2. InterApi - Tout sur la CVO, Contribution Volontaire Obligatoire

Effectivement l amateur n a pas le droit de vendre il me semble sur les marches superettes etc..
Donc les seules ventes qu il serait susceptible de faire sont les amis ,voisins etc...Est ce que cette perte de marché gene vraiment les pros?
Si cela permet a certains de s en sortir un peu mieux a la fin du mois ou juste de rentrer dans leurs frais pour assouvir leur passion et si cela ne concurrence vraiment pas les pros,pourquoi vouloir légiférer
J ai une mamie a coté de chez moi qui a une petite retraite et qui vend des oeufs,est ce qu elle concurrence les gros producteurs d oeufs ou la superette d a coté?
Je trouverais plus juste d appliquer la cvo sur le chiffre d affaire car mathématiquement comme le dit papine plus le ca est elevé plus il,profite des retombées

Et donc, si une taxe à la ruche était retenue par l'Interapi, les apiculteurs "non professionnels" cotiseraient à hauteur de 50% de la CVO producteurs. C'est énorme. Mais bon, si effectivement il peut bénéficier des avancées techniques (frelon, varroa, pesticides etc... ça peut passer.
On évoquait le dentiste apiculteur de loisir plus avant, on n'a pas pensé à l'apiculteur juriste qui pourrait mal le prendre.

abeille64 wrote: un calcul simple (peut être simpliste je le conçois ) en France il a a peu prêt 1300 000 ruches une CVO 0.50 cts € a la ruche = 650.000 € ça fait des sous ...

la question est en france il ya 1 300 000 ruches, ok on met en place une cvo sur le nombre de ruches, et l'année suivante il y aura combien de ruches déclarée??
1 300 000
1 350 000
ou 800 000?

Exactement Puyloubier .... Et on ne parle même pas de l'incidence sur les subventions européennes qui en découlent....

Bonjour à tous,
Si vous trouvez que se baser sur le CA n'est pas assez juste il faut l'indexer sur l'EBE, mais tout le monde ne fait pas une vraie compta.....et donc ça devient compliqué.

Ian, il n'y a pas de problèmes entre pros et amateurs, c'est une fausse piste:
1) un amateur qui vend..... n'est pas un amateur puisqu' il déclare du CA.....
2) il est faux de dire qu'il n'a pas de charges, il en a en rapport avec son revenu....
3) dans tous les cas les volumes sont dérisoires.....
4) si on accepte pas que des "amateurs" vendent, alors pourquoi les commerçants accepteraient il que nous vendions "en direct" notre production sur des marchés non agricoles..... pour eux nous sommes une concurrence déloyale.

Pour la CVO, il faut prendre le problème dans l'autre sens:

Interapi a besoin de combien pour effectuer sa mission? Un budget a t il été ébauché ?

j'ai une petite question a quoi va servir la CVO?

@ jcg84:
Un amateur qui vend n'a pas les mêmes charges qu'un pro: les cotisations MSA par exemple, mais aussi la retraite complémentaire , le comptable , l'amateur, il paie tout cela ? Non . C'est son activité principale qui finance tout cela
L'amateur déclare du CA.... encore heureux ! c'est pas des charges qu'il paie sur son CA, c'est un impôt , et encore , s'il est imposable et si il déclare tout
Les volumes sont dérisoires ... 404 000 ruches dans la classe des apiculteurs familiaux et 247 000 ruches dans la classes des pluriactifs : On prend 15 kg / ruche en familial et 30 kg / ruche en pluriactif: 13500 tonnes à la louche carrée... Ou sont ces tonnages de miel ?
Pour ton argument des commerçants, ils ne sont pas content quand tu leur fait de la concurrence ! Alors ils compensent la concurrence déloyale du producteur sur le marché en achetant en gros, pas cher, et à l’étranger... c'est leur manière à eux de reprendre les rênes.

Il faut reflechir à la cohabitation pro amateur dans l'organisation de la filiere. On n'y coupera pas

Pour bien comprendre la difficulté qui se présente à ceux qui devront décider la mise en place de la CVO, il faut savoir qu'il en existe une pour la filière des fruits et légumes. On imagine la tête des papy jardiniers si on venait demain leur demander une cotisation indexée au M2 . Après qu'ils fassent quelques sous en vendant leurs légumes sur le marché ou pas c'est une question fiscale.

A ian

Je ne suis pas sur que si les commercants n avaient pas la concurrence des amateurs, ils n acheteraient tout de meme pas a des grossistes a un prix peu cher ou a l étranger...

