Soyez constructifs et... courtois ! Par avance merci pour les apinautes qui dialoguent avec vous ou qui simplement vous lisent
Contrat ou convention installation ruches chez un particulier
- yannou du 62
- Auteur du sujet
- Visiteur
03 Mar 2019 14:32 #131707
par yannou du 62
Contrat ou convention installation ruches chez un particulier a été créé par yannou du 62
Bonjour,
En tant qu'apiculteur, je suis souvent sollicité par des particuliers qui souhaiteraient que je mette une de mes ruches sur leur terrain...
Existe t-il un contrat type qui préciserait bien les droits et les devoirs de chacun ?
Merci.
En tant qu'apiculteur, je suis souvent sollicité par des particuliers qui souhaiteraient que je mette une de mes ruches sur leur terrain...
Existe t-il un contrat type qui préciserait bien les droits et les devoirs de chacun ?
Merci.
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- pppswing
- Visiteur
05 Mar 2019 18:48 #131724
par pppswing
Réponse de pppswing sur le sujet Contrat ou convention installation ruches chez un particulier
non
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- yannou du 62
- Auteur du sujet
- Visiteur
05 Mar 2019 18:53 #131725
par yannou du 62
Réponse de yannou du 62 sur le sujet Contrat ou convention installation ruches chez un particulier
Mais si, ça doit bien exister, un peu de patience...
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- pppswing
- Visiteur
05 Mar 2019 18:57 #131727
par pppswing
Réponse de pppswing sur le sujet Contrat ou convention installation ruches chez un particulier
non, tu rêves !
Google est ton ami, comme on le dit,
sinon tu peux attendre ...
Google est ton ami, comme on le dit,
sinon tu peux attendre ...
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- ardecho
- Visiteur
05 Mar 2019 20:08 #131731
par ardecho
Réponse de ardecho sur le sujet Contrat ou convention installation ruches chez un particulier
non en effet il n'y en a pas et pour cause : il y a autant de conditions qu'il y a de partenariats.
tout est possible, en contrepartie de la mise à disposition du terrain il peut y avoir un loyer, du miel, du débroussaillage, un coups de main, une colonie d'abeille ou même pourquoi pas rien du tout... tous les arrangements sont possibles.
certains propriétaires sont demandeurs par exemple pour polliniser des fruitiers ou juste faire en sorte que la parcelle ne soit pas à l'abandon.
pour moi la chose la plus importante que fois que l'on a réglé cela, c'est de s'assurer que l'on a la possibilité de venir n'importe quand à n'importe quelle heure, sans déranger et surtout sans risquer que quelqu'un soit piqué par les abeilles.
les proprio qui souhaite utiliser la parcelle pour pique-niquer, faire faire une cabane à leurs enfants ou mettre un âne en pature à l'occasion sont à oublier.
tout est possible, en contrepartie de la mise à disposition du terrain il peut y avoir un loyer, du miel, du débroussaillage, un coups de main, une colonie d'abeille ou même pourquoi pas rien du tout... tous les arrangements sont possibles.
certains propriétaires sont demandeurs par exemple pour polliniser des fruitiers ou juste faire en sorte que la parcelle ne soit pas à l'abandon.
pour moi la chose la plus importante que fois que l'on a réglé cela, c'est de s'assurer que l'on a la possibilité de venir n'importe quand à n'importe quelle heure, sans déranger et surtout sans risquer que quelqu'un soit piqué par les abeilles.
les proprio qui souhaite utiliser la parcelle pour pique-niquer, faire faire une cabane à leurs enfants ou mettre un âne en pature à l'occasion sont à oublier.
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- yannou du 62
- Auteur du sujet
- Visiteur
06 Mar 2019 08:20 #131741
par yannou du 62
Réponse de yannou du 62 sur le sujet Contrat ou convention installation ruches chez un particulier
Merci.
Personnellement, j'envisage dans ce genre de contrat : a) une location gratuite b) une remise de 3 kg de miel par an c) une caution de 100 € par ruche mise à disposition.
Personnellement, j'envisage dans ce genre de contrat : a) une location gratuite b) une remise de 3 kg de miel par an c) une caution de 100 € par ruche mise à disposition.
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- ruchersdici60
- Visiteur
06 Mar 2019 14:18 #131742
par ruchersdici60
Réponse de ruchersdici60 sur le sujet Contrat ou convention installation ruches chez un particulier
Nous travaillons avec des entreprises désormais. Faites faire ou vérifier le contrat que vous allez établir par un avocat. Le nôtre a coûté fort cher mais il y a déjà 2 personnes qui l'avaient signé au tribunal pour vol de ruches. Les particuliers ce n'est vraiment pas fiable
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- yannou du 62
- Auteur du sujet
- Visiteur
06 Mar 2019 14:55 #131744
par yannou du 62
Réponse de yannou du 62 sur le sujet Contrat ou convention installation ruches chez un particulier
Merci du conseil.
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- antoine.police
- Visiteur
07 Mar 2019 15:46 #131750
par antoine.police
Réponse de antoine.police sur le sujet Contrat ou convention installation ruches chez un particulier
Bonjour,
Le cas auprès de particuliers, semble-il se présente peu.
Je fais passer une enquête sur les pratiques de pollinisation en Bretagne et en Nouvelle-Aquitaine qui fait écho à vos préoccupations, dans le cadre d'un travail de recherche que je mène. Je vous invite à y répondre si vous êtes dans l'une des deux régions, pour contribuer à éclairer la question.
docs.google.com/forms/d/1tYYTsyl6Q6yS0IudXyYXJRf-pqSryCr2zx61nQrJ2rM/edit
Merci, bonne continuation !
Le cas auprès de particuliers, semble-il se présente peu.
Je fais passer une enquête sur les pratiques de pollinisation en Bretagne et en Nouvelle-Aquitaine qui fait écho à vos préoccupations, dans le cadre d'un travail de recherche que je mène. Je vous invite à y répondre si vous êtes dans l'une des deux régions, pour contribuer à éclairer la question.
docs.google.com/forms/d/1tYYTsyl6Q6yS0IudXyYXJRf-pqSryCr2zx61nQrJ2rM/edit
Merci, bonne continuation !
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