Assurances ruches Abeille & Fleurs.

Bin tu sais, aux jeunes, c'est toujours le même conseil.......................soyez couverts! :woohoo:

:lol: :lol: :lol: !!!

Et même aux légèrement moins jeunes !

:woohoo: :woohoo: :woohoo:
Oui! Mais nous.............................................................on sait! :woohoo:
@+

Au bout de plus d'une trentaine de réponses et commentaires, on est dans le flou le plus total ... !

Il est bon de préciser en se plaçant dans le cas de l'apiculture :

1/ Responsabilité civile = dédomagement d'un tiers qui a subi un préjudice
- du fait des abeilles dont vous êtes propriétaire
Des exemples : vos abeilles ont piqué un promeneur, vous avez ramené des abeilles avec vos hausses et ces abeilles volant autour de votre miellerie ont piqué le voisin, etc.
Autre cas , vos abeilles ont tué un autre animal domestique (toujours le cas de hausses rapportées avec des abeilles et qui ont enclenché le pillage et de l'autre côté de la clôture, le chien attaché à sa niche a été piqué à mort, autre cas emblématique dans le 86 : lors d'une intervention hasardeuse, il y a eu un violent enclenchement d'agressivité des abeilles, un taureau du centre d'insémination dans son parc , pourtant bien au delà de la distance réglementaire a été attaqué par des milliers d'abeilles et a été tué. Merci, l'assurance, cela faisait un beau paquet d'indemnité !
- du fait de l'action de l'apiculteur (bien sûr pour une action non volontaire)
Lors d'une intervention en fin d'apès midi, l'enfumoir a perdu quelques granulés incandescents (sans que l'apiculteur s'en aperçoive). Le feu a couvé, pris de l'importance avec l'effet du vent, puis s'en propagé sur 80 m dans la prairie avec de l'herbe séche, pour atteindre le cabanon du voisin avec sa réserve de bois de chauffage, l'incendie du cabanon s'est propagé à la maison d'habitation contigue (les propriétaires étaient absents en vacances) et a été complétement détruite (le sinistre a eu lieu en pleine nuit après plus de 4 h après l'incident initial). Merci, l'assurance.
- du fait d'un évenement fortuit
Vous êtes sur le marché avec votre stand de miel protégé par un barnum. Un sérieux coup de vent arrache le parasol et le mât va se ficher dans le pied d'une brave dame qui faisait ses courses.

2/ Défense ou recours (libéllé quasi équivalent : Protection juridique). A priori, cette option n'est pas du luxe, surtout quand l'affaire prend un tour judiciaire. Même si ultérieurement, on n'est pas mis en cause, il faudra avancer une somme conséquente entre autre pour l'avocat. Dans le cas de l'assurance, son service juridique prend en charge le dossier et je ne vous parle pas de la manière de conduire le dossier (même si théoriquement en première instance, on peut se défendre seul ...)

3/ Les assurances Multirisques = Souscription d'une assurance pour un préjudice subit par le propriétaire et à niveau fixé d'avance (exemple : 1 ruche volée = 150 €)
Dans ce cas, on a des options multiples (vol, vandalisme, incendie, tempête, inondations, etc...).
Souvent, les compagnies proposent des options regroupant plusieurs cas : La plus classique : Incendie+catastrophes naturelles ou Vol+ incendie, voire des options plus sophistiquées en rajoutant par exemple Intoxications (souvent le piège, car il faut prouver l'origine du sinistre).

Le groupe G.....MA, monopolise une large majorité de ces contrats. Comme ce groupe a une autonomie régionale, les contrats peuvent être différents d'un département à l'autre, voir dans la même zone, ces contrats de groupe peuvent être pas identiques.
Exemple : Dans le 86, le Syndicat propose l'option RC et l'option Multirisques Vol+Incendie avec un niveau de remboursement pour la colonie et la récolte (ce qui veut dire que la valeur est différente selon la période du sinistre. Ce équivaut à un remboursement pour la colonie (ruche hivernante ou ruchette toute l'année) et un remboursement pour la récolte avec une ruche de production). Le GDSA86, avec le même groupe propose une option unique. Chacun, choisit en fonction de son intérêt. Pour la premiere version : ruche + récolte = plus que la deuxième, mais moins si ce n'est pas la période de production.

Pour terminer, il faut tordre le cou à la rumeur qui tendrait à dire que la responsabilté "Habitation" vous couvre pour les ruches, animal domestique dont vous avez la garde. Sachez q'une ruche, c'est un élevage agricole (votre chat ou votre chien ne produisent rien). Le seul cas possible serait celui d'un assureur qui pourrait prendre en charge ces risques apicoles en passant par un avenant à votre contrat qui dit avenant, dit cotisation supplémentaire). En dehors de cette procédure, en cas de réponse orale, lors d'un sinistre l'assureur aurait le beau rôle de se rétracter, surtout dans le cas des sinistres conséquents que j'ai évoqués. A ma connaissance, l'avenant pour la possession de ruche , si çà existe doit être très rare !

