apiculture amateur
- fleur
- Autor del tema
- Invitado
es que certains d'entre vous en complément des abeilles (- de 10 ruche)
avez vous une autre activité maraichage ou autres mais toujours en activité amateur ?
Peut-ont cumuler des activité amateur ?
MERCI
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- api39
- Invitado
Pour être plus constructif: si tes activités sont réservées à ton usage perso, ne va pas chercher midi à 14h.
Si tu commercialises:
- théoriquement ton employeur doit t'avoir donné son accord pour le cumul d'activité,
- la MSA t'informera quand tu auras dépassé le seuil indiquant que tu dois t'acquitter d'une cotisation de solidarité (ruches + surfaces de maraîchage).
En espérant avoir répondu à ta question.
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- fleur
- Autor del tema
- Invitado
oui c'est pour commercialiser mais une fois dépasser de combien est la cotisation :dry:
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- moskas
- Invitado
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- Flo86
- Invitado
api39 escribió: - théoriquement ton employeur doit t'avoir donné son accord pour le cumul d'activité,
Comment ça ? On fait bien ce que l'on veut en dehors des heures de boulot quand même !
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- fleur
- Autor del tema
- Invitado
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- jeanpaul31
- Invitado
Attention au cumul d'activités si commercialisation.
On peut vite arriver à la cotisation de solidarité.
pour la Haute Garonne, 400 ruches = 30 HA soit 0.75 ha pour 10 ruches.
La cotisation solidarité est due à partir de 3 HA et les cotisations pleines à partir de 15 HA . Pour 3 ha environ 300 euros, 800 euros pour 15. Des que ça dépasse 15Ha + de 3000 euros.
Attention, puisque ça m'est arrivé,le plus petit dépassement entraine le paiement.
Le maraichage, si vente , compte aussi dans la déclaration des cultures spécialisées et l'addition de quelques ruches et du maraichage peut entrainer le paiement de la cotisation de solidarité. Cette cotisation ne donne aucun droit retraite et maladie. Elle inclus 50 euros de cotisation VIVEA obligatoire et l'assurance accident du travail.
A mon avis, et autant que possible, rester en dessous des 3 ha.
Tout celà, je l'ai vécu cette année, avec le regret profond d'avoir voulu être en régle et avoir déclaré mes 10 ruches et en vendant très peu de miel.Toutefois, la MSA a été sympa et m'a prévenue que je dépassais de 0.10 ha et j 'ai eu le temps de modifier très légérement ma superficie en cédant une parcelle.
Ces chiffres sont variables selon les départements. Consulter les sites MSA .
Espérant avoir répondu, et c'est du vécu de 2013
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- MichelV
- Invitado
Bonsoir,fleur escribió: :
oui c'est pour commercialiser mais une fois dépasser de combien est la cotisation
Par exemple, ici en Haute-Marne, pour faire très simple:
- si moins de 50 ruches pas de cotisation à la MSA
- si 50 à 200 ruches cotisation de solidarité de environ 25% du revenu (forfait) apicole (forfait, que l'on retrouve tous les ans sur l'abeille de France, le forfait était 9€/ruche ici l'année dernière),c'est de la solidarité: ça ne donne droit à rien
- si plus de 200 ruches cotisation d'environ 45% du revenu apicole et donne droit à couverture maladie et cotisation retraite.
Tout ceci ne concerne que les "ruches à cadres en production", les autres sont en élevage par ex...
Ces infos de la MSA du coin datent de quelques années mais je pense qu'il n'y a guère de changement.
Il peut exister des différences entre départements.
Ceci vient se rajouter au revenu à déclarer aux impôts à partir de la onzième ruche, mais c'est un autre sujet.
Michel.
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- Flo86
- Invitado
MichelV escribió: Tout ceci ne concerne que les "ruches à cadres en production", les autres sont en élevage par ex...
Michel.
Oulà attention ruche de production = ruche de laquelle tu fais du miel ou /et tu tires un essaim !
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- api39
- Invitado
Flo86 escribió:
api39 escribió: - théoriquement ton employeur doit t'avoir donné son accord pour le cumul d'activité,
Comment ça ? On fait bien ce que l'on veut en dehors des heures de boulot quand même !
Pas avec tous les employeurs. Dans la fonction publique, l'activité agricole en cumul d'activité est soumise à autorisation.
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- sebdenibouleix
- Invitado
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