Voici un exemple de contrat que tu peux faire éventuellement (mais ce n’est pas vraiment officiel)
Location d’un terrain à usage apicole
Entre les soussignés :
- « nom prénom » demeurant à XXXXXXXXXX, désigné comme propriétaire,
- « nom prénom « demeurant à XXXXXXXXXX, désigné comme locataire.
Il est convenu ce qui suit :
« Nom prénom Propriétaire » donne en location à compter du XX/XX/2020, la parcelle cadastrée « référence cadastrale » pour une superficie de « XX ares, hectares ou m2 » située au lieu-dit « XXXXX » à « commune (et département) ».
L’implantation d’un rucher sur la parcelle susnommée respecte les dispositions de l’arrêté préfectoral en vigueur du « département où est située la parcelle » en date du XX/XX/XXXX.
Il a été également convenu que « nom prénom locataire » s’engage à entretenir la parcelle susnommée.
Le présent bail est consenti pour une durée d’un an, avec tacite reconduction annuelle, pour « soit un montant en euros, soit un avantage en nature (X kg de miel) » payable le XX/XX de chaque année.
En cas de volonté de résiliation d’une des deux parties, celle-ci devra en faire part à l’autre partie, par écrit avec accusé de réception, au moins XX mois (3 à 6 mois à définir avec le proprio) avant le « date de paiement convenu ci-dessus » de l’année en cours.
A valoir ce que de droit et fait en deux exemplaires, dont un remis à chaque partie.
Fait le XX/XX/2020 à XXXXXXX.
Signature propriétaire Signature locataire.