Houlàlà Ian, attention, il n'a pas toujours été possible de faire des marchés non agricole pour les agriculteurs, le "direct" a été appuyé par nos syndicats, ce fut un long chemin face à l'opposition des syndicats de commerçants....
L'interprofession regroupe nos deux catégories d'activité, les commerçant sont tout à fait en droit de dire que notre cœur de métier c'est de produire, pas de vendre à leur place..... tout se négocie et ne crois pas que le débat est clos, nous rencontrons toujours une opposition.
Pour la MSA c'est faux, et la cotisation de solidarité ? et la RC pro ? et tout comme toi l'entretient du matériel, du véhicule ou de la remorque...... non, c'est vraiment proportionnel à l'activité.
Franchement 4500 € de MSA pour un "petit" professionnel ? c'est a peu près ce que je payais quand j'étais agriculteur, c'est rien à coté des charges sociales des autres professions, un "amateur" paie très rapidement 1000€ de cotisation de solidarité...... juste par solidarité ..... pour n'avoir aucun droit, mais OK, ça aide à renflouer la MSA qui est largement déficitaire.

@ jcg 84 : je n'ai pas parlé de la possibilité ou non de faire des marchés non agricoles ... ou as tu trouvé cela?
Cela dit , Historiquement les paysans ont toujours vendu leurs produits sur les marchés !!! Gamin , on partait en 4l tout les samedis vendre des poulets et des lapins au marché ....comme mes ancêtres le faisait auparavant (pas en 4 L !)
Si tu compare la cotisation de solidarité avec une vrai cotisation, c'est que le chiffre d'affaire ne devait pas être très élevé... Et la retraite complémentaire obligatoire, le comptable (ok , beaucoup de pro n'ont pas de comptabilité) La RC pro , je pense que peu d'amateurs l'ont prise, puisqu'ils ont la possibilité de s'assurer en collectif via leur syndicat .
4500 € de charge du temps que tu était agriculteur ... hélas pour nous , ça a bien augmenté !!!
La cotisation de solidarité te couvre dans tes accidents professionnels si je ne me trompe. C'est un tout petit droit , mais il existe.

Il ne faut pas oublier une chose importante: le pro peut toucher des aides alors que l'amateur n'a droit à rien...Ca ne met de l'eau à mon moulin certes !

Maintenant, si tout le monde s'accorde pour penser qu'il n'y a pas de problème entre api pro et amateur au niveau de la mise en marché , c'est parfait .

les apis pro râlent pour rien dans mon secteur....Je vais leur dire , ils vont adorer !

abeille64 wrote: un calcul simple (peut être simpliste je le conçois ) en France il a a peu prêt 1300 000 ruches une CVO 0.50 cts € a la ruche = 650.000 € ça fait des sous ...

Je ne suis pas d'accord.
Autant faire un appel aux dons.

Mathieua a écrit
Pour moi le fait de payer une CVO sans pouvoir être représenté est un soucis majeur.
Donc se baser sur la MSA est un bon système sous tout point de vue je crois bien!

là je suis entierement d'accord, et c'est le principal point qu'il faut eclaicir.

La demande de miel français et de qualité est beaucoup plus importante que l'offre,alors qu'il y est des amateurs qui profitent du système ce n'est pas le danger pour la profession.
Par contre qui dit demande plus importante que l'offre ,dit aussi intérêt pour des investisseurs qui n'ont rien à voir avec l'apiculture.

Il y a surement une minorité de profiteurs parmi les 4500 apis concernés,mais la grande majorité est honnête,responsable et soucieux de l'avenir.
Alors si vous etes amateurs même passionnés,faites confiance aux apiculteurs,soutenez les si vous voulez,mais refusez de prendre part à ce débat.

Une inter profession ou les particuliers ont l'impression d’être utile ne me représente pas, elle ne pourra etre qu'un outil pour les monopoles (et les bureaucrates prêt à les servir pour justifiés leurs salaires).
Si le seul but de l’inter profession est d'avoir un bilan équilibré,alors oui on peut tous discuté ensemble de cvo,de qui doit la payer et sur quelle base mais l'apiculture mérite mieux...

(Pour éviter toutes polémiques,ceci est mon avis personnel en tant qu'apiculteur pluri actif,passionné d'apiculture)

La CVO pour quel budget ?

Je sais que les interpro ne brillent pas par leur transparence budgétaire , mais il faudrait avoir une notion de l'enveloppe et de son financement .

On parle de la contribution des producteurs , mais les acteurs de la filière vont financer également.
En % de leur chiffre d'affaire ?
Ce pourcentage pouvant être répercuté sur les producteurs par l'augmentation des produits et la diminution des prix d'achat ....

