Bonjour à tous, j'ai tenté sur mon blog un "résumé" de cette affaire... Pas simple, si vous notez des incohérences, merci de le signaler!
Buckfast, dénomination ou marque?
Depuis plusieurs années, un conflit oppose deux apiculteurs français. L’un a déposé la marque « Buckfast », l’autre estime pourvoir l’utiliser puisqu’elle désigne une méthode de sélection et un type d’abeille. La justice n’a pas encore tranché, et certains estiment que nous avons tous le droit d’utiliser le terme de « Buckfast » pour faire la promotion des abeilles produites ; quand d’autres estiment qu’en l’attente des procédures, il est interdit de l’utiliser… Point sur cette petite histoire apicole, révélatrice de notre temps.
Petite histoire de la Buckfast
L’histoire de l’abeille Buckfast est plutôt récente. Elle commence pendant la première guerre mondiale, à l’abbaye de Buckfast, en Angleterre. Durant la guerre, l’abeille anglaise est victime d’un virus qui fait de gros dégâts, l’acariose. Karl Kehrle, plus connu sous le nom de Frère Adam, se rend compte que les rares colonies survivantes sont de lignées non indigènes (carnioliennes et Italiennes). Il se met donc en tête de métisser ses reines, afin d’obtenir une abeille plus résistante, puis plus adaptée à l’utilisation par l’homme. Il commence un long travail pour fixer les caractères, et intensifie ses voyages à partir de 1950 : France, Suisse, Autriche, Italie, Sicile, Allemagne, Algérie, Israël, Jordanie, Syrie, Liban, Chypre, Grèce, Yougoslavie, Turquie, Espagne, Portugal, Maroc, Egypte, Libye, Kenya, Sicile, Athos, Crète… Dans les années 1970, les résultats sont reconnus et on commence à parler du Frère Adam et de sa méthode de sélection Buckfast un peu partout.
C’est tout simplement la première abeille sélectionnée, qu’a inventé Frère Adam. A l’époque c’est une révolution, et cela reste marginal. Un éleveur reproduit ces reines dans chaque pays à partir des souches de frère Adam : Dominique Froux pour la France jusqu’en 1996, à la mort du Frère Adam.
La démocratisation de la sélection Buckfast
Dans les années 1990 puis 2000, avec les grandes difficultés de l’apiculture, l’élevage de reines d’abeilles se développe de plus en plus. Au fil du temps, une grande majorité d’éleveurs élèvent leurs propres reines ou se fournissent chez un sélectionneur. Deux manières de sélectionner se développent parallèlement : Soit on élève en tentant de sélectionner selon les caractères rustiques de l’abeille (abeille dite « Noire »), soit comme le Frère Adam en important des génétiques étrangères (abeille dite « Buckfast »).
Il y a un réel tournant à cette époque. Aujourd’hui, tous les apiculteurs considèrent leur abeille comme « Noire » ou « Buckfast », ces termes décrivant leurs méthodes de sélection et l’origine génétique de leur reines ou souches.
La méthode du Frère Adam s’est tellement démocratisée et les élevage type « Buckfast » tellement répandus dans toute l’Europe que l’université de Namur a mit en ligne un annuaire permettant de connaître les éleveurs « Buckfast » et le pedigree des reines dans 21 pays du continent (voir ici).
Buckfast : la marque
Mais « Buckfast » est aussi une marque, déposée à l’INPI en 1981 et toujours renouvelée jusqu’alors (voir ici). Les apiculteurs utilisaient malgré tout le terme « Buckfast » sans problèmes jusqu’ici, non pas en tant que marque, mais pour définir clairement à la clientèle leur produit.
Jusqu’en 2003, ou le propriétaire de la marque, Dominique Froux, et son collègue Dominique Thomine, poursuivent en contrefaçon l’apiculteur Florent Leg, pour avoir diffusé une annonce pour ses essaims « Buckfast Luxembourg ». La Cour de Metz lui donne raison en estimant que la marque n’a pas été déposée abusivement, car en 1981, date de dépôt de la marque, le terme « Buckfast » était encore marginal et peu utilisé sur le territoire. Il faut en effet que le nom de la marque déposée soit « distinctif » le jour de l’enregistrement pour être valide.
Après plusieurs années de procédures diverses, la cour de cassation à cassé le jugement de la cour de Metz en 2011. Pour la Cour de Cassation, la Cour de Metz aurait dû vérifier si en 2003 « les termes »buckfast » et »buck » n’étaient pas devenus, dans le langage des professionnels de l’apiculture, nécessaires pour désigner un certain type d’abeilles ».
