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Etiquetage du miel

  • Sam
  • Autor del tema
  • Invitado
  • Invitado
13 Oct 2014 16:59 #83107 por Sam
Etiquetage du miel Publicado por Sam
Salut à tous,
Je me pose une question...
On me propose de m'acheter un lot de miel en petits conditionnements pour agrémenter les paniers garnis remis aux concurrents d'une épreuve sportive. Ils veulent coller eux même une étiquette avec le nom et la date de l'événement.
Est ce que je suis soumis aux règles habituelles d'étiquetage dans ce cas là, nom, prénom, adresse, poids net numéro de lot DLUO etc, ou est ce que je peux me contenter de les inscrire uniquement sur la facture, pour ne pas surcharger les pots.

Après tout, si je fournis le miel conditionné avec facture et siret en bonne forme, c'est comme pour de la vente en vrac non ? Et du coup je peux les fournir "nus"?

Qu'en pensez vous?? :unsure:
Merci !

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  • MichelV
  • Invitado
  • Invitado
13 Oct 2014 18:37 #83114 por MichelV
Respuesta de MichelV sobre el tema Etiquetage du miel
Bonsoir,

Il faudra leur communiquer les mentions légales qu'ils devront ajouter sur leur étiquette.
Les mentions habituelles quoi! Origine, DLUO,..........

Michel.

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  • richard86
  • Invitado
  • Invitado
13 Oct 2014 21:13 #83124 por richard86
Respuesta de richard86 sobre el tema Etiquetage du miel
Les pots portions (en dessous de 50 gr). Le poids net devra être toujours indiqué.

3 Cas.

1/ Ces portions ne constituent pas une unité de vente (conditionnement regroupé, par exemple vendu à des collectivités, hôtels, etc...), dans ce cas les mentions classiques ne sont pas obligatoires.

2/ Ces portions sont commercialiséees à l'unité, donc les informations comme sur les autres pots sont obligatoires.

3/ Dans le cas d'utilisation de pots portions hors normalisation pour prospection, cadeau, etc..., la mention suivante doit être indiquée "Echantillon gratuit, ne peut être vendu"

Dans le cadre d'une offre promotionnelle, il est toujours intéressant pour le fournisseur d'indiquer (certains l'exigent) une identification de l'origine du produit.

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