Question sur le poids du miel

Tout ça, c'est des histoires de timbrés.

maya escribió: tu t'es mal défendu, nous avons une obligation de résultat, pas de moyen!! En clair on doit vendre un pots de miel qui pése effectivement 500g net et non pas se servir d'une balance étalonnée et certifiée, obligation de résultats est plus sévére mais n'oblige pas le moyen pour y arriver, si tu t'es fait controler et que les poids n'était pas bon (en + ou en -) tu avait tors, mais si tu te fait controler et que les poids sont bon: Pas de probléme, aprés si les poids sont faux et que tu eput prouver que ta balance étalonnée génére une erreur malgrés le contrôle de Cofrac alors peut etre tu pêut éviter l'amende. mais entre nous pour avoir travailler dans un labo de recherche, il n'y a aucune différence entre une bonne balance et une balance "timbrée" si ce n'est le prix et le prix de la certification, il faut aussi savoir peser, attention a lhorizontalité, la stabilité du support, la tare etc etc.

mais si tu veut financer les v endeurs de matos et cofrac, libre a toi.
Sur le marché en vente au consomateur la par contre tu as obligation de moyen, donc une balance "timbrée".

je n'ai pas à me défendre.sur 4 contrôles je n ai eu aucune sanction sauf un avertissement car malgrès mes poids juste avec une balance non timbrée(de cuisine)ils m ont ordonnés d'avoir une balance timbrée qu'ils sont venu recontrôler 4 mois plus tard,avec recontrôle de étiquetages et des poids ,voilà juste ce que j ai vécu

maya :sur de nombreux sujets , tu donnes de très bonne réponse.

mais là ,tu fais erreur, relis bien ce que j'ai écrit

pour moi le sujet est CLOS

Non Maya passe un coup de fil aux fraudes et tu verras.
Moi aussi je me suis fait controler et j'ai du acheter une balance timbrée.
De + comme nous mettons pas en pot devant le client c'est classé comme etant du pré emballage.Donc vignette a faire controler tous les ans.

Bonsoir,
J'ai toujours galéré pour emballer, et en fait, quand t'emballe pas, bin tu pèse pas!
Désolé! :woohoo: :woohoo:
Ok, ok je sors, bonne nuit

ZAYA_26740 escribió: Bonsoir,
J'ai toujours galéré pour emballer, et en fait, quand t'emballe pas, bin tu pèse pas!
Désolé! :woohoo: :woohoo:
Ok, ok je sort, bonne nuit

Zaya alsacien !!!

bonjour zaya
ben c'était la grande forme hier soir

bonjour
bon alors ??? il l a faut cette balance timbrée ou pas.??

Mielpimpin escribió:

ZAYA_26740 escribió: Bonsoir,
J'ai toujours galéré pour emballer, et en fait, quand t'emballe pas, bin tu pèse pas!
Désolé! :woohoo: :woohoo:
Ok, ok je sort, bonne nuit

Zaya alsacien !!!

Mielpimpin aussi tient la grande forme pour les jeux de mots en ce moment
D'ailleurs celui-ci m'échappe... _:huh:

bonjour dromeapi
ben c'est facile replace le "p" de pèse par la bonne lettre et tu verra ou pas a+

Salut,ouais bizarre votre histoire de balance timbrée là,première fois que j’entends ça.

Pierrolefou escribió: bonjour
bon alors ??? il l a faut cette balance timbrée ou pas.??

Bonjour Pierrot,
Je suppose qu'happy culteur sera de mon avis, mais il faut être timbré pour balancer!
Bon ok, je sors, c'est tout pour aujourd'hui.
@+

C'est la grande forme auj...............

dcouzanais escribió: C'est la grande forme auj...............

Bonjour,
Désolé d'avoir pourri ton post, je vais essayé de me rattraper, voilà ce que j'ai pu récupérer sur le net (Mais c'est pas la loi!):

Contrôles officiels des balances, poids et mesures

En matière de poids et mesures, il existe en France trois niveaux de contrôle par les autorités que l'Etat a investies des missions de vérification :
- L'approbation de type (anciennement appelée "admission à la vérification", terme qui sera utilisé de préférence ici pour retracer l'histoire de ce processus administratif) ;
- la vérification première ou vérification primitive ;
- la vérification annuelle ou vérification périodique.

