Comment vendre son miel ?

bonjour, je suis apiculteur amateur (6 ruches) et cette année je souhaiterai vendre mon miel sur les marchés. Y a t'il des formalités administratives à accomplir?

salut,
tu as l'officiel et le non-officiel
officiel :
- il te faut une inscription MSA ne serait-ce qu'en cotisation de solidarité et une assurance "marché" (demande à ton assureur maison/voiture)
non officiel : de nombreux marchés ne demandent pas de pièces justificatives ... donc qui ne tente rien ...
a+

Bonjour martin,
il y a des règles et le mieux est de les respecter !
Le fait de vendre, ne serait-ce qu’un seul pot de miel c’est enfreindre la loi, en effet cela revient ni plus ni moins qu’à vendre des denrées alimentaires au noir...à moins d’être enregistré auprès de la chambre d’agriculture en tant qu’apiculteur récoltant…
En voici la procédure à suivre :
Cet enregistrement ce fait auprès de la chambre d’agriculture :
1 : demande d’enregistrement auprès de la chambre d’agriculture en tant qu’apiculteur pour l’obtention du code APE, du n° SIRET /SIREN. (Se fait par téléphone mais ne pas hésiter à se déplacer)
2 : S’ensuit la réception du « document P0 » qu’il faut remplir et expédier à la chambre d’agriculture, attention aux erreurs d’information, on a affaire à l’administration…
3 : Ces informations seront automatiquement communiquées à l’INSEE et permettront l’obtention d’un n° SIRET / SIREN et du code APE.
4 : Dans le même temps ces informations seront également communiquées aux impôts par la chambre d’agriculture.
5 : Ces informations seront également communiquées à la MSA pour création (ou non) d’entreprise.
Conséquences et avantages :
a) Pour les apiculteurs possédant moins de 10 ruches : rien ne change si ce n’est qu’ils seront en règle avec la loi et pourront vendre sur les marchés, foires, à leur voisin, etc.
b) Pour les apiculteurs possédant 10 ruches ou plus, il faut déclarer aux impôts : donc rien ne change pour le apiculteurs déjà en règle avec la loi !
c) Pour les possédant moins de 47 ruches, la MSA qui avait ouvert un dossier, le referme aussitôt en attendant une hypothétique augmentation de cheptel…

avant de dire que Apix dit faux, il est possible (même si je n'y crois guère) que les procédures diffèrent d'un département à l'autre
donc sans généraliser à l'ensemble du pays, dot-toms compris, je vais juste donner MON cas :
- une simple inscription MSA a suffit : c'est la MSA qui a transmit le dossier (à qui de droit) pour m'affecter un N° Siret (Siren ...)
- il n'y a pas de distinction entre + ou - 10 ruches ni cette (surprenante) limite des 47 ruches. Les documents MSA sont clairs sur ce point, en dessous de la 1/2 SMI (SMI = surface minimum d'installation = 400 ruches) soit 200 on PEUT rester en cotisant de solidarité avec une cotisation calculée sur le nombre de ruches Lorsque j'avais 25 ruches je payais pour 25, aujourd'hui, je paye pour 100
coté Impôts, que ce soit 1 ou 200 ruches, en cotisation de solidarité, le revenu imposable est calculé en fonction du nombre de ruches

maintenant, vu les frais (minimes) que cela induit, tu as tout intérêt à être dans les clous
a+

je rajoute, après vérification, qu'il y a bien une exonération des cotisations en dessous de 1/8ème de la SMI (1/10ème si arrêté préfectoral) soit 50 voire 40 ruches
a+

Salut à tous, suivant les conseils de ce post j'ai décidé de me lancer dans l'obtention du fameux numéro de SIREN.
J'ai contacté la chambre d'agriculture et obtenu le formulaire P0. Cependant je me heurte à une question de TVA : on me demande un régime d'imposition des bénéfices agricoles.
N'ayant que 5 ruches, et la limite pour imposition étant 10, dois je déclarer "au forfait"?? ou "régime réel simplifié"? ou autre.
Idem on me demande un mode de remboursement de la TVA que faut il répondre???
Merci à tous de ses précisions, l'administration est décidément bien obscure sur certains points.