En conclusion, l'assurance est toujours trop chère avant, quoique au niveau apicole, il faut être sérieux avec une RC à 0,15€/ruche, çà ne doit pas être une grosse contrainte (je rappelle à celui qui a parlé de 0,18€/ruche, il y a 0,03€/ruche pour la cotisation forfaitaire à Eco-emballages (à la différence des conditionneurs qui paient une cotisation en fonction du nombre de pots utilisés.
Pour la cotisation à la Multirisques, il faut compter environ 0,60 €/ruche à 0,80 €/ruche, à rapprocher du prix du kilo de miel !!!

Pour l'Admi, j'ai mis le mot "avenant" en rouge (ce n'est pas recommandé!), car c'est une précaution essentielle. Pendant que j'y suis, je renouvelle mes meilleurs voeux pour cette année 2015.

Bonjour,
@Carnica22, t'as vu? quand les vieux s' emmêlent ça va toujours mieux!
Fais ton courrier! Si tu a besoin de mon aide, envoi moi le brouillon avant.
@+

Ouaip ZAYA , je lirai tout en rentrant !
Merci !

bonjour
@Richard 86 dans ton post ci dessus tu parle d'avenant au contrat que tu souscrit auprés de ton assureur pour ta RC perso , moi il a accepté de me faire un avenant écrit uniquement pour la garantie qui couvre le fait de vendre sur les marchés mais pas pour les ruches , que j'assure auprès d'abeille de France .
j'aurai bien aimé avoir une précision sur la redevance éco emballage est elle obligatoire ou laisser a la libre appréciation de chacun, car après demande a mon syndicat ils n'ont pas su me répondre sur l'obligation ou non de cotisé
PS: Pierro j'aurai peut être du faire un nouveau sujet pour la deuxième partie de mon post ?
a+ bonne journée et bonne reprise pour ceux qui rattaque ce matin

bonjour
il y a quoique chose qui couvre ca !!!!

" qui couvrait ça " il y avait un filet ..
Sinon c'est l'assurance matériel transporté , j'espère que vous en avez tous une pour vos remorques ...c'est sur que ça fait vite monter la prime mais quand on voit un spectacle pareil et qu'on imagine qu'on peut avoir la même cata on hésite pas une seconde,
Pour info pour une remorque 3.5T avec une valeur de matériel transporté de 15000 € le montant de l'assurance remorque s'élève à 386.00 €

La cotisation Eco-Emballages est obligatoire, logiquement, pour tout utilisateur d'un emballage qui va générer obligatoirement un déchet.
Eco-emballage encaisse une cotisation qui est reventilée vers le traitement des déchets (financement du recyclage par les collectivités locales ou par les organismes titulaires de la concession).

Pour, le conditionneur, il ya une déclaration du nombre d'emballages prévus pour l'année et une actualisation lors de la déclaration suivante. Le fait d'adhérer à éco-emballage donne le droit de faire imprimer sur tes pots le petit logo (cercle), de toute façon le fabricant de pot ne fera l'impression que si tu as le certificat d'adhérent à éco-emballage.

Problème. En apiculture, les quantités de pots utilisées par le particulier n'ont rien à voir avec celles des conditionneurs (à titre d'exemple la célèbre marque de yaourt Da....
Un accord avec la profession a été conclu avec éco-emballage. Une cotisation forfaitaire à la ruche est versée à l'organisme collecteur qui la reverse globalement à éco-emballage. Cet organisme collecteur, fourni une attestation qui pourra être éventuellement vérifiée par exemple lors d'un contrôle des fraudes sur un marché.

Donnons un ordre de grandeur : Une ruche permet de vendre 20 kg de miel au détail en pots de 500 gr, cela fera 40 pots pour 0,03 € soit 0,75 € pour 1000 pots vendus.

Je poursuis mes recherches:

www.syndapi74.fr/img/page_info/1832.Fiched'inscription2014.pdf

Bon je viens d'avoir l'UNAF au téléphone, effectivement ils ont conscience du problème et c'est bien pour cela qu'ils distinguent ruchette+nuclei des ruches .

Du coup je prends mes assurances par Abeilles et Fleurs.
Voici la marche à suivre:

1/ envoyer votre demande d'assurance par courrier au 26, rue des Tournelles 75004 Paris
2/ Tarifs:
- Abonnement 2015 revue Abeilles et Fleurs -> 32 euros TTC
- Multirisque ruchette ou nucleil -> 0.53 TTC
- Multirisque ruche -> 1.05 TTC
- Redevance Eco-Emballages -> 0.03 TTC /ruche

Il y a euh une augmentation de 0.05 centimes ^^.

