support de ruches

Pierrolefou écrit: salut maya
non ca chauffe pas on charrie plein pot ca oui!!!! a+

T'as raison, grosses bises "ma couille"! Désolé pour js, mais avec testicule, ça le faisait pas!
:woohoo: :woohoo: :woohoo:

ZAYA_26740 écrit:
Bonjour,
Un appel a une incivilité, reste un appel à une incivilité!
Je ne m'associe pas!
@+

L'incivilité c'est surtout de faire payer pour une idée... Quelle connerie!

On peut vraiment vendre n'importe quoi pour faire tourner la machine...

Au secours!

Tiens, pour relancer le sujet, j'ai trouvé ça par hasard, si il y a des juristes api, j'aimerais avoir leur avis:

Article L613-5

alinéa a....

pitain ou il est le ZAYA !!!! :woohoo: :woohoo:
eh t as vu le n article!!!!!!!! merci filou. :kiss:

Article L613-5

Modifié par LOI n°2008-518 du 3 juin 2008 - art. 22


Les droits conférés par le brevet ne s'étendent pas :

a) Aux actes accomplis dans un cadre privé et à des fins non commerciales ;

pas si fou que ca les modos!! et il nous fait la morale en plus!!!!! :evil:

Pierrolefou écrit: pitain ou il est le ZAYA !!!! :woohoo: :woohoo:
eh t as vu le n article!!!!!!!! merci filou. :kiss:

Article L613-5

Modifié par LOI n°2008-518 du 3 juin 2008 - art. 22


Les droits conférés par le brevet ne s'étendent pas :

a) Aux actes accomplis dans un cadre privé et à des fins non commerciales ;

pas si fou que ca les modos!! et il nous fait la morale en plus!!!!! :evil:

Moi je prfère l'alinea e, j'y comprends rien mais je trouve çà beau.

e) Aux objets destinés à être lancés dans l'espace extra-atmosphérique introduits sur le territoire français.

l'alinea correspond à l'exception de l'article précisant les protections données par le brevet sur les inventions extra atmosphériques :

L'Art L611-1, article de généralités sur les brevets, se voit ajouter un 4ème alinea ainsi rédigé : Sauf stipulation contraire d'un engagement international auquel la France est partie, les dispositions du présent article s'appliquent aux inventions réalisées ou utilisées dans l'espace extra-atmosphérique y compris sur les corps célestes ou dans ou sur des objets spatiaux placés sous juridiction nationale en application de l'article VIII du traité du 27 janvier 1967 sur les principes régissant les activités des Etats en matière d'exploration et d'utilisation de l'espace extra-atmosphérique, y compris la Lune et les autres corps célestes.

Ainsi, on peut en déduire que les inventions sont protégées par les brevets quand elles sont sur la lune ou dans la station spatiale internationale mais pas quand elles sont sur le territoire national : ainsi, Ariane peut envoyer un satellite chinois avec plein de brevets volés mais le droit international permettra aux inventeurs spoliés de faire saisir le satellite.

Bientôt une saisie d'un sac vuitton contrefait sur la lune.

C'est pourtant simple. :woohoo:

Pierrolefou écrit: pitain ou il est le ZAYA !!!! :woohoo: :woohoo:
eh t as vu le n article!!!!!!!! merci filou. :kiss:

Article L613-5

Modifié par LOI n°2008-518 du 3 juin 2008 - art. 22


Les droits conférés par le brevet ne s'étendent pas :

a) Aux actes accomplis dans un cadre privé et à des fins non commerciales ;

pas si fou que ca les modos!! et il nous fait la morale en plus!!!!! :evil:

Salut,

J'arrive, MERDE! Y en a qui bosse!!!!

C'est bien ce que je te disais un brevet "couvre" TOUT! T'as juste le droit de regarder, c'est un peu comme avec la voisine, sauf si vraiment t'es sûr que ça ne ce saura pas!

Allez, grosses bises

^r uradtou

Super filou

Tu viens de gagner un lien publicitaire, un hors sujet ou un gros mot. ..

A+

Bon sang Zaya tu es pire que ma femme...

Faut coûte que coûte que tu ai le dernier mot. ..

Peut pas te dire, je ne la connais pas ta femme...

Par contre, avec la mienne, j'ai toujours le dernier mot, mais c'est "oui chérie!"

Pfffffffffiiiiioooooo! Heureuse femme.

jsgros écrit: Bon sang Zaya tu es pire que ma femme...

Faut coûte que coûte que tu ai le dernier mot. ..

c est pas qu il veut toujours avoir le dernier mot !! c est qu il supporte pas d avoir tor!!!!

Pierrolefou écrit:

jsgros écrit: Bon sang Zaya tu es pire que ma femme...

Faut coûte que coûte que tu ai le dernier mot. ..

c est pas qu il veut toujours avoir le dernier mot !! c est qu il supporte pas d avoir tor!!!!

Ah! Pour moi c'est le contraire mon Pierrot préféré, si j'ai tord je progresse car j'apprends quelques chose que je ne savais pas, si j'ai raison, malheureusement je plafonne car aucune justification à changer quoique ce soit.
Nota,tu trouvera dans des anciens sujets, couveuse, cadres de nucléis, que bien des fois j'ai eu tord, mais grâce aux intervenants du forum, j'ai revu ma position ou mes convictions, d'ailleurs j'ai investi dans 2 couveuses (c'est un exemple!)
Par contre comme j'ai la "comprenure" un peu lente, il me faut du temps et des explications pour que ça rentre, mais là aussi, une fois rentré, bin c'est dedans!
Est-ce que tu va à Aix pour le congrès de la FNOSAD?
@+

ZAYA_26740 écrit: Ah! Pour moi c'est le contraire mon Pierrot préféré, si j'ai tord je progresse car j'apprends quelques chose que je ne savais pas, si j'ai raison, malheureusement je plafonne car aucune justification à changer quoique ce soit.

Ben voilà ZAYA, comme ça on comprend mieux .... moi c'est pareil! :woohoo:

Bonjour,
pour ma part, j'ai fabriqué un piétement avec des piquets de fer (pour établir les vignes). Ils étaient rouillés mais cela n'a aucune importance...
Tu prends un poste à souder à l'arc (onduleur ou autres), des aimants à souder en angle de 90°) et tu fabriques une petite rehausse avec 4 pieds... en cas d'attaques par les fourmis aux réserves de miel... tu plonges les pieds dans une boîte de conserve que tu laisses à demeure avec de l'eau... plus de fourmis !!!