Originally posted by Nico F:
Salut à tous, suivant les conseils de ce post j'ai décidé de me lancer dans l'obtention du fameux numéro de SIREN.
J'ai contacté la chambre d'agriculture et obtenu le formulaire P0. Cependant je me heurte à une question de TVA : on me demande un régime d'imposition des bénéfices agricoles.
N'ayant que 5 ruches, et la limite pour imposition étant 10, dois je déclarer "au forfait"?? ou "régime réel simplifié"? ou autre.
Idem on me demande un mode de remboursement de la TVA que faut il répondre???
Merci à tous de ses précisions, l'administration est décidément bien obscure sur certains points.

J'ai fais comme toi et contacté chambre d'agriculture et MSA. ils m'ont répondu qu'il n'y avait aucune formalité a accomplir en dessous de 32 ruches : et j'ai pu en trouver la confirmation dans le traité rustica page 428 (en dessous de 32 ruches pas de MSA). Par contre, les produits que tu vents doivent provenir exclusivement de ton exploitation

Bonsoir,
Tout à fait Martin à raison - aucune formalité pour 5 ruches - Il ne faut pas chercher les complications où il n'y en a pas.
Moins de 10 ruches aucune déclaration aux impôts - Une seule déclaration obligatoire c'est la déclaration de rucher auprès de la Direction des Services Vétérinaires du Département.
Par ailleurs il vaut mieux être assuré pour vos ruches surtout en cas d'accident avec un tiers.
Rapprochez-vous d'une association apicole locale pour le coût d'une modeste cotisation d'adhésion et vous pourrez vous assurer par l'intermédiaire de cette association pour quelques centimes d'euro par ruche de plus vous pourrez bénéficier de cours gratuits auprès de leur rucher école.
Pour 5 ruches vous vendez votre production à domicile sans aucune autre formalité.
A+

Le fait de déclarer son activité, c'est revendiquer le statut d'apiculteur.
Par ce biais, nous sommes recensés et donc reconnus !
Si tout les Apis de France et de Navarre "jouaient le jeu" nos abeilles seraient par voie de conséquence un peu plus respectées. <IMG SRC=" www.apiservices.com/ubb/biggrin.gif ">

Ok, donc si j'ai bien compris :
- moins de 10 ruches pas de déclaration de revenus supplémentaires.
- moins de 37 ruches (je crois maintenant comprendre que ça correspond en fait à 1/4 ou 1/2 SMI qui est un indice agricole, et donc susceptible de varier d'une région à une autre) pas d'enregistrement nécessaire auprès de la chambre d'agriculture.
- Donc seules obligations pour la vente au tiers : Déclaration à la DSV et tenue d'un registre d'élevage.
Vu comment ça se complique de mon coté (la chambre d'agriculture m'a renvoyé au centre des impots pour les questions de TVA). Je vais voir si je pousse les démarches ou pas. Je comprends ton point de vue Apix, mais je lacherai l'affaire si vraiment c'est trop compliqué.
Merci beaucoup pour vos réponses.

Non !
Si tu vends ton miel (ne serait-ce qu'un pot)il faut te faire connaître auprès de la chambre d'agriculture de ta région qui s'occupera du reste.
Si tu as moins de 10 ruche ça ne changera pas ta vie.
Sinon ça reviend ni plus ni moins à vendre ton miel au noir avec tous les problèmes succeptibles d'arriver...
Un bon conseil pour t'éviter des désillusions :
Appel le service juridique de la chambre d'agriculture de ton secteur et pose leur la question, tu gagneras ton temps ! <IMG SRC=" www.apiservices.com/ubb/biggrin.gif ">

Justement, ils n'ont pas l'air très au courant, ils m'orientent vers un fiscaliste !!
Et le trésor public!
Je vais creuser la question, avec si possible les textes et je vous en ferai part.