En avril 2013, l’apiculteur est pourtant de nouveau jugé coupable, par la cour d’appel de Nancy. Et en juin 2014, une seconde fois, la cour de Cassation a cassé le jugement de la cour d’appel de Nancy, et elle a cette fois estimé que la cour admettait que « les termes « Buckfast » et « Buck » étaient devenus, dans le langage des professionnels de l’apiculture, nécessaires et usuels pour désigner un certain type d’abeilles », sans pour autant en tirer de conclusions. Mais n’étant pas compétente pour opérer un jugement sur le domaine, elle demande à la cour d’appel de réexaminer le jugement.
Tous les apiculteurs le savent : c’est aujourd’hui et depuis de nombreuses années le cas : nous avons l’habitude de désigner par « Buckfast » toute abeille sélectionnée selon les principes du Frère Adam. La lutte judiciaire continue aujourd’hui sur cette problématique.
Pression sur les apiculteurs
Parallèlement à ces décisions de justice en cours, une pression discrète se fait sur les apiculteurs élevant des reines « Buckfast ». Lorsqu’une annonce contenant le terme « Buckfast » paraît, il suffira de quelques jours, parfois quelques heures, pour que l’annonceur reçoive un mail lui rappellant l’interdiction d’utiliser le terme, et les risques juridiques encourrus (voir ici un exemple transmit par un éleveur « Buckfast »).
Ce phénomène a amené l’UNAF à réagir, en envoyant en novembre dernier une mise au point à ce sujet, et affirmant qu’en l’attente des jugements prochains, les apiculteurs devaient avoir le droit d’utiliser le terme pour désigner leur production (voir le courrier ici).
Enfin, la dernière réponse en date est celle de l’avocat de messieurs Thomine et Froux, reprenant l’historique du dossier, et rappelant qu’à ce jour il n’est pas autorisé d’utiliser le terme Buckfast (voir ici).
Qui aura le dernier mot?
Difficile de s’y retrouver dans cette bataille juridique. L’opinion de monsieur Thomine est que la détention de la marque permet d’éviter les abus connus, à savoir que n’importe quelle abeille peut être vendue comme de la sélection Buckfast sans aucune garantie. Certes, mais c’est oublier que de nombreux éleveurs font un vrai travail de sélection, et leur interdire de nommer leur produit de cette manière n’est pas forcément justifié. Sans oublier que la réputation d’un éleveur se fait et se défait très vite, et qu’à ce titre il n’est pas obligatoire de passer par la case « justice »…
Il semble surtout que derrière la bataille juridique, il y ait une bataille commerciale. L’un voulant développer une multiplication exclusive Buckfast sur le territoire, le second souhaitant importer les reines de Mr Guth sur cette même zone. Il semble que le marché de l’abeille Buckfast en France ait un intérêt économique, surtout avec les aides à la constitution du cheptel, qui incitent les apiculteurs à externaliser la production de reines et d’essaims.
Fin de l’histoire?
Il faudra pour la connaître attendre la fin des procédures en cours, qui durent depuis plus de dix ans maintenant. Il faut espérer que la justice soit clairvoyante sur le sujet, et qu’on admette cette évidence : le terme Buckfast désigne un mode de sélection d’abeilles et il est utilisé par de très nombreux apiculteurs aujourd’hui.
Quoi qu’il en soit, et quoi que l’on pense de la sélection Buckfast, le Frère Adam a procédé à ces croisements pour l’amélioration de l’abeille vis à vis du rendement en production de miel et son adaptation à l’homme. Aujourd’hui encore, malgré que le frère Adam ne soit plus là, son travail est perpétué par des sélectionneurs européens pour une amélioration perpétuelle de ces lignées. Il semble que cette démarche visant à criminaliser les éleveurs Buckfast s’oppose à la philosophie et au but premier du frère Adam, dont le but était « d’améliorer la nature ».
En tout état de cause, si vous souhaitez ne pas être concerné par ces décisions de justice, remplacez le terme « Buckfast », par l’appellation libre à ce jour : « Origine frère Adam ». Ou mieux encore, optez pour l’abeille noire, dont la diversité génétique permet une potentielle résistance aux problèmes divers de l’abeille, entre autres avantages…
PS : j'ai retiré les liens, pour avoir les sources allez sur le blog...
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