@ jcg 84

La cotisation de solidarité, c'est 16 % du revenu
Les charges MSA d'un pro, c'est 47 % du revenu ( au moins)

C'est pas pareil quand même .

Je rectifie ton affirmation sur le fait que le cotisant solidaire n'a droit à rien: les choses évoluent . Le cotisant solidaire pourrait avoir accés à des droits à la retraite dans certaines conditions.

Plusieurs points sont évoqués, faudrait encore diviser le sujet :


-A partir de quand est-on considéré professionnel? Cela peut-être à partir du moment ou l'on vend du miel. A ce moment là on payerait la CVO à partir d'une immatriculation par SIRET. Il faut dans ce cas penser à exonérer de l'obligation d'un SIRET les personnes qui cèdent quelques pots à leur entourage. On gardera une tolérance (pas forcément écrite) pour ce lui qui vend ses 50 kg l'année... Pas de quoi prélever! Avec un palier mini sinon à quoi bon prélever?

-Qui paye la CVO? Dans une interpro, tout le monde et pas seulement les producteurs. Mais attention, on le sait par expérience : qui paye plus voudra avoir plus de pouvoir. Donc si on s'oriente vers un pourcentage du CA, il faudra veiller à ce que les deux collèges (production et commercialisation) payent la même somme, sans quoi, nous risquons de nous faire bouffer tout cru lors des prises de décision...

-Les amateurs ont moins de charges? Je ne suis pas sûr! Le vrai palier est bien plus le passage du Micro-BA au réel (les 47% dont tu parles sont pour le réel). De plus dès que l'amateur vend, il est théoriquement déjà contraint de déclarer son bénéfice agricole, au micro BA. Donc pas de soucis il me semble de ce côté là!

Pourquoi pas un mix? Ce n'est qu'un exemple mais une taxe à la ruche, uniquement en cas de SIRET?

Le soucis : ne pas ré-inventer un système qui alourdirait le fonctionnement de l'Etat, et la paperasse pour l'apiculteur... On en a déjà assez! Faisons avec ce qui existe.

Bonjour à tous,

désolé, je ne voudrais pas sortir du sujet mais il faut aller au fond des choses.
Dans un grand sud-est (paca élargi), une énorme majorité d'apiculteurs et d'agriculteurs sont en micro-entreprise.
Pour les micros qui tournent bien on a des CA de 60 à 80 000€ pour des EBE qui varient entre 15 à 35 000€ suivant les activités, vous en conviendrez c'est plutôt confortable.
Pourquoi produire plus (si toute fois il y a possibilité) et passer au réel ? là effectivement il y a une grosse différence au niveau des charges.
Donc je confirme, rien n'a changé, on a une majorité de pros qui cotisent à la MSA dans les minimas sociaux......
Pour les revenus on prend 13% du CA soit entre 7800€ et 10400€ (pour 60/80 000€) et la MSA prend 47% de cette somme, soit entre 3600 et 4900€.
Au syndicat du 84 il n'y a pas un seul pro au réel, pas un seul qui a une miellerie équipée d'une combiné, certains n'ont même pas une machine à désoperculer !!!
Chez nous une "belle exploitation" c'est 300 ruches, 600 pour un GAEC...... pour un résultat de 20 Kg/ruche (moyenne sur la totalité des ruches).
Seulement voilà, tout le monde passe 50% de son temps sur les marchés..... on ne peut pas être partout, on a une miellée incontournable qui est la lavande et qui flingue les ruches, sinon pas de miel de tournesol ou de colza sur nos marchés, il nous faut une grande diversité de miels de cru...... on en manque !!!!! les "amateurs" ne représentent pas une concurrence, de plus ils nous aident à faire tourner les syndicats et gdsa.......
Donc voilà, il y a des disparités régionales...... faut il en tenir compte dans le calcul de la CVO ?
Ce ne sont pas les api pro du sud-est, région ou se concentre la majorité des apiculteurs pro Français, qui paieront le plus...... ici nous avons des "petites exploitations" et des petits CA.

Ian, ne le prends pas mal, mon but n'est pas de m'opposer pour m'opposer, mais d'exposer un certain nombre de faits...... on a tous tendance à voir les choses uniquement de notre point de vue, tout simplement parce qu'il est notre quotidien.
Pour bien connaître l'apiculture de ma région (je me suis impliqué dans la filière), je dirais que ton apiculture ne ressemble pas à la notre, peut être es tu jeune agriculteur au réel ? avec une orientation colza/acacia/tournesol/chataignier ? dans une région ou il n'y a pas de marchés touristiques ? parce que là c'est sur, il te faut faire du CA et tu rames au niveau de l'EBE....