Originally posted by Nico F:
Justement, ils n'ont pas l'air très au courant, ils m'orientent vers un fiscaliste !!
Et le trésor public!
Je vais creuser la question, avec si possible les textes et je vous en ferai part.

ok, si tu peux nous en faire part, c'est sympa; En tout les cas , la chambre d'agriculture de chez moi a été trés claire. En dessous 32 ruches RAS; De plus, l'apiculteur n'est pas soumis à la législation sur le commerce d'ou aucune déclatration a fournir (toujours page 428 du traité rustica). Par contre, m'ont ils dit, si tu te déclares, fais attention avec ton employeur si tu es à temps complet car risque de cumul d'emploi.
C'est qu'en même abérent de ne pas pouvoir obtenir une réponse claire de l'administration

Originally posted by Nico F:
Ok, donc si j'ai bien compris :
- moins de 10 ruches pas de déclaration de revenus supplémentaires.
- moins de 37 ruches (je crois maintenant comprendre que ça correspond en fait à 1/4 ou 1/2 SMI qui est un indice agricole, et donc susceptible de varier d'une région à une autre) pas d'enregistrement nécessaire auprès de la chambre d'agriculture.
- Donc seules obligations pour la vente au tiers : Déclaration à la DSV et tenue d'un registre d'élevage.
Vu comment ça se complique de mon coté (la chambre d'agriculture m'a renvoyé au centre des impots pour les questions de TVA). Je vais voir si je pousse les démarches ou pas. Je comprends ton point de vue Apix, mais je lacherai l'affaire si vraiment c'est trop compliqué.
Merci beaucoup pour vos réponses.

Je suis aussi en cours d'enregistrement, et il est vrai que c'est loin d'être clair pour un amateur, surtout n'y connaissant rien en comptabilité.
Par contre, j'ai poussé jusqu'à appeler le centre des impôts. Moins de 10 ruches, on reste au forfait pour la déclaration de revenus.
Pour la TVA, c'est là que j'ai eu du mal. Le mieux est de rester hors assujettissement TVA (donc on paie plein pot l'achat de matériel), et on revend le miel sans faire payer de TVA. Le total de nos revenus est à déclarer aux impôts, qui nous reversent un pourcentage des revenus déclarés : c'est le RFA (remboursement forfaitaire agricole). On m'a parlé d'environ 3% des revenus. Exemple : on déclare 500€ de revenus, les impôts nous reversent environ 15€ (3% de 500€) pour la TVA. ENFIN SI J'AI BIEN TOUT COMPRIS.
L'assujettissement permet d'acheter le matériel hors taxe, mais il faut alors faire payer une TVA aux acheteurs de miel, TVA que l'on reverse aux impôts : cela implique donc une grosse comptabilité, avec bilan dépenses/recettes...
Par contre, j'ai un problème que je vais tenter d'éclaircir demain, car je voulais faire la vente de nougat fait maison. Pour le miel, il n'y a pas de problème, car c'est de la vente directe. Pour le nougat, il y a transformation, mais surtout il y a achat de marchandises : amandes... qui sont alors revendues !!! Là, je suis un peu perdu.
J'espère avoir fait avancer le schmilblick pour certains.
Oliv'.

ça réponds effectivement à certaines de mes questions.
Je me heurte visiblement aux memes problèmes.
Je vous tiens au courant.

En voilà qui ont trouvé le bon filon : vendre du miel à des gogos à 36 EURO/KG oups... excusez moi, c'est pour la sauvegarde des abeilles!
www.untoitpourlesabeilles.fr

hors de prix le pépère ...
je fais du parrainage de ruche depuis 5 ans
Tarif : 110/ruche/an pour 10 Kg de miel

Je pense qu il ne faut pas aborder le probleme comme cela. c'est un parrainage avec ruche neuve et esaim donc déja un prix de environ 170 Euros.a cela je ne compte pas les produits annexe (traitement, sirop, enfumoir, varreuse pots.. et j'en oublie). pour un novice amoureux de la nature,pourquoi pas il participe à l'éco systeme et reçoit du miel en retour. vouloir augmenter le nombre de ruches automome et de souches différentes pour donner plus de chance aux abeille et à la biodiversité c'est louable.
en ce qui concerne un parrainage à 110 Euros pour 10 Kg de miel alors que ton miel au détail est vendue entre 14 et 22 Euros le Kg
Je comprend pas bien ni en terme d'écologie ni en terme de rentabilité.
apicolement

Originally posted by Nico F:
Salut à tous, suivant les conseils de ce post j'ai décidé de me lancer dans l'obtention du fameux numéro de SIREN.
Cependant je me heurte à une question de TVA : on me demande un régime d'imposition des bénéfices agricoles.