Ces opérations de contrôle s'appliquent obligatoirement à tout poids, instrument de pesage ou instrument de mesure destiné à être mis en œuvre pour une transaction commerciale, une opération industrielle ou pour l'affranchissement postal (les instruments destinés à un usage industriel ou postal furent initialement dispensés de contrôle pendant quelques décennies, ceux à usage scientifique ou domestique le sont encore de nos jours).

Les deux derniers niveaux de contrôle (parfois désignés par le terme de "poinçonnage"), donnent chacun lieu à la perception d'un droit.

Donc déjà, c'est pas timbré, mais poinçonné, les balances modernes (plastique/électronique) pouvant difficilement supporter un coup de poinçon, c'est une étiquette de couleur verte qui remplace le poinçon. On parle bien de transaction commerciale, sans référence à un produit emballé ou vrac.
Note personnelle, il semblerait qu'une balance n'ayant pas subit de contrôle initial, ne puisse pas être intégré dans un processus de contrôle annuel, de part l'absence de validation à la construction.
@+

Re, dcouzanais,
Un peu plus officiel, à toi de voir si ça corresponds à ce que tu cherches.

www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/dgccrf/documentation/fiches_pratiques/fiches/metrologie_transaction_commerciale%281%29.pdf

@+

Merzi Thierry, che ne suis pas te l'Est alors che n'avais bas gompris !

Sur le fond : en plus de la Loi qui prescrit peut-être (mais pas toujours non plus!) quelque chose de très précis, il faut ajouter le facteur humain qui fait que certains contrôleurs vont exiger une balance comme ci, d'autres une balance révisée et certifiée, quand d'autres encore se satisferont de voir que le poids unitaire est juste et précis. Ce qui expliquerait vos expériences vécues très différentes sur ce sujet.

Bonsoir à tous,
cette histoire de balance contrôlée par la métrologie légale m’intéresse aussi très fortement.

Ce serrait-bien qu'à nous tous on arrive à savoir ce qu'il en est vraiment une bonne fois pour toute pour être dans la légalité.

J'ai moi même commencé par demander un numéro siret afin de respecter les règles et pouvoir avec fierté apposer mon nom sur les étiquettes de mes quelques pots de miel.

Je tiens également mon registre d'élevage et un cahier de production!

La fameuse balance me fait donc un peu soucis, sachant que je possède 10 ruches et avec une production de 45kg de miel cette année, il est donc difficile, sans parler du coût d'achat d'une telle balance, de payer un minimum de 120 euros si je ne m'abuse et ça chaque année pour la faire contrôler et ce sans faire de marché, j'écoule mon miel principalement dans le cadre familial, amical et collègues de boulot.

Si une telle balance est obligatoire je m'y conformerai, car je souhaite augmenter mon cheptel petit à petit mais sans dépasser le cadre de la vente directe.

Bref, merci à vous de partager ici vos expériences.

Pour ceux qui disposent d'une telle balance pouvez vous donner à titre indicatif le prix du contrôle annuel de la balance?

Merci à vous et bonne soirée à tous

j'espére que tu te conforme aussi au référence de prix et que tu ne concurence pas de maniére déloyale tes collégues pour qui ce n'est pas qu'un loisir. Car pour donner son miel a la famille, pas besoin de balance, pour le vendre, il ne suffit pas d'un siret!

Non Maya pas de soucis je me conforme au prix, je ne concurrence absolument personne, on a d’ailleurs débattu longuement des prix du miel ici!

J'envisage de devenir pluriactif et de réduire mon travail d'employé à 80 ou 50% afin de me consacrer de plus en plus à l'apiculture qui est pour moi une véritable passion et je le redis, loin de moi l'idée de concurrencer qui que ce soit déloyalement, qui plus est dans un domaine ou il y a de la place pour tout le monde et ou il manque cruellement d'apiculteurs dignes de ce nom.

