Utilisation de traitements sans AMM

L'utilisation de molécules actives comme le thymol sans passer par un médicament officiel possédant une AMM (ex apiguard) est-il interdit si on vend du miel? Et si on en vend pas ?

Non ce n'est pas interdit mais si tu rencontre un problème c'est de ta responsabilité civil et pénal qu'il s'agit.

Salut,
Cela ressemble étrangement à de la conduite automobile, sur le domaine public, sans permis de conduire. En clair, en cas de cata. l'ardoise est pour toi. Autrement, tout va bien.
@+

A la différence que conduire sans permis est interdit par la loi. Si j'en crois Vince ce n'est pas le cas pour traiter avec un produit sans AMM.
Mais je me doute que en cas de pépin c'est bibi qui prend.
Cependant avec une molécule autorisé en AB et qui est reconnue comme ne laissant aucun résidus dans le miel, cire et propolis si elle est utilisée hors récolte comme c'est préconisé pour toutes les autres (AMM y compris), je ne vois pas comment la responsabilité de l'apiculteurs peut être établie par un tribunal ou autre...

J'imagine que dans le cas d'un problème sanitaire dans un miel (contamination bactérienne ou autre) les autorités vont d’abord contrôler la miellerie.
J'en profite donc pour vous demander si les apiculteurs amateurs qui vendent doivent s'astreindre à des normes d'hygiène particulière?
Sous entendu un local spécial est nécessaire?

C'est bien interdit (ou non autorisé!) car tu ne peux pas acheter de l'acide oxalique (par exemple) sans ordonnance. Mais tant que tu ne te fais pas prendre...
@+

Dans ton cas il faut differencier plusieurs choses: si il n'y a pas d'AMM ce n'est pas un medicament, donc au sens propre du terme ce n'est pas une substance destiné a ameliorer ou modifier la santé d'un animal (je fais court). Cependant il faut verifier quels sont les conditions de delivrance de la dite substance: si elle entre dans le monopole pharmaceutique tu ne peux pas l'avoir par une autre personne qu'un pharmacien (sauf derogation pour certains produits veto) et sa delivrance est sous la responsabilité du pharmacien ou co-responsabilité du prescripteur et pharmacien si il est sur liste 1 (y'a un carré ouge sur la boite), liste 2 (carré vert) ou stupéfiant.
Il y a ensuite le cadre legal encadrant la vente du miel et l'utilisation de chaque produit, au cas par cas: ainsi rien ne t'empeche de mettre 5 litres d'essence dans ta ruche, et d'essayer de vendre le miel, mais c'est illegal dans le sens ou l'essence est toxique, meme si tout le monde peut s'en procurer.
Donc pour repondre à ta question:
-si le produit est en vente libre, tu ne peux pas pour autant l'utiliser si il est toxique/irritant etc.. bref si il laisse des residus impropre à la consommation humaine
- si le produit depend du monopole pharmaceutique, tu dois avoir une ordonnance ou l'accord du pharmacien qui te l'a delivré
- si c'est un medicament, il doit t'etre delivre en accord avec ses conditions d'utilisations, stipulé dans l'AMM et rappelé (sous la forme de la posologie) par le prescripteur. Tout autre usage, surdosage ou autre engage ta propre responsabilité, y compris en cas d'intoxication propre, intoxication d'un tier ou pollution.

