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Stagiaire hors convention

  • fort myers
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30 Oct 2015 08:02 #104685 por fort myers
Stagiaire hors convention Publicado por fort myers
Bonjour

Voici quelques mois, j'ai reçu pour quelques semaines, un stagiaire qui bénéficiait d'une convention de stage.
Jusque là tout va bien, tout s'est bien passé pour les deux parties.

Hier, un homme qui a tout à découvrir de notre métier, m'a demandé de le prendre en "stage de découverte"

J'avoue que j'ai vraiment envie de l'aider, toutefois je me pose des questions quant à la légalité de la chose, en particulier en cas de gros souci, comme un accident chez moi où sur un rucher.

Si quelqu'un a vécu une telle situation, merci de me tenir informé

Bonne journée

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  • mathieua
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30 Oct 2015 08:56 #104687 por mathieua
Respuesta de mathieua sobre el tema Stagiaire hors convention
S'il est à pole emploi, il peut demander une EMT "Evaluation en milieu de travail", ils en font sur demande.
ça donne une convention de stage.

Sinon voit avec ton assurance si les "coups de main" sont couverts.

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  • fort myers
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30 Oct 2015 09:01 #104688 por fort myers
Respuesta de fort myers sobre el tema Stagiaire hors convention
C'est un bon début de piste...
Merci
MG

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  • Richer
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30 Oct 2015 10:02 #104694 por Richer
Respuesta de Richer sobre el tema Stagiaire hors convention
Renseigne toi côté MSA. car si pas de convention ou contrat entre aide toute personne sur une exploitation agricole est considérée comme travail dissimulé tu vois ce que ça va te coûter!!!

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  • pppswing
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30 Oct 2015 20:56 #104720 por pppswing
Respuesta de pppswing sobre el tema Stagiaire hors convention
Il ne s'agit pas d'un stagiaire mais plutôt d'un auditeur externe.
Le stage est sensé être officiel avec convention avec un tiers par exemple CFPPA ou pôle emploi .

Il faut une convention avec l'auditeur, avec des clauses en cas d'accident, sa RC prend en charge les dégâts qu'il peut causer.
En cas d'accident corporel, l'auditeur doit faire marcher ses propres assurances.

A vérifier, donc que votre auditeur possède bien une RC.

Sinon le stage EMT n'est pas accepté facilement par pôle emploi, il faut tomber sur les bonnes personnes.

Renseignez vous auprès de votre ADA.

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  • fort myers
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02 Nov 2015 13:02 #104910 por fort myers
Respuesta de fort myers sobre el tema Stagiaire hors convention
Bonjour

Après discussion avec le service droits du travail et pôle emploi, il semblerait qu'il y ait une piste:

A savoir que la personne désireuse de faire un stage ( le cas le plus commun est la réinsertion professionnelle) doit s'inscrire à l'ANPE et faire avec elle son projet professionnel.
A la suite de quoi possibilité de faire ce que qu'on appelait EMT (évaluation en milieu de travail) et qui est remplacé par le PMSMP depuis le début de cette année.

Seules différences avec le nouveau plan, la durée du stage passe de 80 h à un mois, et l'aide accordée à l'employeur est supprimée (elle était très faible, je l'ai utilisé en 2013/2014

Tout cela mérite d'être confirmé car il est le résultat de conversations téléphoniques

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