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apiculture amateur

  • fleur
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28 Ene 2014 18:29 #69362 por fleur
apiculture amateur Publicado por fleur
bonjour a tous
es que certains d'entre vous en complément des abeilles (- de 10 ruche)
avez vous une autre activité maraichage ou autres mais toujours en activité amateur ?
Peut-ont cumuler des activité amateur ?
MERCI

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  • api39
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28 Ene 2014 18:42 #69363 por api39
Respuesta de api39 sobre el tema Re: apiculture amateur
Non, tu n'as pas le droit de faire ton potager, d'élever un lapin nain, d'avoir une ruche au fond de ton jardin, et d'avoir trois arbres fruitiers. Tout ça c'est réservé aux agriculteurs :evil:

Pour être plus constructif: si tes activités sont réservées à ton usage perso, ne va pas chercher midi à 14h.
Si tu commercialises:
- théoriquement ton employeur doit t'avoir donné son accord pour le cumul d'activité,
- la MSA t'informera quand tu auras dépassé le seuil indiquant que tu dois t'acquitter d'une cotisation de solidarité (ruches + surfaces de maraîchage).
En espérant avoir répondu à ta question.

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  • fleur
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28 Ene 2014 19:11 #69366 por fleur
Respuesta de fleur sobre el tema Re: apiculture amateur
:evil:

oui c'est pour commercialiser mais une fois dépasser de combien est la cotisation :dry:

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  • moskas
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28 Ene 2014 19:21 #69368 por moskas
Respuesta de moskas sobre el tema Re: apiculture amateur
bonjour a tous, c'est a partir de 50 ruches que la msa demande une cotisation solidaire,c'est que la msa ma dis. j'espere avoir repondu

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  • Flo86
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28 Ene 2014 19:23 #69369 por Flo86
Respuesta de Flo86 sobre el tema Re: apiculture amateur

api39 escribió: - théoriquement ton employeur doit t'avoir donné son accord pour le cumul d'activité,


Comment ça ? On fait bien ce que l'on veut en dehors des heures de boulot quand même !

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  • fleur
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28 Ene 2014 19:33 #69370 por fleur
Respuesta de fleur sobre el tema Re: apiculture amateur
oui mais en cumulant le maraichage ?

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  • jeanpaul31
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28 Ene 2014 20:13 #69372 por jeanpaul31
Respuesta de jeanpaul31 sobre el tema Re: apiculture amateur
Bonjour
Attention au cumul d'activités si commercialisation.
On peut vite arriver à la cotisation de solidarité.
pour la Haute Garonne, 400 ruches = 30 HA soit 0.75 ha pour 10 ruches.
La cotisation solidarité est due à partir de 3 HA et les cotisations pleines à partir de 15 HA . Pour 3 ha environ 300 euros, 800 euros pour 15. Des que ça dépasse 15Ha + de 3000 euros.
Attention, puisque ça m'est arrivé,le plus petit dépassement entraine le paiement.
Le maraichage, si vente , compte aussi dans la déclaration des cultures spécialisées et l'addition de quelques ruches et du maraichage peut entrainer le paiement de la cotisation de solidarité. Cette cotisation ne donne aucun droit retraite et maladie. Elle inclus 50 euros de cotisation VIVEA obligatoire et l'assurance accident du travail.
A mon avis, et autant que possible, rester en dessous des 3 ha.
Tout celà, je l'ai vécu cette année, avec le regret profond d'avoir voulu être en régle et avoir déclaré mes 10 ruches et en vendant très peu de miel.Toutefois, la MSA a été sympa et m'a prévenue que je dépassais de 0.10 ha et j 'ai eu le temps de modifier très légérement ma superficie en cédant une parcelle.
Ces chiffres sont variables selon les départements. Consulter les sites MSA .
Espérant avoir répondu, et c'est du vécu de 2013

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  • MichelV
  • Invitado
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28 Ene 2014 21:23 - 28 Ene 2014 21:27 #69378 por MichelV
Respuesta de MichelV sobre el tema Re: apiculture amateur

fleur escribió: :
oui c'est pour commercialiser mais une fois dépasser de combien est la cotisation

Bonsoir,

Par exemple, ici en Haute-Marne, pour faire très simple:
- si moins de 50 ruches pas de cotisation à la MSA
- si 50 à 200 ruches cotisation de solidarité de environ 25% du revenu (forfait) apicole (forfait, que l'on retrouve tous les ans sur l'abeille de France, le forfait était 9€/ruche ici l'année dernière),c'est de la solidarité: ça ne donne droit à rien
- si plus de 200 ruches cotisation d'environ 45% du revenu apicole et donne droit à couverture maladie et cotisation retraite.
Tout ceci ne concerne que les "ruches à cadres en production", les autres sont en élevage par ex... ;)

Ces infos de la MSA du coin datent de quelques années mais je pense qu'il n'y a guère de changement.
Il peut exister des différences entre départements.

Ceci vient se rajouter au revenu à déclarer aux impôts à partir de la onzième ruche, mais c'est un autre sujet.

Michel.
Última Edición: 28 Ene 2014 21:27 por MichelV.

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  • Flo86
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29 Ene 2014 03:23 #69401 por Flo86
Respuesta de Flo86 sobre el tema Re: apiculture amateur

MichelV escribió: Tout ceci ne concerne que les "ruches à cadres en production", les autres sont en élevage par ex... ;)

Michel.


Oulà attention ruche de production = ruche de laquelle tu fais du miel ou /et tu tires un essaim !

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  • api39
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29 Ene 2014 07:48 #69410 por api39
Respuesta de api39 sobre el tema Re: apiculture amateur

Flo86 escribió:

api39 escribió: - théoriquement ton employeur doit t'avoir donné son accord pour le cumul d'activité,


Comment ça ? On fait bien ce que l'on veut en dehors des heures de boulot quand même !


Pas avec tous les employeurs. Dans la fonction publique, l'activité agricole en cumul d'activité est soumise à autorisation.

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  • sebdenibouleix
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29 Ene 2014 08:00 #69411 por sebdenibouleix
Respuesta de sebdenibouleix sobre el tema Re: apiculture amateur
Oui mais si tu l obtiens tu peux si tu créé ton entreprise cumuler pendant deux ans (avec ou sans temps partiel) ton taf et ta boite...

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