Merci à tous pour ces précisions...

attention a ne pas faire sortir le loup du bois.
en temps q'apiculteur notre rôle n'est pas de faire appliquer ou rapeler des textes (bien trop protocolaires)qui de plus pourraient mettre la profession dans l’embarras.
nous avons déjà a cause de législations un grand risque ,celui de perdre le droit de se soigner par les plantes et de soigner les plantes par les plantes enfin notre liberté quoi!!!
Michel

attention a ne pas faire sortir le loup du bois.
en temps q'apiculteur notre rôle n'est pas de faire appliquer ou rapeler des textes (bien trop protocolaires)qui de plus pourraient mettre la profession dans l’embarras.
nous avons déjà a cause de législations un grand risque ,celui de perdre le droit de se soigner par les plantes et de soigner les plantes par les plantes enfin notre liberté quoi!!!
Michel

+1

Pour le coup je suis entierement d'accord: les textes sont trop (cocher la reponse inutile): long, chiant, inadaptés, ubuesques, fait par des bureaucrates qui savent pas ce qu'est une vache... bref vous m'avez compris. Cependant les connaitre peux permettre de mieux les adapter à son propre cas (j'ai pas dit les contourner, attention :whistle: ) car d'autres ne se generont pas pour vous tomber dessus si leurs interets sont en jeu: pharmaciens, véto, industrie petro-chimique, ou meme juste un voisin jaloux :sick: . Enfin je ne pense pas vous apprendre quoi que ce soit la dessus, mais j'ai des tas d'exemples de personnes qui ont eu des pépins + ou - serieux, notamment avec l'utilisation des plantes. Le dernier en date est le cas d'un gars qui a voulu faire le remede de sa grand mere pour son voisin qui etait asthmatique et lui faire des tisanes (vu aux urgences de bordeaux l'an dernier). Le voisin est decedé (mauvaise plante utilisée), l'autre est en prison pour empoisonnement, negligence ayant entrainé la mort et exercice illégal de la medecine, alors qu'a l'origine cela partait d'un bon sentiment. De même certaines tisanes et plantes sont sous monopole pharmaceutique, ce qui veux dire que si vous les cueillez dans le but de les utiliser/boire ou autre en vue "de modifier ou ameliorer la santé de quelqu'un ou d'un animal" vous etes en posture d'exercice illegal de la pharmacie, quand ce n'est pas exercice illegal de la medecine.. Bref, pas vu pas pris, pris pendu...

J'en profite donc pour vous demander si les apiculteurs amateurs qui vendent doivent s'astreindre à des normes d'hygiène particulière?
Sous entendu un local spécial est nécessaire?

Salut
en tant q'api amateur tu peux avoir "une miellerie provisoire dans le temps" mais tu dois y faire que du miel pendant ce temps là.

De même certaines tisanes et plantes sont sous monopole pharmaceutique

alors la, pas d'accord du tout, pas de brevet sur les plantes, elles ne sont la propriété( morale, intellectuelle) de personne.

ca n'a rien a voir avec un quelconque brevet, c'est juste que leur action est considéré comme une action médicamenteuse, et donc seul un pharmacien est autorisé à les manipuler et à les delivrer, vu que le diplome d'herboriste n'existe plus depuis 1941, profession englobé par celle de pharmacien. En france tu a environ 140 plantes qu'un non pharmacien peux vendre (contre moins de 40 avant 2008), dont une quinzaine que tu peux melanger entre elle (attantion toutefois, pour certaines plantes seules certaines parties sont autorisés). De même les huiles essentielles sont pour beaucoup en vente libre, mais les pharmaciens se battent pour les recuperer sous leur monopole, certaines etant relativement dangereuses (j'ai encore eu une meuf brulé au 2eme degré apres s'etre appliqué de l'huile essentielle de cannelle directement sur la peau :pinch: le mois dernier!!)

ce n'est pas parce que un produit naturel est susceptible de présenter un danger qu'il est necessaire d'en intertire son usage et d'en confisquer son utilisation en l'offrant à une "élite" qui va en tirer profit sous prétexte de protéger le peuple de son ignorance. le meilleur moyen pour favoriser la connaissance c'est de la libérer, la multiplier. l'utilisation des "simples" est un savoir populaire,inscript dans le patrimoine génétique des hommes, je ramasse mes plantes médicinales, mes salades sauvages, je fais quelques ml d'essence essentielle, je fais partager ( comme on l'a fait avec moi) et ne monnaie pas mes petites connaissances et invite mes amis à partager mes repas, mes tisanes, mes techniques apicoles. un cas isolé ne fait pas règle. il faut que l'on soit tous vigilant à la liberté de l'utilisation " respectueuse" de ce don gratuit que nous donne dame nature, personne aucune entreprise ou groupes n'a le droit de se l'appropier.