Il y a environ 50000 apiculteurs déclarés. Tous le monde à besoin et bénéficie de résultats scientifique s ou autres. Une taxe de 5€/apiculteur suffit et sera accepte par tous le monde.
Les négociants et les fabricant de matériel ? À eux de trouver leur propre taxe.

Je ne voudrais pas paraitre cynique, mais pour moi la question n'est pas tellement comment sera définie l'assiette de la CVO, on trouvera toujours à y redire, mais plutôt quels seront les moyens mis en place pour contrôler que tout le monde joue le jeu.
A l'époque pas si lointaine du forfait, ou les cotisations étaient calculées sur le nombre de ruches, les apiculteurs déclaraient la moitié de leur cheptel, et le principe des vases communiquants permettait d'équilibrer une situation ou des apiculteurs qui mettaient l'accent sur la production vendaient une partie de leur miel au black à ceux qui mettaient l'accent sur la commercialisation.
Donc fraude à tous les étages.
Ne nous voilons pas la face, quand on doit se soumettre à une obligation contraignante, le premier des réflexes est de chercher comment s'y soustraire. Et j'ai pu constater que lorsqu'il est question d'argent, les idéaux et les déclarations d'intentions ne pèsent pas lourd.
Le gouvernement a annoncé un plan de réduction du nombre de fonctionnaires.
Je pense qu'il n'y a rien de pire pour une "autorité" que d'édicter une règle sans mettre en place les moyens qui permettent de vérifier sa bonne application.

à puyloubier ,

Pour la réunion du 23 février . J'espére que les personnes qui vont décider de cette contribution sont encore du métier !

En effet , j'ai eu au télèphone plusieurs apis dans la journée et cette Cvo est un vrai sujet d'inquiétude . Exemple : un api qui produit 30 tonnes ( colza , tournesol ) x 0,10/kilo , c'est 3000e . Ce qui les inquiéte , c'est l'accumulation de plusieurs points négatifs , comme la perte probable des aides sanitaires , la chute des cours , refus d'achats , fiscalité , hausse msa liée à la fiscalité , pertes de ruches comme en 2016 ,adultération , pesticides , etc .

c'est pas le 23 que l'on va décider d'une cvo, il faut déjà recenser comparer peser le pour et le contre recueillir les avis de toutes les structures.La cvo doit etre équitable mais elle doit aussi générer un budget suffisant.
Ton exemple est intéressant car pour 30 000 Kg de production, une cvo a 0.1 euros kg serait de 3000 euros pour un miel de colza a 4 euros cela fait 2.5% du CA mais pour un miel de sapin a 12 euros,cela ne représente plus que 0.83% (3 fois moins)
Il semble donc que une cvo calculé sur la production de miel en kg soit assez inéquitable.
rassurez vous tout cela est connu sera étudié soupesé comparé pour aboutir a une cvo qui se doit d'etre équitable juste comprise économique a percevoir et suffisante pour générer un budget nécessaire aux actions a financer.

puyloubier wrote: c'est pas le 23 que l'on va décider d'une cvo, il faut déjà recenser comparer peser le pour et le contre recueillir les avis de toutes les structures.La cvo doit etre équitable mais elle doit aussi générer un budget suffisant.
Ton exemple est intéressant car pour 30 000 Kg de production, une cvo a 0.1 euros kg serait de 3000 euros pour un miel de colza a 4 euros cela fait 2.5% du CA mais pour un miel de sapin a 12 euros,cela ne représente plus que 0.83% (3 fois moins)
Il semble donc que une cvo calculé sur la production de miel en kg soit assez inéquitable.
rassurez vous tout cela est connu sera étudié soupesé comparé pour aboutir a une cvo qui se doit d'etre équitable juste comprise économique a percevoir et suffisante pour générer un budget nécessaire aux actions a financer.

Bonjour Puyloubier,
il serait bien aussi de connaitre les prix du marché !!!!! du sapin à 12 euros, excuse nous..... nos chambres froid sont pleines, les dernières discussions sont en dessous de 8 euros pour des volumes bien au dessus de 50 tonnes sans aucun engagement.
Alors oui, nous sommes inquiets.....

Si une ada embauche, je postule.

