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Soyez précis, donnez un maximum de détails techniques pour pouvoir identifier vos matériels volés.

Vol de ruches

  • samapi
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18 Abr 2023 12:33 #141975 por samapi
Vol de ruches Publicado por samapi
Bonjour, 
Je suis nouveaux sur ce forum.
Alors tout d'abord bonjour a tous et merci pour ce forum riche de tout un tas d'infos.
Je me retrouve dans une situation compliquée et j'aimerai savoir quels pourraient être les recours. 
J'ai mis depuis deux ans 12 ruches chez un particulier. L'entente était de lui fournir du miel en échange de l'emplacement. Tout se passait très bien. 
Suite à un différent entre nous, ce particulier a décidé de ne plus m'autoriser l'accès à mes ruches. Je n'ai pas put faire de visite de printemps et ne peut plus me rendre sur place ... Portail fermé et il ne répond plus au téléphone. 
J'ai réussi à l'avoir avec un autre numéro et il me dit qu'il va donner mes ruches a un autre apiculteur. 

Je suis désemparé. Que puis-je faire ? 

Merci a ceux qui m'aideront 
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  • gfass
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18 Abr 2023 14:06 - 18 Abr 2023 14:07 #141976 por gfass
Respuesta de gfass sobre el tema Vol de ruches
Bonjour,
Sans connaître la nature du différend, il est très difficile de te conseiller.  
Última Edición: 18 Abr 2023 14:07 por gfass.

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  • jc
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18 Abr 2023 20:15 #141982 por jc
Respuesta de jc sobre el tema Vol de ruches
Situation compliquée effectivement . Quand on est tributaire de quelqu'un, il est préférable de se faire petit lorsque les problemes surviennent afin d'eviter le point de non retour . A priori, là il est atteint!!!!
As tu la possibilité de prouver que les ruches sont à toi ?
Le N° api est il gravé sur les ruches , par ex ?

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  • louiseluc
  • Invitado
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18 Abr 2023 20:40 - 18 Abr 2023 20:40 #141983 por louiseluc
Respuesta de louiseluc sobre el tema Vol de ruches
S'il donne tes ruches, c'est un vol, donc plainte.
Pour ce qui est de prouver que ce sont les tiennes et comme le dis JC avec un numéro dessus, le problème est réglé. Le fait qu'il t'ait accordé l'accès à son terrain en échange de miel ou même gratuitement est une location - même verbal; Il te faut des témoins pour ce rucher, des personnes qui t'ont accompagné (ou pas)
Última Edición: 18 Abr 2023 20:40 por louiseluc.

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  • samapi
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20 Abr 2023 07:58 #141988 por samapi
Respuesta de samapi sobre el tema Vol de ruches
Bonjour.
Pour le différent que nous avons c'est très compliqué. J'ai même du mal à savoir réellement ce qui s'est passé. Un autre apiculteur (sûrement jaloux ) est venu me dénigrer auprès de lui et lui a en quelque sorte retourné le cerveau. J'étais en train de passer ce rucher en abeille noire. Donc achat de reine "pure" etc ... Cet autre apiculteur l'a convaincu que ce que je faisait était un crime très grave et que mon apiculture était le démon ...
Ce n'est pas une blague, ce monsieur est très croyant et il croit maintenant que mes interventions étaient contre nature. Il ne voulait plus que je piège le frelon asiatique car il ne trouvait pas ça bien ... Enfin voilà situation plus que compliquée. Concernant les ruches elles ne sont pas marquées. Je les pensais en sécurité chez ce monsieur.

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  • gfass
  • Invitado
  • Invitado
20 Abr 2023 09:52 - 20 Abr 2023 10:01 #141989 por gfass
Respuesta de gfass sobre el tema Vol de ruches
@Samapi
A ta place, comme je perçois mieux l'imbroglio, je te conseille de prendre rendez vous avec le conciliateur de justice (il a une permanence non loin de chez toi, renseigne toi à la mairie). Tu lui exposes la situation factuellement (ça parait assez simple). Il va écrire au propriétaire du terrain voire le convoquer pour connaître sa version et arbitrer la litige. Si la situation est aussi simple que celle que tu as décrite, il va trouver une solution. On se rappelle que le conciliateur est subordonné au Procureur de le République à qui il rend compte de son activité. Par la suite, si le blocage persiste il saura te conseiller utilement pour déposer une plainte qui sera étayée de son arbitrage et ça peut aller encore plus vite si son arbitrage est tout simplement validé par le Procureur de la République.
Je n'ai pas pu m'empêcher d'avoir un petit sourire en coin en lisant ton message " Cet autre apiculteur l'a convaincu que ce que je faisais était un crime très grave et que mon apiculture était le démon ..."   C'était même pas la peine de préciser que tu étais nouveau   ici aussi nous avons parfois la visite d' exorcistes... tout dépend des sujets mais l'abeille noire brrrrrrrrrrrrrr !.
  
Última Edición: 20 Abr 2023 10:01 por gfass.

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  • samapi
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21 Abr 2023 07:31 #141990 por samapi
Respuesta de samapi sobre el tema Vol de ruches
Merci beaucoup pour ton aide ... Je ne connaissait pas l'existence de ce conciliateur de justice. Je vais donc aller me renseigner. Cette situation me mange la vie. J'ai débuté l'apiculture il y a seulement quelques années et perdre 12 ruches c'est pour moi une catastrophe tant pour l'investissement financier que pour l'amour que je porte à mes ruches...

L'abeille noire est un sujet sensible ? Pourquoi cela ?

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  • terroir
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21 Abr 2023 08:03 #141991 por terroir
Respuesta de terroir sobre el tema Vol de ruches
Bonjour Samapi, j'ai un différent sur mon exploitation.J'ai contacté le médiateur à ce sujet celà m'a permis de régler le problème face à une personne qui ne veut rien entendre.
Ce service n'est pas gratuit(le coût est abordable) ,mais ça m'a permis de régler ce litige face à quelqu'un de tout permis, de plus dans mon cas j'étais dans mon droit.
Une entrevue avec le médiateur fait foi devant un tribunal,c'est une personne reconnue par la justice.
De plus , le médiateur a quand-même réussi à lui faire comprendre que l'affaire pouvait finir au tribunal selon son comportement.
Prends contact, tu auras une solution légale à ton problème.
Les médiateurs ont des permanences en mairie, ils sont rattachés à un secteur géographique.
Bon courage

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  • gfass
  • Invitado
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21 Abr 2023 08:59 #141993 por gfass
Respuesta de gfass sobre el tema Vol de ruches
@samapi
Commence par le conciliateur www.demarches.interieur.gouv.fr/particuliers/conciliateur-justice
Le recours au conciliateur est gratuit et mieux adapté à la nature de ton conflit. La médiation est une forme de procédure plus lourde pour des litiges demandant des investigations plus poussées ..... elle est payante.
Merci de partager sur ce fil la suite de tes mésaventures.
Pour ce qui est de l'abeille noire (il ne faut pas poursuivre ici le débat car nous serions hors sujet) et si tu as le temps de te plonger dans les archives du forum, tu pourras observer que ses partisans (dont je suis) sont en minorité.
L'arrogance de l'anathème ne doit pas affecter ta passion, bonne chance pour la suite ;-)

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