après ca s'appelle de la santé publique... quand ton savoir ancestral est mal utilisé, que la personne se retrouve a l'hosto, c'est pas les ancetres qui paient, c'est les taxes prelevées sur ta cotiz de mutuelle et sur ta feuille de paie... Pour info en 2007 on a recensé 6572 cas d'intoxication végétales (on est donc loin du "cas isolé" que tu cites), et environ un millier d'intoxication par les champignons, dont une vingtaine étant soit mortelle, soit ayant nécéssité une transplantation de foie... Donc non, désolé de te contredire mais y'a pas grand chose d'inscrit dans le patrimoine génétique de l'homme, et surtout pas des connaissances bénéfiques, il te suffit de voir a quelle vitesse on s'auto-detruit et l'on bousille notre environnement pour t'en persuader.
Et n'oublie pas, il suffit de se tromper 1 fois pour causer de graves dommages. Un exemple tout simple: la graine de ricin: elle est consommé dans les pays de l'est ou ils recrachent la graine et ne mange que la pulpe: si tu explique pas bien qu'il faut recracher la graine ta tout gagné, une quinzaine etant mortelle pour l'homme, moins de dix pour un enfant..

Un blog pas trop mal fait sur les risque d'intoxication les plus courant si ca t'interesse

isundgau.over-blog.com/pages/Plantes_dangereuses_2-3489972.html

Ah et j'oubliai: evite les salades de mache sauvage ou de cresson, c'est le meilleur moyen de choper une douve, l'hydatidose etant potentiellement mortelle (cas d'un grand pere qui a tué ses 2 petits enfants à la fin des années 90 comme ca)

Le probleme du savoir ancestrale c'est justement qu'il l'est.
dans ma région la cueillette des champignons et des plantes est une coutume qui se transmet aux générations et quand j’étais plus jeune je n'ai jamais entendu parle de mortalité.
par la suite la mode fut le retour a la campagne et de nombreux r urbains grâce a la littérature ont crus pouvoir manger tout et n importe quoi!!.
le deuxième problèmes ce sont les gens qui savent tout et qui croient que tout les autre sont des imbéciles.
je me demande combien de morts les médicaments font ils par ans ?
MICHEL

Les medicaments sont super dangereux, mais ca y'a peu de monde qui en est conscient ><' le doliprane est responsable de centaines d'hospitalisation par an, la dose mortelle etant de 6 à 8g de paracetamol ingere d'un coup... Et je parle pas du reste!! Rien que la pilule du lendemain prise plus de 3 fois par an augmente la sterilité, l'osteoporose etc etc de facon drastique (+50%, +70%...) malgré ca vu qu'elle est gratuite pour les mineures j'ai plein de gamine qui l'utilisent en contraception normale, venant en chercher 2 ou 3 par mois, et on peux pas refuser de leur donner :'(
M'enfin la encore c'est un vaste problème, mais du coup la loi est faite ainsi que toute substance, naturelle ou pas, sous quelque forme que ce soit (plante entière, plante raffinée, gélule, poudre, sirop, injectable et autre) qui est reconnu comme ayant une action medicamenteuse, ou présenté comme tel, il entre sous le monopole pharmaceutique et ne peut etre delivré que par un pharmacien, qui a la responsabilité civile, penale et ordinale de sa delivrance. Ainsi si un medecin prescrit un medicament qui va tuer un patient le pharmacien est pour moitié responsable car il l'a delivré. Une preparatrice delivre un medicament, elle n'a aucune responsabilité, c'est le pharmacien qui la porte...

