interdite parce que la production ou élaboration d'alcool est interdite pour un citoyen landa. Ca rejoint le problême des bouilleurs de cru qui eux ont un privilège.
Pour vendre de l'hydromel, il faut confier votre miel à un élaborateur qui lui s'acquitera des taxes sur l'alcool et vous donnera une facture.
Vous vendrez alors l'hydromel de "votre miel" qui est de votre production.
slts
mardec
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- jsgros
- Invitado
21 Ago 2006 00:00 #22327
por jsgros
Respuesta de jsgros sobre el tema Hydromel
j'ai unb doute sur ce que dit MArdec
il me semble que l'hydromel, s'il n'est que le produit de la fermentation du miel, est autorisé à la fabrication et à la vente
par contre, l'adjonction de fruit est réservée
maintenant, pour ce qui est de la production de produits alcoolisés, la situation n'est pas aussi "fermée"
il est en effet interdit de fabriquer des alcools à partir de plantes (alcool de patate, de prune ...)
par contre, la fabrication de boissons alcoolisée est juste soumise à autorisation et ... imposition
ainsi, une demande d'autorisation au services des douanes et le paiement des droits correspondants permet la fabrication d'apéritifs, liquers ... dont la fabrication met en oeuvre un produit X (fruit, feuille ...) et de l'acool
a+
il me semble que l'hydromel, s'il n'est que le produit de la fermentation du miel, est autorisé à la fabrication et à la vente
par contre, l'adjonction de fruit est réservée
maintenant, pour ce qui est de la production de produits alcoolisés, la situation n'est pas aussi "fermée"
il est en effet interdit de fabriquer des alcools à partir de plantes (alcool de patate, de prune ...)
par contre, la fabrication de boissons alcoolisée est juste soumise à autorisation et ... imposition
ainsi, une demande d'autorisation au services des douanes et le paiement des droits correspondants permet la fabrication d'apéritifs, liquers ... dont la fabrication met en oeuvre un produit X (fruit, feuille ...) et de l'acool
a+
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- Fredneol
- Autor del tema
- Invitado
21 Ago 2006 00:00 #22328
por Fredneol
Respuesta de Fredneol sobre el tema Hydromel
Merci pour ces infos, je vais contacter les douanes et les impots... tous les interlocuteurs que j'aime !!!
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- tom
- Invitado
23 Ago 2006 00:00 #22329
por tom
Respuesta de tom sobre el tema Hydromel
Merci jean seb pour ces infos, elles sont tout à fait exacte car comme tu le sais, j'ai produit plus de 110 litres d'hydromel il y a 2 ans. Il est nécessaire d'aller le déclarer à la recette des douanes le plus proche de ton domicile en y joignant un dossier de production, lieu, volume, plan batiments....Bien entendu, si vous êtes amateur le plus simple est la discrétion....
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