Eric25 wrote:

puyloubier wrote: c'est pas le 23 que l'on va décider d'une cvo, il faut déjà recenser comparer peser le pour et le contre recueillir les avis de toutes les structures.La cvo doit etre équitable mais elle doit aussi générer un budget suffisant.
Ton exemple est intéressant car pour 30 000 Kg de production, une cvo a 0.1 euros kg serait de 3000 euros pour un miel de colza a 4 euros cela fait 2.5% du CA mais pour un miel de sapin a 12 euros,cela ne représente plus que 0.83% (3 fois moins)
Il semble donc que une cvo calculé sur la production de miel en kg soit assez inéquitable.
rassurez vous tout cela est connu sera étudié soupesé comparé pour aboutir a une cvo qui se doit d'etre équitable juste comprise économique a percevoir et suffisante pour générer un budget nécessaire aux actions a financer.

Bonjour Puyloubier,
il serait bien aussi de connaitre les prix du marché !!!!! du sapin à 12 euros, excuse nous..... nos chambres froid sont pleines, les dernières discussions sont en dessous de 8 euros pour des volumes bien au dessus de 50 tonnes sans aucun engagement.
Alors oui, nous sommes inquiets.....

si tu était en Bio c'est le prix,

th1164@gmx.com wrote: Si une ada embauche, je postule.

www.apiservices.biz/fr/petites-annonces-gratuites/liste-chonologique/17-emplois/13398-urgent-recherche-technicien-ne

puyloubier wrote:

Eric25 wrote:

puyloubier wrote: c'est pas le 23 que l'on va décider d'une cvo, il faut déjà recenser comparer peser le pour et le contre recueillir les avis de toutes les structures.La cvo doit etre équitable mais elle doit aussi générer un budget suffisant.
Ton exemple est intéressant car pour 30 000 Kg de production, une cvo a 0.1 euros kg serait de 3000 euros pour un miel de colza a 4 euros cela fait 2.5% du CA mais pour un miel de sapin a 12 euros,cela ne représente plus que 0.83% (3 fois moins)
Il semble donc que une cvo calculé sur la production de miel en kg soit assez inéquitable.
rassurez vous tout cela est connu sera étudié soupesé comparé pour aboutir a une cvo qui se doit d'etre équitable juste comprise économique a percevoir et suffisante pour générer un budget nécessaire aux actions a financer.

Bonjour Puyloubier,
il serait bien aussi de connaitre les prix du marché !!!!! du sapin à 12 euros, excuse nous..... nos chambres froid sont pleines, les dernières discussions sont en dessous de 8 euros pour des volumes bien au dessus de 50 tonnes sans aucun engagement.
Alors oui, nous sommes inquiets.....

si tu était en Bio c'est le prix,

Ça c’est de la réponse !!!! comme du luy, apinoir et bien d’autres j’ai vécu intermiel.
Nos enfants vont vivre interapi, je leurs souhaite bonne chance, il faudra apprendre à vivre sans parler.
Comme le souligne du luy nous sommes nombreux à ne pas souhaiter cette interprofession, tout du moins de la manière dont cela ce met en place.
Bon vent à vous..........

Ce qui me paraît le plus paradoxal Eric, c'est que sans consultation aucune et ni évaluation de que dalle, notamment des possibilités (surtout financières) de la profession et dans une période qui est loin d'être faste, loin s'en faut, on voudrait nous imposer une sorte de chèque en blanc avec caution sous prétexte de résoudre tous nos problèmes illico, mais sous forme de promesses et sous la forme de cornet surprise, ??
en fait une vrai histoire de père Noêl , sauf que beaucoup d'entre nous ont passé l'àge !!

Et tout ceci, par pure coïncidence, juste à un moment et suite à un l'appel aux dons qui n'aurait pas permis de sauver le soldat Itsap, mais ça n'aurait d'après l'ami Puyloubier aucun rapport, ça alors ??? ..., si besoin prenez note, on va en reparler et dans très peu de temps ???

à puyloubier ,

Suite à info de ce matin .
Es tu d'accord pour ce prévisionnel concernant la Cvo donc uniquement pour les pros .
Un peu moins de 1% du Ca sur tous les produits de la ruche , reines , essaims , miels , pollen , gélée royale , et propolis .

Merci quand méme de répondre à toutes nos questions .

il viennent d’où ces 1% JP ,car pour nous c'est entre 600 et 800 euros a donner (pour le fun )et là franchement c'est hors de question .
Pour moi la coupe est pleine ,bosser ,payer pour entretenir un système sans en attendre rien ,c'est très mauvais pour l'amour propre .
je pense que si cela se confirme, je vais soit me battre avec ceux qui en auront la volonté, soit laisser tomber l'apiculture( ruches vendues ou pas )

Salut Michel ,

J'attends la confirmation de Puyloubier concernant cette éventualité .