Soyez constructifs et... courtois ! Par avance merci pour les apinautes qui dialoguent avec vous ou qui simplement vous lisent :-)

fiscalité de la pollinisation

djozif
Auteur du sujet
Visiteur

20 Jan 2014 18:04 #68977 par djozif

fiscalité de la pollinisation a été créé par djozif

Salut a tous,
c'est mon premier message ici.
je voulais corriger quelque chose que j'ai lu sur le forum.
la pollinisation est aux bénéfices agricole et non aux bénéfices Industriels et commerciaux.
la TVA est a 20%.
on peu en faire au forfait a condition de ne pas depasser un certain seuil.
voila
a bientot
Joseph

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Pierrolefou
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20 Jan 2014 19:01 #68980 par Pierrolefou

Réponse de Pierrolefou sur le sujet Re: fiscalité de la pollinisation

bonjour
ben on a eu une reunion d information pollinisation en 2012 par le syndicat et d apres ce qui a ete dit:
pas de facturation au forfait.
est tu sur de tes sources!a+

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happy culteur
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20 Jan 2014 19:40 #68987 par happy culteur

Réponse de happy culteur sur le sujet Re: fiscalité de la pollinisation

lol merci et bien ma comptable ne peut me dire le taux réduit de ce service applicable ici ( corse ) peux tu me le donner ce serait top de top.

Merci

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djozif
Auteur du sujet
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20 Jan 2014 20:22 #68989 par djozif

Réponse de djozif sur le sujet Re: fiscalité de la pollinisation

voila les sources.
direction des finances.
mais sinon tout le monde dans les chambre d'agriculture ils disent que c'est du bic

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rob
Visiteur

20 Jan 2014 20:37 #68994 par rob

Réponse de rob sur le sujet Re: fiscalité de la pollinisation

Bonsoir
Quels sont les prix pour la pollinisation de printemps(fruitiers) kiwi et sur le tournesol
Merci

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djozif
Auteur du sujet
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20 Jan 2014 20:37 #68995 par djozif

Réponse de djozif sur le sujet Re: fiscalité de la pollinisation

j'ai un courrier de la direction des finances je n'arrive pas a l’insérer.
je peux le fournir a ton syndicat. donne moi une adresse e mail.
pour la corse, je sais pas il y a une fiscalité différente de celle du continent!
je ne peux pas répondre.
je suis au forfait et j'ai facturé mes pollinisation.

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djozif
Auteur du sujet
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20 Jan 2014 20:45 #68997 par djozif

Réponse de djozif sur le sujet Re: fiscalité de la pollinisation

L'année dernière sur abricotier 27€ HT/ruche
le melon 50€ HT/ruche
ce sont mes prix évidamment
la différence de prix s'explique par le moment de la saison
abricotier, février, mars, pas de miellées
melon en juin, il y a des miellées, donc c'est plus cher.

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maya
Visiteur

20 Jan 2014 20:58 #68998 par maya

Réponse de maya sur le sujet Re: fiscalité de la pollinisation

est ce que c'est clair comme ca: Polinisation = activité agricole au même titre que la production, il n'y a pas de limite on peut faire un forfait rien qu'en polinisation, TVA 20%

Pièces jointes :

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djozif
Auteur du sujet
Visiteur

21 Jan 2014 19:28 #69049 par djozif

Réponse de djozif sur le sujet Re: fiscalité de la pollinisation

merci c'est le meme courrier que je voulais montrer.
on a les memes sources

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