Definition officielle du medicament:
On entend par médicament toute substance ou composition présentée comme possédant des propriétés curatives ou préventives à l'égard des maladies humaines ou animales, ainsi que toute substance ou composition pouvant être utilisée chez l'homme ou chez l'animal ou pouvant leur être administrée, en vue d'établir un diagnostic médical ou de restaurer, corriger ou modifier leurs fonctions physiologiques en exerçant une action pharmacologique, immunologique ou métabolique. Sont notamment considérés comme des médicaments les produits diététiques qui renferment dans leur composition des substances chimiques ou biologiques ne constituant pas elles-mêmes des aliments, mais dont la présence confère à ces produits, soit des propriétés spéciales recherchées en thérapeutique diététique, soit des propriétés de repas d'épreuve. Les produits utilisés pour la désinfection des locaux et pour la prothèse dentaire ne sont pas considérés comme des médicaments. Lorsque, eu égard à l'ensemble de ses caractéristiques, un produit est susceptible de répondre à la fois à la définition du médicament prévue au premier alinéa et à celle d'autres catégories de produits régies par le droit communautaire ou national, il est, en cas de doute, considéré comme un médicament.

environ un millier d'intoxication par les champignons, dont une vingtaine étant soit mortelle, soit ayant nécéssité une transplantation de foie...

Qu'attendons-nous pour interdire la cueillette des champignons!
Mais dans ce cas, interdisons aussi les véhicules à moteur, les pesticides, tous deux beaucoup plus onéreux pour les dépenses de santé publiques. Non? Ah, il y aurait-il d'autres enjeux?

Un peu de sérieux. Le vivant est un bien commun. Oui, il nécessite d'être appris et compris. Mais, par tous; pas par une élite qui dicterait sa loi.

Bein pour le coup des champignon si tu a un doute tu va chez ton pharmacien et il est censé pouvoir te dire lesquels sont bon ou pas (sauf si c'est un tocard), idem pour la cueillette de certaines plantes, et cela gratuitement, donc je ne vois pas ou est le diktat des elites la dedans. Par contre toi tu peux l'utiliser pour toi même, le donner si tu veux, mais il y a une liste de plantes et champignons que tu ne peux pas legalement commercialiser ou distribuer car une mauvaise utilisation peut etre dangereuse, c'est ta responsabilité qui est engagé après.

vMadame, Monsieur,

Je viens d’apprendre avec stupeur l’existence d’un projet européen visant à interdire la plupart des médicaments à base de plantes à partir du 1er avril 2011.

Il s’agit d’une offensive sans précédent menée par les lobbies pharmaceutiques pour limiter de façon draconienne les options de traitement en cas de problème de santé, et garantir ainsi leurs milliards d’euros de profits annuels.

Si elle était appliquée, cette Directive irait très au-delà d’une réglementation raisonnable des produits dangereux : elle rendrait illégale du jour au lendemain des dizaines de milliers de traitement efficaces, d’un usage courant depuis des milliers d’années et sans les effets secondaires des médicaments modernes issus de la pétrochimie.

Des centaines de plantes européennes sont concernées, mais également toutes les plantes de la médecine traditionnelle chinoise (MTC), celles de l’Ayurveda (médecine indienne), ou celles des traditions amazoniennes ou africaines accessibles aujourd’hui sur le sol européen.

Nous n’accepterons pas qu’on nous prive ainsi du savoir ancestral de la médecine des plantes pour le seul profit des multinationales pharmaceutiques.

