Confiture maison à base de miel

Quelqu'un as t il déjà fait des confitures en incorporant du miel dedans et sur quel pourcentage? Moi je serait partis sur 20 % ce qui me semble correct avec complément de sucre traditionnel. Peut on en vendre avec un num de Siret, puisque c'est fait à partir de mon miel et que l'on peut vendre les produits dériver de notre production, comme les bonbons ou pain d'épices? merci à vous?
Apiculturement

je n'ai jamais fait de confiture avec du miel. Le goût de ton miel n'ira peut-être pas avec certains fruits. Pour le pourcentage de miel que tu veux mettre tout dépendra de son goût.
Perso je n'ai jamais fait avec du miel, c'est vrai que dans ton cas si c'est ton miel c'est intéressant de l'utiliser mais à mon avis faut que tu fasses des essais, combiner des goûts et des saveurs,voir avec la législation de l'appellation confiture, pour la totalité de sucre,... en tous cas ça peut être une bonne idée

oui je pense que cela peut être une bonne idée, comme tu dit, je compte bien faire des essais avant pour voir. Au niveau législation, je ne sait pas ou je peut trouver des infos pour ce genre de produits? Si quelqu'un peut me donner une info merci

La question initiale n'est pas suffisament précise pour répondre correctement.

- Les autres ingrédients proviennent de l'exploitation et/ou sont'ils achetés ?

- La confiture est 'elle un produit annexe mineur dans le CA et sous quel régime est le producteur : agricole, artisan ou commerçant ....?

Rappel du principe de la vente directe des produits agricoles (Code des impôts) : C'est le prolongement de l'exploitation agricole avec la vente d'une production sans transformation (le miel dans notre cas) et/ou avec une transformation traditionnelle selon l'usage dans la filière (le pain d'épices dans le cas de l'apiculture).
Cela ne doit pas être un atelier avec une production à la chaîne !

La vente directe est encadrée par 5 conditions majeures :

- Les produits doivent provenir exclusivement de l'exploitation. L'achat pour la revente étant un acte de commerce est à exclure formellement en régime agricole, par contre naturelle en régime commerçant.
- Les produits ne doivent pas être transformés, préparés ou avoir subis un traitement relevant des usages commerciaux ou industriels, sauf usages normaux ou habituels en agriculture.
- La vente doit se faire uniquement par l'apiculteur ou un membre de sa famille directe, à exclusion de toute main d'oeuvre salariée.
- Le point de vente doit se situer dans un local aménagé de manière à aucune confusion ne soit faite avec un magasin tenu par un commerçant, cependant le local doit remplir les conditions d'hygiène et réglementaires spécifiques au produit.
- La publicité directe (presse, radio, etc. ) relevant des usages commerciaux est interdite, elle est tolérée à proximité du domicile (voir réglementation des panneaux). Par contre il existe une niche avec publicité possible au sein des associations de promotion des produits agricoles (entre autres produits fermiers) à titre d'exemple : Accueil à la ferme, etc...
(à voir auprès de votre Chambre d'Agriculture).
Si ces conditions ne sont pas respectées, l'apiculteur sera soumis à la fiscalité au titre du BIC (Bénéfices industriels et commerciaux).

merci pour les infos, je ne le savais pas

Voici quelques infos sur legifrance sur confiture, gelée etc...

legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=8A659681EFC4FC6E6DF6541CBECCC264.tpdjo15v_3?idArticle=LEGIARTI000006547410&cidTexte=LEGITEXT000006065118&dateTexte=20141117

legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=8A659681EFC4FC6E6DF6541CBECCC264.tpdjo15v_3?idArticle=LEGIARTI000006547432&cidTexte=LEGITEXT000006065118&dateTexte=20141117

donc rien nous empêche d'en faire si je comprend bien!!

je ne vois rien dans ces documents qui te permette de conclure ça ...

jsgros escribió: je ne vois rien dans ces documents qui te permette de conclure ça ...

Chemin :


Décret n°85-872 du 14 août 1985 portant application de la loi du 1er août 1905 sur les fraudes et falsifications en matière de produits ou de services en ce qui concerne les confitures, gelées et marmelades de fruits et autres produits similaires
Annexes TITRE II

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Article Annexe

Modifié par Décret n°2004-314 du 29 mars 2004 - art. 8 JORF 31 mars 2004


Les produits définis au titre Ier peuvent être additionnés des ingrédients suivants :



- miel tel qu'il est défini par la réglementation relative au miel dans tous les produits en remplacement total ou partiel des sucres ;

Pour faire simple tu peux en faire sous le régime agricole:
- Si les produits achetés et rentrant dans la composition ne dépassent pas 30 % de ton chiffre d'affaire
-.Et si tu dispose d'un laboratoire avec dispense d'agrément ( ou CE mais ça m’étonnerais que tu veuille te lancer la dedans ) délivré après contrôle DSV
-Et si tu as fais ta formation hygiène alimentaire.
Si tu veux vraiment l'appeler " confiture " il est indispensable de mesurer le taux de sucre de ton produit fini.

En espérant avoir été utile.

Ok Abeilles15 pour l'environnement pour la fabrication.

Par contre, pour les achats hors production de l'exploitation, le pourcentage admis est une tolérance (donc au bon vouloir de l'inspecteur des impôts selon la règle généralement admise entre 10 et 30% ) et concerne uniquement le chiffre d'affaires de l'activité concernée (exemple confiture) et non le chiffre d'affaires de toute l'exploitation et en plus cela ne peut être appliqué que si l'exploitation est au réel.

abeilles15 escribió: Pour faire simple tu peux en faire sous le régime agricole:
- Si les produits achetés et rentrant dans la composition ne dépassent pas 30 % de ton chiffre d'affaire
-.Et si tu dispose d'un laboratoire avec dispense d'agrément ( ou CE mais ça m’étonnerais que tu veuille te lancer la dedans ) délivré après contrôle DSV
-Et si tu as fais ta formation hygiène alimentaire.
Si tu veux vraiment l'appeler " confiture " il est indispensable de mesurer le taux de sucre de ton produit fini.

En espérant avoir été utile.

Pour la formation hygiène alimentaire pas de soucis je suis chef de cuisine en lycée, pour le labo c'est vrais que c'est plus dur, bien que................
Merci quand même........
Si on ne peut pas faire de confiture et les vendre comment font ceux qui vendent des bonbons au miel de leur fabrication? Je sais bien que cela représente une part infime de leur CA, idem pour le pain d'épice ou le nougat ou pour ceux qui cumule le tout..........

Je n'ai pas dit que tu ne pouvez pas faire de confiture,je t'indique juste ce qu'il faut faire pour être dans les clous,après c'est a toi de voir.
Je ne sais pas comment font les autres mais nous avons 19 références de produits transformés, des contrôles DSV et fraudes fréquents donc labo et fiscalité en règle.

je comprend tout à fait ce que tu veut dire, et je ne suis pas là pour faire de la concurrence au pros, c'étais juste une question anodine car à côté de chez moi (5 km), je dépose du miel dans une ferme qui possède une partie épicerie car il vende leur fromage de chèvre plus des produits du terroir, c'étais juste pour savoir si je pouvait éventuellement leurs faire des confiture à base de miel et les vendre. Pour eux, c'est juste un plus avec tous les produits qu'ils ont déjà
Apiculturement

C'est bien thom49 de poser ta question initiale ...

... mais tu nous as toujours pas dit, l'origine des fruits pour ta confiture ?

Sur l'exploitation ?

Cela conditionne la suite.

pour la grde majorité oui, ils proviennent de chez moi