Ruches renversées par des vaches

Bonjour je me suis fait renversé 6 ruche part des vaches chez moi .elle sont morte .jai voulu m'arranger avec agriculteur mes il m'a menacé aux tel. Il reconnais que c'est c'est vache qui on défonce mon terrain et les Ruche. Que ferait vous dépôt de plainte pour les Ruche ainsi que menace sur moi.

à abeille14 ,

Surtout ne rédige pas toi méme le dépot de plainte . Contacte au plus vite ton assureur .

bonsoir, et les assurances sa sert a quoi en 1e et en 2e se sont bien c'est vache qui sont venus chez toi et renversé tes ruches d'aprés se que tu dis.

Il ne s'agit pas d'un acte volontaire, donc pas d'infraction pénale, donc la plainte n'est pas recevable.
Il t'appartient de saisir ton assureur qui fera valoir tes droits puisqu'il est normalement chargé de défense et recours ; tu dois lui fournir les éléments de preuve (photos etc...)
Tu peux aussi prendre contact avec le conciliateur en indiquant le montant du préjudice (600 à 800e).

abeille14 écrit: Bonjour je me suis fait renversé 6 ruche part des vaches chez moi .elle sont morte .jai voulu m'arranger avec agriculteur mes il m'a menacé aux tel. Il reconnais que c'est c'est vache qui on défonce mon terrain et les Ruche. Que ferait vous dépôt de plainte pour les Ruche ainsi que menace sur moi.

La démarche qui sera la plus efficace est de faire une déclaration à ton assurance. Il est important que cet agriculteur ait reconnu les faits. Encore faut-il qu'il soit assuré...
L'aspect menace sera à considérer en second temps si tu dois envisager un caractère pénal à cette affaire ....
Bon courage.
Les assurances vont désigner un expert.

Pour la partie assurance il faut effectivement faire une déclaration à son assureur à défaut de coopération du responsable (si coopération=constat à l'amiable sur un constat auto ça marche aussi en indiquant les circonstances à la place du schéma et les numéro de police responsabilité civile de chacun avec coordonnées assureur respectif comme on le ferait pour une auto) Sache que sinon c'est toujours à la victime à faire valoir son préjudice. Par contre pour les menaces (de mort???) au téléphone, tu peux effectivement porter plainte à la gendarmerie ou police de ton secteur mais si tu fais cela adieu le constat à l'amiable..............

J'ai été ce matin à la gendarmerie il ne veule pas prendre ma plainte il mon dit que cette des animaux. Mes hier j'ai fait ma déclaration avec photo à lappui. J'ai aussi prevenu le maire aujourd'hui pour qu'il puisse voir le propriétaire .

Agriculteur reconnais les fais mes ne veux pas faire de déclaration auprès de sont assurance. C'est mauvaise coucheur

mais il n'y a pas une cloture normalement entre les vaches et les ruches ?
si il a laissé ouvert c'est que c'est bien sa faute quand même !

à abeille14,

Ne te met pas cet agriculteur à dos , voit uniquement avec ton assureur .
Imagine qu'il dise que tes abeilles ont piqué ces vaches et qu'elles sont devenues comme folles , ce sera toi le responsable .

De plus , ne te met pas non plus ton assureur à dos lorsqu'il te dira qu'il y a une franchise de trois ruches .

Article 1385 du code civil : le propriétaire d'un animal est responsable du dommage que l'animal a causé, soit que l'animal fût sous sa garde, soit qu'il fût égaré ou échappé.

Article 521-1 du code pénal :
Le fait, publiquement ou non, d’exercer des sévices graves, ou de nature sexuelle ou de commettre un acte de cruauté envers un animal domestique, ou apprivoisé, ou tenu en captivité, est puni de deux ans d’emprisonnement et de 30000 euros d’amende.

Article 222-17 du code pénal: La menace de commettre un crime ou un délit contre les personnes dont la tentative est punissable est punie de six mois d'emprisonnement et de 7500 euros d'amende lorsqu'elle est, soit réitérée, soit matérialisée par un écrit, une image ou tout autre objet.

Article 15-3 du Code de procédure pénale : La police judiciaire est tenue de recevoir les plaintes déposées par les victimes d’infractions à la loi pénale et de les transmettre, le cas échéant, au service ou à l’unité de police judiciaire territorialement compétent.
Tout dépôt de plainte fait l’objet d’un procès-verbal et donne lieu à la délivrance immédiate d’un récépissé à la victime. Si elle en fait la demande, une copie du procès-verbal lui est immédiatement remise.