Salut Nicot F,
dans ton cas : Régime de TVA = franchise en base.
Cordialement. <IMG SRC=" www.apiservices.com/ubb/biggrin.gif ">

Bonjour a tous
je ne comprend pas trop l'interet de se systeme de parainnage , a part se donner bonne conscience , en se disant je parainne 4000 abeilles je paye 36 euros mon kilo de miel , et a coté je peux polluer ....
Du coté de l'api , c'est une bonne methode pour augmenter ses revenus , mais aussi de prendre une partie de la population pour des gogos , parce que l'autre partie n'adhèrera pas a se systeme qui ne permettra en aucun cas a sauver les abeilles !!!! C'est du bizness
david

pour lecoint :
- mon miel b'est pas vendu 14 à 22 mais entre 11 et 14€
ensuite, lorsque je le vends en volume, c'est 10 à 12€/kg
donc le parrainage à 110 pour 10 Kg est cohérent par rapport à la vente en volume
Ensuite, la production de la ruche ne se limite pas à 10 Kg de miel, la plusvalue de l'apiculteur s'il n'est pas trop mauvais est de produire + de 10 Kg
ensuite, je n'ai jamais parlé d'écologie. Je le fais pour :
- augmenter mon cheptel
- faire participer les parrain par la visite de rucher, les transhumances ...
Enfin, oui je trouve que "untoitpourlesabeilles" prends les gens pour des Gogos : essaims sauvages mis dans des ruches, 48 à 60€ le kg de miel + le miel résiduel gardé pour pépère + le bac à désoperculé en plein air qui ne fait pas très PRO !!!

Ne rein faire c'est mourir un peu. Alors multiplier les colonies autonome et diversifier les souches c'est leur donner une chance suplémentaire, sachant que persnne à la solution.
Quant au prix cela se discute une ruche et un essaim c'est déja environ 200 Euros sans garantie de succes. avec un pro on augmente c'est chance.
dans c'ette opération le but est d'augmenter les colonies et de ce fait la bio diversité et non pas forcément de vendre sa production si elle est là tant mieux.
Je préfere ce systeme là plutot que de faire un semblant de parrainage qui ne cherche qu'à vendre son miel. Avec 110 Euros pour 10 Kg comment finance t on une nouvelle colonie
apicolement
david [/B][/QUOTE]

POur jsgros
Miel d'acacia (pot verre 250 gr)
un miel liquide et doux en bouche Détails du produit...
5,50 € Quantité:
Voila une annonce que l'on trouve sur ton site www.lagrupie.com/index.php
5.5x4 =22 Euros/Kg.ou alors ton site n'est plus à jour
avec ton systeme de parrainage même si une ruche peut produire 25 Kg en plusieur miellée.Je ne vois as comment tu fais pour financer une nouvelle colonie sachant que pour l'année de sa création tu sera loin des 25 Kg. en fait si je comprend bien tu te fais financer tes ruches déja existante.
apicolement

gros malin, tu ne peux pas comparer le prix du miel en contenant de 250 gr au prix au Kg
certes mon pot de 250 est à 5.5 mais le prix au Kg est de 14€ au max
et lorsqu'un parrain prend 10 Kg tu t'imagines que je vais livrer 40 pots de 250 ... réfléchis un peu
ensuite, une ruche neuve chez toi viens de passer en 2 posts de 170 à 200€ ... c'est plus de l'inflation, c'est la république du Gabon
pour info mon ami, un paquet d'abeille vaut 40€ avec une reine fécondée. une ruche complète avec hausse m'en coute 50 ... ça fait 90€ d'investissement. Tu vois bien que le but n'est pas de me faire du pognon sur le dos de mes clients ... mais bien de m'aider à augmenter mon cheptel
et généralement, mes essaims proviennent de mes propres divisions printanières
et mes essaims de l'année produisent en général 10 Kg de miel
enfin, je ne vends pas strictement le miel de la ruche parrainée ... sinon, les mauvaises années ou lors de la perte d'une ruche le client serait "planté"
JE garanti la livraison ... à moi de bien faire mon boulot pour gagner de l'argent en faisant du miel en plus du parrainage
sur ce, je clos le débat

