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cotisations

  • jsgros
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22 Mar 2007 00:00 #22700 par jsgros
Réponse de jsgros sur le sujet cotisations
de mémoire la formule magique est :
(nb de ruche/400)*676/6.83
a+

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  • Françoise
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22 Mar 2007 00:00 #22699 par Françoise
cotisations a été créé par Françoise
Quel qu'un peut me dire le montant de cotisations MSA pour un apiculteur au forfait, demi SMI.(sans abattements pour installation ou autre)????
Merci.

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  • Françoise
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23 Mar 2007 00:00 #22701 par Françoise
Réponse de Françoise sur le sujet cotisations
Merci beaucoup!

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  • Françoise
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23 Mar 2007 00:00 #22702 par Françoise
Réponse de Françoise sur le sujet cotisations
Ce calcul donne 49.48, ça correspond à quoi??

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  • baptiste
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23 Mar 2007 00:00 #22703 par baptiste
Réponse de baptiste sur le sujet cotisations
a 200 ruches :-D

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  • Françoise
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23 Mar 2007 00:00 #22704 par Françoise
Réponse de Françoise sur le sujet cotisations
très drôle!!!
je veux dire que le montant d'à peine 50 euros, ne peut pas être la cotisation annuel pour 200 ruches étant donné que la cotisation de solidarité est déjà presque six fois plus, alors?????

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  • Françoise
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24 Mar 2007 00:00 #22707 par Françoise
Réponse de Françoise sur le sujet cotisations
C'est gentil de me répondre sérieusement.
Comme indiqué dans la 1ère question ma demande concerne le forfait.
Il n'y a pas d'années antérieures, il s'agit d'une personne qui paye actuellement la cotisation de solidarité et qui souhaite passer à 200 ruches cette année. Il aimerait simplement savoir combien qu'il payera par la suite, donc pour un demi SMI au forfait.
Merci beaucoup pour une réponse claire et viable! ;-)

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  • Françoise
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24 Mar 2007 00:00 #22712 par Françoise
Réponse de Françoise sur le sujet cotisations
d'accord, c'est votre exemple de la 2ème année, mais, je répète, mon copain souhaite exploiter 200 ruches, donc pas la peine de gonfler le revenu!

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  • Françoise
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24 Mar 2007 00:00 #22711 par Françoise
Réponse de Françoise sur le sujet cotisations
Bon, bref, dans notre département (et dans beaucoup d'autres) , le forfait à la ruche est de 9,50 euros.
200 ruches donc égal à moins de 2000 euros.
Alors, tu commences ton exemple à 20000 =10 fois plus.
WHY?
Il y a quelque chose que je ne pige pas??
Eclairez-moi!!

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  • jsgros
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24 Mar 2007 00:00 #22710 par jsgros
Réponse de jsgros sur le sujet cotisations
Sinon, pour faire simple :
la première année les cotisation (sur la base forfaitaire) seront (approximativement) de :
cotis MSA : 1910€
Cotis ATEXA (accident du travail) : 267,77
Cgg/crds : 611
formation : maxi 111
Soit un total de 2900€
Pour la 2ème année avec un revenu imaginaire de 20000€ le total sera de 6200
l'année 3 (même revenu), 7300
l'année 4 et les suivantes (même revenu), 9600
a+

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  • Françoise
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24 Mar 2007 00:00 #22709 par Françoise
Réponse de Françoise sur le sujet cotisations
Merci à vous, mail en route.

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  • jsgros
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24 Mar 2007 00:00 #22708 par jsgros
Réponse de jsgros sur le sujet cotisations
je peux déjà vous envoyer une documentation "officielle" c'est à dire administrative
vous pourrez la lire à tete reposée, et si vous aviez encore des questions nous pourrionsles évoquer
vous pouvez me joindre par mail

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  • jsgros
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24 Mar 2007 00:00 #22706 par jsgros
Réponse de jsgros sur le sujet cotisations
je viens de relire la question originale. Elle portait sur la cotisation MSA et non cotisation de solidarité
pour la cotisation MSA, c'est plus compliqué.
il faut prendre en compte les revenus des années précédentes ou le calcul au forfait
si vous voulez plus d'info, on peut essayer de retrouver ses petits
a+

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  • jsgros
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24 Mar 2007 00:00 #22705 par jsgros
Réponse de jsgros sur le sujet cotisations
pardon, c'est *6.83
soit pour 200 ruches :
200/400*676*6.83 = 2308.54
c'est tout de suite plus cher ...
mais en cotisation de solidarité, ce montant est limité à 16%
soit 369.28
auquels il faut ajouter CGS/CRDS : 8% (ou 50% du chiffre précédent)
soit un total général (approximatif) de 554
a+

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  • jsgros
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26 Mar 2007 00:00 #22713 par jsgros
Réponse de jsgros sur le sujet cotisations
il n'y a pas de "forfait à la ruche"
lorsqu'on dépasse la 1/2 SMI, on passe sous le régime de l'AMEXA. Les cotisations sont alors calculées en fonction des revenus :
- moyens des 3 dernières années (régime triénnal)
ou
- de l'année passée (régime annuel, avec engagement sur 5 ans)
J'ai fait une simulation rapide avec :
- année 1 : en l'absence de revenus des années précédente, assiette forfaitaire
- année 2 : (revenus de l'année 1 + assiette forfaitaire) / 2
- année 3 : (revenus de l'année 1 + revenus de l'année 25 + assiette forfaitaire) / 3
- année 4 calcul normal triennal
le calcul de l'assiette forfaitaire se fait comme ceci :
ratio SMI * 676 soit 2308.54 pour 200 ruches mais elle a une valeur mini de 800 SMIC soit 5464
j'ai donc pris comme revenus pour l'année 1 5464
l'année 2 et suivantes : 20 000€ (ce qui fait une moyenne de 20 Kg/ruche vendu à 5€)
voilà
a+

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  • Vladimir Chenkov
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04 Avr 2007 00:00 #22714 par Vladimir Chenkov
Réponse de Vladimir Chenkov sur le sujet cotisations
revenu ou CA ? ça fait une sacrée différence.

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  • jsgros
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04 Avr 2007 00:00 #22715 par jsgros
Réponse de jsgros sur le sujet cotisations
c'est du revenu
mais dans ce calcul "à la louche" cela ne posait pas de PB
a+

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