Fabrication de savons

Pouvez vous me dire si la fabrication de savons est considéré comme produits annexe de l'apiculture?

corniches48 escribió: Pouvez vous me dire si la fabrication de savons est considéré comme produits annexe de l'apiculture?

Oui, c'est le cas dans la mesure où tu incorpores des produits issus de ta production (cire, miel, etc.)
Attention, la TVA sur les savons n'est pas de 5.5% mais de 20%, et surtout pour les commercialiser il faut que chacune de tes recettes soit agrée au travers d'un Dossier d'Information Produit (DIP). Sans cet agrément, commercialisation interdite. Attention, la DDPP fait des relevées terrain et verbalise !

Le dip n'a pas être validé il me semble. Par contre il doit répondre a pas mal d'exigences et il faut le faire correctement.
Par contre un produit cosmétique doit être déclaré (recette) au CPNP.

C'est complexe les produits cosmétiques en déclaration et cie... Mais ça se fait.

mathieua escribió: Le dip n'a pas être validé il me semble.

Pourtant, le règlement cosmétique l’aborde dans le chapitre III et à l’article 11 « Lorsqu’un produit cosmétique est mis sur le marché, la personne responsable conserve un dossier d’information sur celui-ci » et cela pendant dix ans après la commercialisation du dernier lot.
L’ANSM et les services déconcentrés de la DGCCRF sont chargés de l’inspection des établissements cosmétiques et notamment du DIP.
Bref, ne vendez des savons que si vous respectez scrupuleusement à réglementation

Oui, tu fais ton dossier, tu le conserves 10 ans.
Il n'a pas d'agrément a recevoir.
Je le précise car certains es sociétés jouent sur cette confusion pour faire payer la création de ce dossier...
Oui ce dossier doit être consultable par l'AMSM et la DGCCRF en cas de contrôle, comme le cahier de miellerie, le registre d'élevage...

Mais pas "agréé" comme dit plus haut.
En revanche la déclaration est a faire au CPNP

Règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil
du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétiques : eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2009:342:0059:0209:fr:PDF

Le DPI doit contenir :
•Une description du produit cosmétique
•Un rapport de sécurité attestant de son innocuité
•une description de la méthode de fabrication
•Lorsque la nature ou l’effet du produit cosmétique le justifie, les preuves de l’effet revendiqué par
le produit cosmétique; Si vous vendez un produit pour un effet « détoxifiant », vous devez en fournir
la preuve scientifique dans ce document

Le rapport de sécurité est détaillé en annexe I du Règlement CE, mais doit contenir :
•Formule quantitative et qualitative du produit cosmétique
•Caractéristiques physiques/chimiques et stabilité du produit cosmétique
•Qualité microbiologique & Résultats du challenge test pour la conservation
•Utilisation normale et raisonnablement prévisible
•Profil toxicologique des substances
•Effets indésirables et effets indésirables graves
•Conclusion de l’évaluation
•Avertissements et instructions d’utilisation figurant sur l’étiquette
•Références de la personne chargée de l’évaluation

Avec le corona c´est utile le savon faut pas que la bureaucratie nous enquiquine trop quand meme, une declaration aux autorites de conformité ca suffit pour des petits artisans je suis pas contre un nombre de regles definis mais les ingredients sont naturels comparés a tout ce qu´on peut trouver en rayon dans les supers actuellement. On va pas tester du savon sur des rats pendant deux ans pour verifier la toxicite non plus faut pas exagerer, ca fait partie des produits derivés de la ruche comme l´hydromel les bonbons la teinture de propolis etc ...

La saponification a froid utilise de la soude caustique.
Si c'est mal dosé, c'est dégradation des tissus...
Faire un dpi oblige a décrire le procédé, et donc a vérifier les calculs de dosage par exemple...
...ce n'est pas inutile...

Et ce dossier reste en ta possession et n'est a envoyer nulle part...
Ce n'est pas très compliqué. Les tests tu les fait toi même en essayant ton produit.

C' est vrai que quand on se lance dans la chimie il y a un certain nombres de régles a respecter,

- travailler sur un support propre et solide
- toujours faire un essai en petite quantité au debut
- etre concentré et en forme
- utiliser des protections (gants, masque si besoin et le plus important des lunettes de protection).
- respecter les dosages selon formule

Aprés le reste c'est facile ....