salut a tous pour la commercialisation du miel: prendre contact avec le centre de formalité des entreprise a la chambre d'agriculture de ton département remlir le document pour ce qui est de la TVA conseil prendre franchise de tva (c'est dire tu achète TTC et tu vends HT par contre tu ne pourras récupérer la TVA que si tu vends du miel a des revendeurs qui eux sont sousmis a la TVA réelle)ce système est plus simple pour les petite strucuture amateur et petit professionnel, tu recevera ton numéros SIREN et SIRET. Pour ta déclaration d'impot tu coche la case bénéfice forfaitaire agricol car le forfait est décidé avec un an de retard il tenverrons plus tard un nouvelle avis d'imposition corriger (le forfait est ridicule aucun intéret de se mettre au réelle( comptabilité complex qui nessecite le concour de centre de gestion acréditer $$$$$) il consdère que ton revenue(ce que tu gagne une fois tes charges déduite est entre 0 et 12€/ruches/an en fonction des département) Pour les assurance si tu fait parti d'un syndicat aucun problème elle est prise en compte dans ta cotisation annuel( pour plus de détail demande a ton syndicat d'avoir une copie des garantie réelle de l'assurance commune qui est intégré avec la cotisation)
Enfin pour tou les petit joueur qui sont argneux tant sur la possibilité de produire du miel au delas de leur propre production sacher tous qu'en fonction des méthode de productions le rendements d'une ruches va de 0Kg (hé oui) a plus de 100Kg. A mon sens il n'y a pas de mauvaise façon de produire juste des façon différente qui induise une pratique différente alors cesser de dénigrer votre voisins par ce qu'il a eu une idée même s'il prend les CONsommateur pour des gogo ce n'est pas l'apiculture qu'il va mettre en péril mais son propres nom.

Ce post pue...le fric ! $$$$ <IMG SRC=" www.apiservices.com/ubb/biggrin.gif ">

mais l'argent n'a pas d'odeur...
Si certains d'entre nous ont des idées pour ajouter de la valeur à la simple vente de miel, tant mieux pour eux.
Et on ne peut pas tout comparer : entre celui qui vend tout en gros à 3€ le kilos et celui qui fait du super-personnalisé (étiquettes perso, ruche perso, visite perso, site perso...), les structures de coût ne sont pas les mêmes donc le prix final au kg de miel vendu, si tant est qu'il veuille encore dire quelque chose, n'est forcément pas le même.
On est sur un marché libre et concurrentiel, donc le bon prix, c'est celui qui permet de vendre ce qu'on a à vendre... non ?
Par ailleurs, au niveau global, l'activité économique de tous ceux qui se rangent sous l'étiquette "apiculteur" permet de mieux faire reconnaître nos problèmes (cf la "valorisation" en Mds d'euro de ce que représente l'activité des abeilles, argument mis en avant par nos propres syndicats) et donc ça fait aussi avancer la cause.
Après, y aura toujours des margoulins chez les apis comme ailleurs mais il ne faudrait pas jeter le bébé avec l'eau du bain.
A+
C.

Moi, je voulais jusque que l'on arrete un peu de critiquer ceux qui ont des idées.
Ancune loi interdit de vendre à 36 Euros le Kg. je pense que son concepte est fondé du moins l'argumentaire tient la route. Vouloir essayer de faire quelque chose pour endiguer un phénomemne que personne ne maitrise c'est une opération louable. Aprés si il trouve acquéreur à ce prix là (et apparemment c'est le cas). cela signifie qu'il y avait une demande c'est la loi du marché et c'est du bizzness (on fait aussi du bizzness en vendant un miel au cours du jour.)
On peut toujour discuter du bien fondé des chose chacun son avis il faut juste trouver un juste milieu.
Moi ce qui me gêne le plus dans cette opération c'est que s'il elle se mutiplie ne va pas t on faire du miel un produit de luxe haut de gamme?
apicolement

bjr,discuter vente = argent = terrain glissant pouvant devenir dangereux.l argent est un bon serviteur mais est un tres mauvais maitre.a+

Bonjour ,
Il ne s'agit pas de critique , mais juste d'une remarque sur le fait que de multiplier les ruches ne les sauvera pas , c'est le milieu dans lequel elles vivent qu'il faudrai changer .
J'avais deja évoqué le problème du produit de luxe , a vouloir vendre trop cher ça risque d'arriver , mais les prix sont libres alors !!!!
Une question , si j'ai bien compris vous declarez aux impots votre nombres de ruches et vous payez x euros par ruches d'impots , et sur les revenus de la ventes ? , vous les declarez ? si oui quel est le taux d'imposition ?
Merci
David