Circulaire de la direction des Affaires criminelles et des Grâces du 14 mai 2001 : Dès lors qu'une victime fait connaître sa volonté de déposer plainte, les officiers ou agents de police judiciaire doivent donc toujours enregistrer sa plainte par procès-verbal.

Si les flics refusent de prendre la plainte, le recours est au défenseur des droits : formulaire.defenseurdesdroits.fr/code/afficher.php?ETAPE=accueil_2016

Attention cependant, quand on grimpe au cocotier, il ne faut pas avoir le cul sale :
-Tes ruches sont elles déclarées?
-Ton assureur couvre t il tes colonies?

Les Ruches sont déclaré est assuré et mon terrain et clôturé de barbelés .jai fait les démarche auprès de mon assurance .

Il m'a menacé de me coincé dans un coin .chez nous normand les agriculteurs aime pas les abeilles j'ai déjà eu du vol au même emplacement.

vu le personnage j'ai l'impression qu'il ne comprend que le langage "viril" (ou stupide) et que les assureurs ou les gendarmes ne pourront rien pour toi...

oui je sais c'est pas bien...

Ou bien tu peut tout simplement mettre tes ruches ailleurs...

Loin des c** l'air est plus pur.

Y a pas de honte à s'entourer de gens respectable.

Je v pas les déplace c'est une parcelle de terrain que je suis propriétaire.

Avant un depot de plainte, j irais voir le maire.
"En vertu de l’article L.2212-1 du Code général des collectivités territoriales, le maire doit veiller, à travers ses pouvoirs de police, à assurer le bon ordre, la sûreté, la sécurité et la salubrité publique dans sa commune."

S'il est de mauvaise foi, et toi dans ton droit, il a plus à perdre que tes 3 ruches à se mettre la municipalité à dos.
Quant aux menaces, c'est du flan, il est emmerdé donc il bluff et joue les gros bras.

Manifestement il t'aime bien, et il n'est pas si viril, puisqu'il te propose de te coincer dans un coin!

J'en ai connu des comme ça, il va vite dégonfler quand tu vas venir le voir pour de vrai.
C'est du flan les menaces. Rappelle le ou passe le voir, et enregistre la conversation, tu vas rigoler.

mathieua écrit: Manifestement il t'aime bien, et il n'est pas si viril, puisqu'il te propose de te coincer dans un coin!
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mefie toi quand meme le dernier qui c'est fait coincer il c'est retrouvé a l'hosto et maintenant il va vivre avec une poche...:sick:

Oula, me lance pas là dessus, je vais être banni d'ici peu sinon...
Mais ça comme le reste, ça sera oublié dans 2 semaines...

ouais je suis normand et dieu sait si on est tetu comme des bourriques alors ton affaire ca craint. je dirrai meme que ton gars a eu de la chance de pas perdre une vache par multiple piqures. apres si ces vaches sont passer c que ta cloture ou la sienne est pourrie = pour pas etre emmerder c 4 rangs de barbelés et fil electrique devant sinon c le bordel.
le mieux t'emmene le pommeau, tu torshe un bon coup avec le gazier en question et tu lui demande de juste te payer la franchise pour l'assurance. avec du cul il fait de la gnole au black et tu lui precise gentillement que tes pas une delateur et que comme amis, y'a pas mieux que toi, tu kif son cidre et c dommage de s'embrouiller pour qq ruches.
[strike]si il pige pas et veux rien savoir tu regle ca a la normande! sinon tu sais des flexibles de tracteur ca coute super chere et des pneus aussi! explique lui que si tu bouzille son tracteur il va faire quoi : te mettre un coup de fusil, bah toi pour tes ruches c pareil....alors autemps reconnaitre ces tords et accepter que y'a que celui qui fais rien a qui il arrive rien mais au pays quand tu fais une connerie bah tu assume et puis c tous.[/strike] Note de la modération : propos contraire aux règles du Forum !]
t'es d'ou dans le calvados, ca se trouve je le connais ton gars, j'ai fais des etudes agricole dans la manche (bepa et bacpro)
bon courage en tous cas!

+1 pour la gnole, par chez nous ça règle beaucoup de choses!

J'ai installé une caméra autonome sur un de mes ruchers.
Un jour, au boulot à 100 Km de là, je reçois cette photo sur mon smartphone :ohmy:



Je l'ai renvoyée illico à l'agriculteur pour qu'il se dépêche de récupérer sa vache avant qu'elle fasse des dégâts et tout s'est bien passé.