Taux de TVA sur les produits apicoles

L'un d'entre vous connait-il les taux usités concernant les produits destinés à l'apiculture.

Je viens de me rendre compte que le candi est taxé à 10 %.

Y a-t-il des régles a connaitre ?

Merci par avance pour vos reponses
Cordialement
Philippe

TVA des produits apicoles.

Produits à la vente.

- En alimentaire non transformés : Miel, Pollen, Gelée royale 5.5%
- Alimentaire transformé (revente) exemple type Bonbons Miel 20%
- Non Alimentaire (ex TVA à 7%) passe à 10% pour la cire brute, la propolis.
- Prestation Pollinisation 20% (c'est une prestation de service)

Produits à l'achat.

- Nourriture pour animaux : Candi, Sirop 10%
- Matériel apicole 20%

Le cas de la cire gaufrée. Si l'on fournit la cire brute, le cirier vous facture la façon à 20%. Cela doit correspondre en poids à la quantité initiale (abondée du coefficient de raréfaction). Logiquement, il ne peut pas y avoir de "troc" en fournissant un équivalent supplémentaire de cire égal à la façon.

Le plus clair : Vous faites une facture à 10% de TVA pour la cire brute, le cirier vous facture la façon à 20%.

Attention !!! S'il y a revente (ou rétrocession) les services fiscaux sont en droit de vous réclamer la TVA à 20% sur le total.

Merci Richard86 tu m en apprends beaucoup dans ce mail concis et prescis.

vraiment merci