Soyez constructifs et... courtois ! Par avance merci pour les apinautes qui dialoguent avec vous ou qui simplement vous lisent :-)

apiculture amateur

  • fleur
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28 Jan 2014 18:29 #69362 par fleur
apiculture amateur a été créé par fleur
bonjour a tous
es que certains d'entre vous en complément des abeilles (- de 10 ruche)
avez vous une autre activité maraichage ou autres mais toujours en activité amateur ?
Peut-ont cumuler des activité amateur ?
MERCI

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  • api39
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28 Jan 2014 18:42 #69363 par api39
Réponse de api39 sur le sujet Re: apiculture amateur
Non, tu n'as pas le droit de faire ton potager, d'élever un lapin nain, d'avoir une ruche au fond de ton jardin, et d'avoir trois arbres fruitiers. Tout ça c'est réservé aux agriculteurs :evil:

Pour être plus constructif: si tes activités sont réservées à ton usage perso, ne va pas chercher midi à 14h.
Si tu commercialises:
- théoriquement ton employeur doit t'avoir donné son accord pour le cumul d'activité,
- la MSA t'informera quand tu auras dépassé le seuil indiquant que tu dois t'acquitter d'une cotisation de solidarité (ruches + surfaces de maraîchage).
En espérant avoir répondu à ta question.

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  • fleur
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28 Jan 2014 19:11 #69366 par fleur
Réponse de fleur sur le sujet Re: apiculture amateur
:evil:

oui c'est pour commercialiser mais une fois dépasser de combien est la cotisation :dry:

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  • moskas
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28 Jan 2014 19:21 #69368 par moskas
Réponse de moskas sur le sujet Re: apiculture amateur
bonjour a tous, c'est a partir de 50 ruches que la msa demande une cotisation solidaire,c'est que la msa ma dis. j'espere avoir repondu

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  • Flo86
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28 Jan 2014 19:23 #69369 par Flo86
Réponse de Flo86 sur le sujet Re: apiculture amateur

api39 écrit: - théoriquement ton employeur doit t'avoir donné son accord pour le cumul d'activité,


Comment ça ? On fait bien ce que l'on veut en dehors des heures de boulot quand même !

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  • fleur
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28 Jan 2014 19:33 #69370 par fleur
Réponse de fleur sur le sujet Re: apiculture amateur
oui mais en cumulant le maraichage ?

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  • jeanpaul31
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28 Jan 2014 20:13 #69372 par jeanpaul31
Réponse de jeanpaul31 sur le sujet Re: apiculture amateur
Bonjour
Attention au cumul d'activités si commercialisation.
On peut vite arriver à la cotisation de solidarité.
pour la Haute Garonne, 400 ruches = 30 HA soit 0.75 ha pour 10 ruches.
La cotisation solidarité est due à partir de 3 HA et les cotisations pleines à partir de 15 HA . Pour 3 ha environ 300 euros, 800 euros pour 15. Des que ça dépasse 15Ha + de 3000 euros.
Attention, puisque ça m'est arrivé,le plus petit dépassement entraine le paiement.
Le maraichage, si vente , compte aussi dans la déclaration des cultures spécialisées et l'addition de quelques ruches et du maraichage peut entrainer le paiement de la cotisation de solidarité. Cette cotisation ne donne aucun droit retraite et maladie. Elle inclus 50 euros de cotisation VIVEA obligatoire et l'assurance accident du travail.
A mon avis, et autant que possible, rester en dessous des 3 ha.
Tout celà, je l'ai vécu cette année, avec le regret profond d'avoir voulu être en régle et avoir déclaré mes 10 ruches et en vendant très peu de miel.Toutefois, la MSA a été sympa et m'a prévenue que je dépassais de 0.10 ha et j 'ai eu le temps de modifier très légérement ma superficie en cédant une parcelle.
Ces chiffres sont variables selon les départements. Consulter les sites MSA .
Espérant avoir répondu, et c'est du vécu de 2013

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  • MichelV
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28 Jan 2014 21:23 - 28 Jan 2014 21:27 #69378 par MichelV
Réponse de MichelV sur le sujet Re: apiculture amateur

fleur écrit: :
oui c'est pour commercialiser mais une fois dépasser de combien est la cotisation

Bonsoir,

Par exemple, ici en Haute-Marne, pour faire très simple:
- si moins de 50 ruches pas de cotisation à la MSA
- si 50 à 200 ruches cotisation de solidarité de environ 25% du revenu (forfait) apicole (forfait, que l'on retrouve tous les ans sur l'abeille de France, le forfait était 9€/ruche ici l'année dernière),c'est de la solidarité: ça ne donne droit à rien
- si plus de 200 ruches cotisation d'environ 45% du revenu apicole et donne droit à couverture maladie et cotisation retraite.
Tout ceci ne concerne que les "ruches à cadres en production", les autres sont en élevage par ex... ;)

Ces infos de la MSA du coin datent de quelques années mais je pense qu'il n'y a guère de changement.
Il peut exister des différences entre départements.

Ceci vient se rajouter au revenu à déclarer aux impôts à partir de la onzième ruche, mais c'est un autre sujet.

Michel.
Dernière édition: 28 Jan 2014 21:27 par MichelV.

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  • Flo86
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29 Jan 2014 03:23 #69401 par Flo86
Réponse de Flo86 sur le sujet Re: apiculture amateur

MichelV écrit: Tout ceci ne concerne que les "ruches à cadres en production", les autres sont en élevage par ex... ;)

Michel.


Oulà attention ruche de production = ruche de laquelle tu fais du miel ou /et tu tires un essaim !

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  • api39
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29 Jan 2014 07:48 #69410 par api39
Réponse de api39 sur le sujet Re: apiculture amateur

Flo86 écrit:

api39 écrit: - théoriquement ton employeur doit t'avoir donné son accord pour le cumul d'activité,


Comment ça ? On fait bien ce que l'on veut en dehors des heures de boulot quand même !


Pas avec tous les employeurs. Dans la fonction publique, l'activité agricole en cumul d'activité est soumise à autorisation.

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  • sebdenibouleix
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29 Jan 2014 08:00 #69411 par sebdenibouleix
Réponse de sebdenibouleix sur le sujet Re: apiculture amateur
Oui mais si tu l obtiens tu peux si tu créé ton entreprise cumuler pendant deux ans (avec ou sans temps partiel) ton taf et ta boite...

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