Je vous prie donc instamment d’exercer les pressions nécessaires sur le Parlement européen, ainsi que sur la Direction générale de la santé et des consommateurs (DG SANCO), pour que soit présenté dans les meilleurs délais un nouveau texte reconnaissant les vertus thérapeutiques des préparations à base de plantes et accordant à chacun la liberté de choisir pour lui-même les thérapeutes et les traitements qui lui semblent les plus appropriés.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes salutations respectueuses.
oila se qui est

j'ai trouve ça ,d'ou ma reaction et je pense celle de api 39
michel

bonsoir
il y a des petitions qui circulent sur le net .a+

il n'est pas question de dévaloriser la compétence du pharmacien pour son savoir sur le médicament, celle du médecin sur le diagnostic mais simplement de reconnaitre que la plante accompagne l'homme depuis la nuit des temps, paléolithique, néolithique, elle a calmé ses premiers maux de dents, aidé ses plaies de coeur et de chair à se refermer, elle a soulagé ses peines, l'enfantement et surement elle lui a permis d'accèder au sacré par ses pouvoir psychotropes, elle a soigné ses animaux domestiques comme nos abeilles aujourd'hui.
le fait d'en définir la substance active et la concentrer ne donne aucun titre de propriété mais lsimplement la possibilité de reformuler et de vendre toujours au risque et péril du consommateur ( vente libre) des produits en sachets ou gélules deconnectés du contexte naturel et souvent peu efficaces.

info de dernière minute, les clefs à pipe de 18 et au dessus seront interdites à la vente trop de gens se blessent, il faudra systématiquement passer au garage. c'est une question da santé publique, à vos sous!

apipro 41 écrit: j'ai trouve ça ,d'ou ma reaction et je pense celle de api 39
michel

Pour le coup il ne faut pas se fier aux effets d'annonces sensationnalistes et populistes de certains journalistes ou autres, les traitements et autres ne sont pas interdits, c'est le mode d'aggrement et d'autorisation d'utilisation des plantes qui change, rien d'autre:

un bon résumé:
news.doctissimo.fr/Medicaments/L-utilisation-de-plantes-medicinales-interdite-par-l-Europe-23414

Par contre ce qui est dommageable c'est que les normes de délivrance d'autorisation vont etre plus lourdes et plus couteuses et que les petits producteurs spécialisés ne peuvent plus produire certaines plantes, qui vont etre soient abandonnées, soient reprise par de plus grands groupes.

@ centrevar: "le fait d'en définir la substance active et la concentrer ne donne aucun titre de propriété mais lsimplement la possibilité de reformuler et de vendre toujours au risque et péril du consommateur ( vente libre) des produits en sachets ou gélules deconnectés du contexte naturel et souvent peu efficaces"

Tu parles certainement de tout ces complements alimentaires qui fleurissent sur les etals des pharmacies, parapharmacies et autre: je suis entièrement d'accord avec toi, il y a souvent peu d'effets, peu de difference entre 2 marques, mais surtout il faut se mefier, car ces produits sont très demandés: les plantes utilisés dedans sont rarement chemotypées, du coup il n'y a pas forcement l'effet recherché. Le mieux est d'utiliser certaines huiles essentielles, faire soi meme ou faire faire par son pharmacien les melanges d'huiles et éviter d'acheter les melanges deja fait à l'avance.

Le vrai problème est que maintenant certaines plantes ne sont plus trouvable nulle part car plus personne ne les produit: pas assez rentable pour les tisaniers, et pas assez chere pour rentabiliser les frais occasionnés par les demandes d'autorisation.

le lien citant les plantes et parties de plante qui peuvent etre vendues en dehors de la pharmacie:
www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006072665&idArticle=LEGIARTI000006913464&dateTexte=&categorieLien=cid

Et soyons fous, pour ceux que ca interresse, voici un lien sur les HE qui est assez bien fait:
www.aromattitude.org/Les-huiles-essentielles-interdites.html

et un site que je conseille souvent pour ceux qui veulent en apprendre plus sur les huiles, meme si c'est celui d'une marque d'huile:
www.comptoiraroma.fr/ , surtout leur partie en haut à droite ou vous selectionnez votre probleme et ils vous donnent un melnage assez pertinent (bien que des fois ils mettent trop d'huiles differentes à mon gout, mais bon) :)