Je vais aller voir un assureur directement pour voir.

Merci as vous tous j'etais en train de me poser les memes questions que Carnica22 et je vois ce post qui éclaire ma lanterne.

Avec plaisir !!!

Très bien Carnica 22.

Lors d'un sinistre, comme les ruchettes et surtout les nucléis ne sont pas enregistrés par une déclaration, comment on va fournir la preuve de la composition du cheptel ?

A ma connaissance, dans tous les cas du traitement des dossiers de sinistre en Multirisques, cela implique la fourniture de la déclaration de ruches et par exemple en cas de vol, le PV de la déposition en gendarmerie.

Je ne vais pas citer ici, les moyens de détourner le système en sur-déclarant ou sous-déclarant un catégorie par rapport à l'autre, mais je pense que l'imagination de certains petits malins va fonctionner à fond.

Même en prenant le cas, où le chiffre global est sincère, il suffira de :

- sur-déclarer ce qui coûte le moins cher en cotisation
- sur-déclarer ce qui est le mieux rermboursé

Prenons aussi, le cas d'un pluriactif avec 150 ruches de production, qui va faire 100 ruchettes ou nucléis, s'il les déclare, il va dépasser le seuil de la 1/2 SMI avec de sérieuses conséquences sur la cotisation MSA.

Je suis bien d'accord avec toi Richard ...

Cependant la DSV demande de ne déclarer que les ruches de production .
Par conséquent ils ne tiennent pas compte des ruchettes ....

En effet, tu dois bien être au courant que lors de la constitution d'un dossier d'aide FranceAgrimer tu te dois fournir ton relevé de cotisation MSA ainsi que ta déclaration DSV.
Or la MSA ne tient compte que des ruches de production ....
Si je fais du zèle avec la DSV, je vais me faire taper sur les doigts par la MSA et FranceAgrimer ...
De plus QUID des impôts qui taxent les ruches de production et feront une tête bizarre lorsqu'ils verront que les déclarations censées inclure uniquement les ruches de production sont "gonflées" par rapport au nombre qu'ils ont enregistré ?

richard86 bonjour ; plusieurs cas de figure selon moi:
Pour ce qui est de l'assurance, éffectivement, si tu ne declares pas tes ruchettes et nucléis et que soit:
-tu subis un sinistre
-tu causes un dommage aux tiers avec ce cheptel que tu n"a pas déclaré, l'assureur risque de t'envoyer promener si tu n"es pas un "bon client".
Pour ce qui est des cotisations, il s'agit de savoir quelle est la destination de tes ruchettes et nucléis à mon avis s"ils sont destinés au remplacement de tes 150 colonies et que par conséquent tu n'en tires pas de revenu, tu es dans les clous.
Donc il ne doit pas etre necessaire de jongler avec des sur ou des sous déclarations;ça facilite bien les choses.
Il m' étonnerait fort que le prochain calcul des cotisations MSA ne soit pas calculé à partir du CA de l'année précédente ce qui rendrait obsolète le nombre de ruches déclaré:
L'un avec 500 ruches génère un CA de 70.000 euros
L'autre avec la moitié atteindra le forfait
Attendons encore un peu, la réponse ne saurait tarder.

Il faudrait quand même que tout ceci bouge car pour le moment on s'y perd vraiment ...

L'assiette actuelle du calcul de la MSA solidarité est déjà établie à partir du forfait (nombre de ruches x le forfait), puis par un coefficient + la CSG et le RDS, etc.

Chaque caisse régionale vote un taux de cotisation (en %) qui va donner la cotisation finale à appliquer à l'apiculteur concerné.

Comme, les forfaits stagnent, voire diminuent depuis quelques années, les caisses MSA augmentent le % à appliquer à l'assiette pour conserver des cotisations correctes.

Le nouveau forfait que l'on nous avait promis cette année, éventuellement remis avec la loi de finances 2015, devrait être théoriquement plus proche du chiffre d'affaires réel.

Facile pour celui qui vend tout en gros, par contre le quiz de l'affaire, comment on évalue le chiffre d'affaires pour celui qui commerce directement avec le consommateur (réglement en espèces), voire les situations mixtes ?

On va sans doute retourner à une exploitation type et établir un compte d'exploitation. Tu vois le bazar pour faire un compte d'explotation type entre un api du midi et celui du nord, en plus celui qui est dans une zone touristique et celui qui est dans le désert français.

Cà va nous faire de bons sujets de discussion sur le forum !

No comment ... on se demande quand même !