Comme je l'ai expliqué je ne donne pas uniquement mon miel à la famille et comme nous sommes en majorité ici des gens qui connaissent les règles je l'espère, j'ai pas pris la peine d'énumérer toutes les règles que je respecte, je sais très bien qu'un siret ne suffit pas pour vendre du miel, j'ai passé sur la déclaration de rucher, les assurances, les diverses propriétés du miel, le taux d'humidité du miel, le respect des normes élémentaire d’hygiène et j'en passe car ce n'est pas à vous tous que je vais en apprendre!

Je suis venu au départ sur le sujet pour arriver à obtenir une réponse au sujet d'une balance!

Pas pour me faire traiter d'escroc car ceci ne fait pas avancer le débat de la balance et c'est assez surprenant qui plus est!

Bref bonne soirée à tous

y'a personne qui te traite d'escroc et surtout pas moi, c'est juste pour enfoncer des clous, et ta réponse est la bonne.

Pour ce qui est de la balance et bien je crois que ca dépend aussi un peu de la peur que l'on a du gendarme ou pas, je crois bien que dans le sud y'a beaucoup moins de balance timbrée dans les miellerie que dans d'autres contrées du nord est, mentalité oblige.

En fait pour lire en détail les textes de référence: devant le client on doit peser avec une balance agréée et controlée. En miellerie a la mise en pot on doits respecter le grammage indiqué sur l'étiquette avec une précision qui a été donné dans les textes. Rien n'oblige a utilisé une balance "timbrée" pour remplir chacun des pots, on peut utiliser tout autre moyens qui lui doit pouvoir etre controlé par un instrument de mesure agréé et controlé. Tu peut remplir tes pots a l'oeil en te repérant au trait sur le pot si tu as réalisé une tare avant et que tu fait des controle régulier du poids réel.
en clair la balance n'est pas en permanence en dessous de chaque pots. Mais par contre tous les pots mis en vente doivent etre dans le niveau de tolérance requis, balance timbrée ou pas!

Biensur maya, je commence à vous connaître un peu tous ici lol!

Mais c'est vrai qu'on voit tellement de tout qu'il vaut mieux que les choses soit claires.

Merci pour ta réponse en tous cas!

En plus j'ai même poussé le vice jusqu'à recontroler quelques pots sur la balance à courrier de mon boulot que j'ai contrôlée avant avec un objet à partir d'une balance de la poste avec étiquette verte svp!

Bonsoir

Bonsoir florent48,
Les textes, si j'ai bien compris, ne t'oblige pas à te servir de ta balance certifiée, mais en cas de contrôle, tu dois être en mesure de pouvoir présenter une balance avec l'étiquette "qui va bien", et ce pour toute transaction commerciale. C'est ce qu'a expliqué lavie dans un post précédent, à la première visite l'inspecteur lui a fait un rappel à la loi, 750 euros "la prune", il s'est mis en conformité, au deuxième passage, tout allait bien. Maintenant si maya est aussi sûr de lui, il devrait s'engager à te rembourser "la dite prune" que tu risques bien de prendre lors d'un contrôle. Il ne faut pas perdre de vue que lavie a été contrôlé plusieurs fois dont deux fois sur dénonciation. C'est un monde impitoyable l'apiculture!
@+

Il y a la loi, l'esprit de la loi et l'interprétation de la loi
ou plus simplement
la loi les décrets d'application les circulaires et les fonctionnaires zélé chargés de l'application

Au bout en cas de désaccord il y a les tribunaux.

Alors il y a deux attitudes, une du sud et une du nord nord est. et je sais de quoi je parle je suis originaire du nord nord est installé depuis 30 ans dans le sud.

Je résume: une attitude ou tu cherche le moins de contraintes possible, le moins de travail possible, le plus de bénéfices possible

Une ou tu cherche le plus de tranquillité possible, le plus de conformité possible, le plus de travail possible quitte a un peu moins de bénéfices.



un petit exemple: le réglement sur le miel limite le taux de HMF a 40 au dela ce n'est plus du miel, un contrôle des fraudes sur un pot avec HMF > 40, d'ou tribunal aprés deux ans d'attentes: Argument défendu devant le juge: Quel est le taux de HMF du miel constituant le nougat ou le pain d'épices??

résultat relaxe!

Donc si tu veut dormir sur tes deux oreilles quitte a payer une balance 300 euros plus 100 euros/an, tu es timbré, pardon tu achète une balance timbrée.

