ban vita ban apimondia ban ickowicz ban apicoltura laterza ban lega ban thomas apiculture

Soyez constructifs et... courtois ! Par avance merci pour les apinautes qui dialoguent avec vous ou qui simplement vous lisent :-)

Apiculteur et construction d'un batiment à usage agricole

  • Cyril91
  • Autor del tema
  • Invitado
  • Invitado
21 Dic 2007 00:00 #24249 por Cyril91
Bonsoir à tous,
J'ai une petite question sur le droit de construire un batiment à usage agricole pour un apiculteur amateur.
Je suis un simple amateur, mon rucher est situé sur un terrain qui m'appartient, désigné sur le cadastre en temps que Zone Non Constructible à usage agricole. Est-ce que je peux néanmoins être considéré comme un exploitant agricole et donc avoir le droit d'y construire une remise pour stocker mes hausses et mon matériel (je crois que les agriculteurs peuvent construire en zone NC des batiments à usage agricole) ?
Faut-il en fait être professionnel, immatriculé à la MSA, ou autre condition ?
Merci de vos réponses,

Por favor, Identificarse o Crear cuenta para unirse a la conversación.

  • nicolasseux
  • Invitado
  • Invitado
21 Dic 2007 00:00 #24250 por nicolasseux
Respuesta de nicolasseux sobre el tema Apiculteur et construction d'un batiment à usage agricole
normalement il faut etre pro(cotisant MSA)! et meme les pros ont des difficultés aujourd hui pour construire ou il veulent

Por favor, Identificarse o Crear cuenta para unirse a la conversación.

Tiempo de carga de la página: 0.227 segundos
Gracias a Foro Kunena