Si tu es rebelle que tu cherche la petite bête que tu n'a pas peur des contrôles et que tu est prêt a arguementer sévéres pour justifier l'interprétation de la loi, que tu veut défendre ta liberté ton indépendance et que tu rejette absolument toute idée de participer aux lobyes les plus divers, alors tu as ta conscience, tu pése au mieux ton miel avec ta balance de ménage, tu controle de temps en temps le tarage chez le postier qui est un pote et qui lit Charlie Hebdo comme toi et bois des coups le soir au bistrot; Parce que tu ne veut pas flouer le consomateur mais que tu ne veut pas non plus plier devant encore plus de contrainte de réglement de controle, que t'es pas un mouton et que si tu es apiculteur c'est aussi un peu pour ca! Sauf si t'habite dans un coin du nORD EST OU LA CULTURELEMENT tu peut pas penser comme ça

bon d'accord la j'ai un peu pourri le post et j'avoue que si tu veut etre parfaitement en régle et pas chercher les emmerdes vaut mieus etre du Nord Nord est que du sud!!

allez boone soirée

Tu es en train de nous faire un remake de bienvenue chez les ch'tis!
Bienvenue chez les Ch'tis apiculteurs. Ou comment les ch'tis apiculteurs font leur beurre! Au fait, ton postier il écoute Bob Marley?
Donc finalement c'est quand qu'on pèse?
@+

Le contrôle des balances se fait tous les 2 Ans
et coûte 60€

Soit 30€ par an

ce que je veux dire qu'un contrôleur quel qu'il soit, te demanderas de faire toujours plus, mais que si tu veut garder un peu de liberté il faut aussi savoir sans tenir au strict minimum.
Dans le même ordre d'idée, y"en a qui voudrait bien qu'on puce les ruches comme les moutons ou les vaches, qu'on équipe nos miellerie tout inox (y compris les futs) comme les ateliers de charcuterie, qu'on utilise des ruches en plastiques.

alors les marchands de balance et les fonctionnaires des services de controles y préferent aussi qu'on achétent et qu'on utilisent des appareils couteux et controlés, bénéfices pour les uns simplicités pour les autres.

et puis il y a la loi qui dit que si tu dis vendre un pot de 500g de miel net, il doit contenir 500g de miel ni plus ni moins.

On doit pouvoir aussi l'acheter à plusieurs, et puis quand le contrôleur passe c'est le jour où tu as prêtée la balance à un collègue? Compte tenu des difficultés du monde apicole on est obligé de se serrer les coudes...
@+

ZAYA_26740 escribió: On doit pouvoir aussi l'acheter à plusieurs, et puis quand le contrôleur passe c'est le jour où tu as prêtée la balance à un collègue? Compte tenu des difficultés du monde apicole on est obligé de se serrer les coudes...
@+

zaya
il est pile entre le nord et le sud !!!!!

bonjour

l'acheter a plusieurs c'est pas bête vu la conjoncture actuelle par contre pour facilité la tâche des contrôleurs moi je l'achèterai bien avec par exemple avec happy culteur , ça juste pour leur facilité le travail et en plus les voyages forment la jeunesse :lol: :lol: bonne journée a+

Pierrolefou escribió:

ZAYA_26740 escribió: On doit pouvoir aussi l'acheter à plusieurs, et puis quand le contrôleur passe c'est le jour où tu as prêtée la balance à un collègue? Compte tenu des difficultés du monde apicole on est obligé de se serrer les coudes...
@+

zaya
il est pile entre le nord et le sud !!!!!

Salut Pierrot,
Et encore, c'est rien de le dire, ,il faut le vivre!
En tous cas, tu as vu ça, assurer un parachutage à 600 km à l’Ouest de ma base, avec un fuseau horaire de 30 secondes, et une précision terrain de 50 m au carré, j’ai encore de beaux restes ! Je sais ce que tu vas dire, c’est comme avec tes abeilles, en approche finale, c’est le point rouge qui a permis d’assurer un max, et c’était de jour avec une visibilité optimum. Mais, en fonction de la rotation des appareils, il n’est pas exclu que la prochaine fois ça passe de nuit !
@+

ET si elle tombe sur la tête d'EVA JOLY, elle aura une pastille verte